Panneau de bois mon voisin peut il demander leur destruction
nosferatia
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Modifié par nosferatia le 29/06/2015 à 19:40
Enkhoyd Messages postés 25 Date d'inscription vendredi 26 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2017 - 1 juil. 2015 à 08:39
Enkhoyd Messages postés 25 Date d'inscription vendredi 26 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2017 - 1 juil. 2015 à 08:39
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Enkhoyd
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30 juin 2015 à 10:05
30 juin 2015 à 10:05
Bonjour,
Sachez qu'il est interdit de construire quoi que ce soit chez quelqu'un sans sont autorisation donc Oui votre voisin peut demander la destruction de ce qui chez lui. Après concernant la mitoyenneté libre à vous de voir avec votre voisin.
J'espère aussi que vous aviez un permis de construire (s'il y avait rien de solide avant du style: du grillage en fer ou autre) ou une autorisation de travaux ( si vous avez changer le grillage en fer pour les barrières en bois). La seule dispense d'autorisation est pour un changement de clôture identique (style vous remplacez vos barrières en bois usées par les mêmes mais neuves)
Après s'il y un problème contacter celui qui à fait les fondations car c'est lui qui c'est plantè et qui doit logiquement réparer sont erreur.
Niveau judiciaire le schéma est donc le suivant: le voisin peut se retourner contre vous ( pour faire démolir ce qui est chez lui), sa serra ensuite à vous de vous retournez auprès de l'installateur pour lui faire réparer sont erreur (destruction et reconstruction à ses frais)
ps: si vous vous entendez bien avec le voisin, parvenez à un accord à l'amiable mais dites lui quand même car si un jour il souhaite vendre sont bien est qu'il s'aperçoit de sa au moment de la vente sa serra pas la même histoire (c'est juste un exemple hein).
Et si accord il y a entre vous et le voisin pensez à le faire par écrit; en mettant vos identités complètes, votre statut (propriétaire de tel maison situè a tel endroit), ce que prévoit l'accord ( tel partie est la propriété de tel personne et l'entretien s'il y a qui doit le faire), puis la légendaire phrase "lu et approuvé" et les signatures avec date et lieu de signature du contrat.
Je crois avoir rien oublier, j'espère avoir pu vous aidez au mieux. Bonne journée.
Sachez qu'il est interdit de construire quoi que ce soit chez quelqu'un sans sont autorisation donc Oui votre voisin peut demander la destruction de ce qui chez lui. Après concernant la mitoyenneté libre à vous de voir avec votre voisin.
J'espère aussi que vous aviez un permis de construire (s'il y avait rien de solide avant du style: du grillage en fer ou autre) ou une autorisation de travaux ( si vous avez changer le grillage en fer pour les barrières en bois). La seule dispense d'autorisation est pour un changement de clôture identique (style vous remplacez vos barrières en bois usées par les mêmes mais neuves)
Après s'il y un problème contacter celui qui à fait les fondations car c'est lui qui c'est plantè et qui doit logiquement réparer sont erreur.
Niveau judiciaire le schéma est donc le suivant: le voisin peut se retourner contre vous ( pour faire démolir ce qui est chez lui), sa serra ensuite à vous de vous retournez auprès de l'installateur pour lui faire réparer sont erreur (destruction et reconstruction à ses frais)
ps: si vous vous entendez bien avec le voisin, parvenez à un accord à l'amiable mais dites lui quand même car si un jour il souhaite vendre sont bien est qu'il s'aperçoit de sa au moment de la vente sa serra pas la même histoire (c'est juste un exemple hein).
Et si accord il y a entre vous et le voisin pensez à le faire par écrit; en mettant vos identités complètes, votre statut (propriétaire de tel maison situè a tel endroit), ce que prévoit l'accord ( tel partie est la propriété de tel personne et l'entretien s'il y a qui doit le faire), puis la légendaire phrase "lu et approuvé" et les signatures avec date et lieu de signature du contrat.
Je crois avoir rien oublier, j'espère avoir pu vous aidez au mieux. Bonne journée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 juin 2015 à 10:32
Il y a eu une demande de travaux de faite après en ce qui concerne les panneau il y a une haie derrière appartenant au voisin qui n'est pas décidé à les taillée or elle lui appartient en entier et elle dépasse non seulement des panneau mais également des grillage on a mis 15 panneaux le reste en grillage.
Si il faut décaler les panneaux on le ferra et tant pis il n'étaient que provisoire on voulaient mettre des panneaux de béton et cette fois ci on fera en sorte qu'il n'y ai pas cette grossière erreur. Merci beaucoup de votre réponse
30 juin 2015 à 10:47
Merci bonne journée