Les discussions
Bruit
Je constate que beaucoup de personnes sont gênées par des bruits de voisinage. Moi aussi: bébé lance ses cubes-je suppose, je n'ai pas pu vérifier-pen...
Harcèlement
Bonjour, Je suis harcelée par mes voisins mais je n'ai pas de preuve hormis le fait que dès que je remue le petit doigt, la voisine regarde par la f...
Mitoyenneté
bonjour, mes voisins ont construit un bassin a poisson au raz de notre mur qui est mitoyen .J'aurais voulu savoir si il a le droit de le construire a...
Accés a mon jardin
Bonjour j'habite une maison individuelle mon terrain est entre deux chemin d'acces aux maisons construite en 2 lignes par rapport a la route . J'ai...
Probleme de cloture
Bonjour, je découvre le forum, en attente de réponse a mon problème, donc voici mon problème, je suis propriétaire et mes voisins sont locataire, s...
Expulsion
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement en copropriété et nous avons des soucis de dégradation avec un autre locataire de l'immeuble. Depuis...
Dépôt de gravats dans un ruisseau mitoyen
bonjour, mon voisin a déversé 2 bennes de terre le long de sa rive . En cas de fortes précipitations,cette terre va sûrement glisser dans le ruisseau...
Haie
Bonjour, La haie de mon voisin qui est chez lui et planté par lui n'est pas taillé celui ne s'occupe pas du côté de son voisinage c'est à dire NOU...
Servitude de passage pas enregistrée au bureau des hypothèques
Bonjour, Mes parents ont vendu en 1998 une partie de leur terrain sur lequel une servitude de passage a bien été notée sur l'acte notarié mais omise ...
Cloture rouillee
Bonjour, mon voisin a une cloture toute rouillee et dont un piquet qiu la tenait s'est rompue à cause de la rouille, cette cloture repose sur un mur...
Conflis voisin
c'estnjour, J'habite un appartement depuis 2005, ma voisine du bas se plein sans cesse depuis deux ans. D'abord pour la cuisson de ma nourriture, pu...
Problème de clôture
Bonjour, Je suis à la recherche d'informations. Je suis locataire d'un appartement qui possède un jardin mitoyen avec celui de ma voisine de palier. ...
Porbleme de voisinage
Mon voisin a 't'il le droit de collé son tas de bois de chauffage tout contre le mur de ma maison en bouchant même 1 aération du vide sanitaire
Relevé compteur eau inaccessible
Bonjour, je viens vers vous car je suis dans l'impossibilité d'accéder à un compteur d'eau pour une maison dont je suis propriétaire. Ce compteur d'ea...
Voisin qui construit sur ma propriété
Bonjour, j'ai une vieille maison mitoyenne. Mon voisin, dans le but de me faire vendre, a construit une terrasse arrière à sa maison, mais elle est su...
Eau d'écoulement
J'ai une vieille maison mitoyenne en Savoie. Mes voisins en amont ont creusé un trou sous le mur de ma cour et posé un tuyau qui déverse son eau dans ...
Rénovation d'un couloir avec droit de passage
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement situé au dernier étage d'une petite copropriété de deux. pour accéder à mon appartement je traverse...
Câble edf sur façade
Bonjour, Je viens sur ce forum car je rencontre une difficulté : dans le cadre d'une succession je suis devenue propriétaire en nue-propriété de l'h...
Arbres
Bonjour, j'habite en co propriété et maintenant je constate que les arbres sont montés beaucoup trop et me coupe toute la vue de mon 3ème étage. l'...
Ai- je droit à un chemin?
RésoluJe retape et habite une ancienne ferme depuis 8 ans et n'ai toujours pas de chemin d'accès en état correct.(chemin impraticable dés qu'il pleut) Nous ...
Ruine et friche en préjudice moral et financier
RésoluJ'ai hérité de la maison de mes parents. isolée et calme en bordure de rivière poissonneuse c'est un bel endroit. Malheureusement sur le chemin d'...
Mitoyens ou pas
Bonjour, ma maison est construite en limite de propriété. je voudrais savoir pour les clôture à faire, avant et derrière la maison si les murs sont...
Problèmes de grincements de plancher
Quel recours puis-je avoir , pour résoudre des problèmes de grincements de plancher de l'appt du dessus , même la machine à laver le linge à l'essorag...
Demande de déplacement d'un chemin vicinal
Bonjour, Un chemin vicinal existant depuis plus de trente ans passe entre ma propriété et celle d'un voisin qui vient de l'acquérir et a la suite d'...
Harcelement
Bonjour, Mon voisin harcele, m'insulte, menace ma famille. Que doit-je faire ? L'histoire commence a cause de branches d'arbres qu'on a coupez l'...
