Panneau de bois mon voisin peut il demander leur destruction

nosferatia Messages postés 1 Date d'inscription lundi 29 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2015 - Modifié par nosferatia le 29/06/2015 à 19:40
Enkhoyd Messages postés 25 Date d'inscription vendredi 26 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2017 - 1 juil. 2015 à 08:39
Bonjour,

Nous avons fait mettre une cloture constitué de panneaux de bois entre notre voisin et nous même, cependant celui qui nous à mis les panneau ainsi que leur fondation c'est mis AU MILLIEU des bornes du terrain. Notre voisin peut il demander leur destructions? Il ne c'est pas opposé à la constuction de ces panneaux mais il n'y à pas participé financierement non plus. Nous voulons juste être couvert si il souhaite la mitoyeneté moyennent finance pourquoi pas mais nous ne voulons pas qu'il exige sa destruction.
Je vous remercie de vos réponse

2 réponses

Enkhoyd Messages postés 25 Date d'inscription vendredi 26 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2017 2
30 juin 2015 à 10:05
Bonjour,

Sachez qu'il est interdit de construire quoi que ce soit chez quelqu'un sans sont autorisation donc Oui votre voisin peut demander la destruction de ce qui chez lui. Après concernant la mitoyenneté libre à vous de voir avec votre voisin.

J'espère aussi que vous aviez un permis de construire (s'il y avait rien de solide avant du style: du grillage en fer ou autre) ou une autorisation de travaux ( si vous avez changer le grillage en fer pour les barrières en bois). La seule dispense d'autorisation est pour un changement de clôture identique (style vous remplacez vos barrières en bois usées par les mêmes mais neuves)

Après s'il y un problème contacter celui qui à fait les fondations car c'est lui qui c'est plantè et qui doit logiquement réparer sont erreur.

Niveau judiciaire le schéma est donc le suivant: le voisin peut se retourner contre vous ( pour faire démolir ce qui est chez lui), sa serra ensuite à vous de vous retournez auprès de l'installateur pour lui faire réparer sont erreur (destruction et reconstruction à ses frais)

ps: si vous vous entendez bien avec le voisin, parvenez à un accord à l'amiable mais dites lui quand même car si un jour il souhaite vendre sont bien est qu'il s'aperçoit de sa au moment de la vente sa serra pas la même histoire (c'est juste un exemple hein).

Et si accord il y a entre vous et le voisin pensez à le faire par écrit; en mettant vos identités complètes, votre statut (propriétaire de tel maison situè a tel endroit), ce que prévoit l'accord ( tel partie est la propriété de tel personne et l'entretien s'il y a qui doit le faire), puis la légendaire phrase "lu et approuvé" et les signatures avec date et lieu de signature du contrat.

Je crois avoir rien oublier, j'espère avoir pu vous aidez au mieux. Bonne journée.
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Merci beaucoup de votre réponse
Il y a eu une demande de travaux de faite après en ce qui concerne les panneau il y a une haie derrière appartenant au voisin qui n'est pas décidé à les taillée or elle lui appartient en entier et elle dépasse non seulement des panneau mais également des grillage on a mis 15 panneaux le reste en grillage.
Si il faut décaler les panneaux on le ferra et tant pis il n'étaient que provisoire on voulaient mettre des panneaux de béton et cette fois ci on fera en sorte qu'il n'y ai pas cette grossière erreur. Merci beaucoup de votre réponse
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Ah et joublier peut ont lui interdire l'accès à notre terrain pour couper sa haie de notre côtés ? Puisqu'il est de mauvaise grâce et qu'elle lui appartient totalement je ne voit pas pourquoi je serai obliger de le laisser rentrer. Mais je voudrais savoir si j'ai le droit de lui interdire dans ce cas.
Merci bonne journée
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