Barbecue à gaz
bonjour je souhaite savoir si je peux me servir de mon barbecue à gaz sur ma terrasse malgré l'inconvenient de mon voisin du dessus . en effet les o...
Vente d'un terrain a un particulier
Bonjour, voila, j'ai vendu une parcelle de mon terrain a un particulier le géometre a poser les bornes , et chez moi sur ma parcelle ce trouv...
Poser un mobile home sur terrain privé
Résolupeut on poser un mobile home sur un terrain nous appartenant
Camera
Bonjour mes voisins ont installé une camera de surveillance filmant leur jardin ainsi que mon mur(non mitoyen) puisque celui ci délimite leur terrain ...
Voisinage
a quel distance d'une clôture(voisin) peut on planter des cerisiers sachant que ces arbres peuvent atteindre 10 m de haut
Bornage
Bonjour, J'ai acheté une maison il y a dix ans; une des séparations avec la propriété voisine (deux co-propriétaires partageant une même maison - l'u...
Conventions concernant les murs
mon voisin a construit un mur de séparation sur son côté, entre nos propriétés, je voudrais peindre ce mur car je n'aime pas l'aspect parpaings bruts,...
Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine
Bonjour, Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux...
Problème pour accéder a mon garage
Bonjour, Voici mon problème : je suis propriétaire d'une maison avec garage. Ce garage est accolle au mur de l'école/ mairie du village. Face à ma m...
Litige vol
Bonjour, J'aimerai avoir vos avis et conseils sur mon lituge. Jai vendu un demi immeuble de deux appartements au mois de décembre. Un appartement ...
Tour d'échelle
RésoluBonjour, A droite du fond de mon jardin se construit une habitation qui se trouve donc en limite de propriété. En rentrant du travail en début de se...
Mur de soutenement
Bonjour, existe -t-il des textes ou des lois pour obliger mon voisin à faire son mur de soutènement? Merci de votre aide
Hauteur maxi de cyprès à 2.5m de la limite de propriété
Bonjour, la haie de cyprès du voisin est plantée à 2.5m de la limite de propriété ; jusqu'à quelle hauteur peut-t-il laisser pousser??
Qui doit payer le mur de soutenement
FerméBonjour, mon voisin veut que nous payons un mur de soutènement.En effet en 2002 nous avons fait bâtir une maison en lotissement en même temps, lui a ...
Demande dune seconde expertise et responsabilité civile vie priv
RésoluBonjour, Une personne a vu une partie de son mur s'écroulait suite à des pluies et causé des dommages sur la maison du voisin mais l'expert que son ...
Tapage nocturne
Bonjour, Nous sommes un immeuble de copropriétaires et depuis quelques temps, pratiquement toutes les nuits un voisin s'amuse vers 3h du matin à tap...
Servitude ou pas servitude?
Bonjour, Lors d'un partage de succession aves mes frère et soeur, j'ai accepté l'attribution à ma soeur de la quote-part me revenant du jardin atten...
Mon voisin me vole dans mon garage
Bonjour, Je fais de la trottinette avec mes pts enfants et ces dernières vacances, je me suis rendue compte de la disparition de ma trottinette neuve...
Arbre mitoyen domaine public
bonjour je viens de voir le maire de ma commune qui me demande de couper un vieux arbre presque mort et proche d'une ligne téléphonique seuleme...
Tapage diurne, jdr
Bonjour, j'ai reçu une lettre (sur le pallier, rien d'officiel) de mon voisin du dessous qui affirme que nous faisons mes amis et moi du bruit à r...
Installation d'une casse a cote de mon domicile
Résoluapres une absence d'une semaine je constate en rentrant chez moi que mon voisin a agrandi son stock de carcasse de voitures exposant maintenant ses vo...
Haie
Le terrain de mon voisin surplombe le mien de 1m20. Je suis donc en contre-bas. J'ai une haie de tuyas à 80 cm de la mitoyenneté. Quel hauteur peut ...
Chemin de servitude
Un chemin de servitude est spécifié sur le cadastre,(Cadastre napoléonien)cette servitude,utilisée, est contestée par le notaire,il n'en retrouve pas ...
Terrassement sur terrain mitoyen
Bonsoir, En lotissement privé, sur un terrain en pente, mes nouveaux voisins viennent de finir le terrassement autour de leur maison neuve. Le problèm...
Entrepreneur peu respectueux des lois
Bonjour, Un constructeur en bâtiment érige à côté des chez moi un ensemble d'appartements mais ne respecte pas les lois. Il ajoute d une fenêtre sur...
La législation juridique et financière évolue en permanence...