Bornage d'un terrain inconstructible
MFCAPB
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bonjour nous avons acheter un terrain agricole inconstructible il y a 10 ans pour faire notre potager il a une superficie de 1300 m2
nous avons de chaque cote de notre terrain 2 autres terrains appartenemt a 2 personnes differente ,sur un cote de notre terrain il y a 10 ans nous avions planter 20 pieds de vignes le couple a qui appartient le terrain qui a les vignes de leurs cote a l'epoque le voisin nous avez indiquer ou les planter pour quelle ne soit pas sur son terrain ce que nous avions fait , le monsieur etant decede depuis plusieurs annees son epouse qui a un grand age nous dit que les vignes sont dans son terrain et que sont epoux ne nous a jamais dit de les mettres a cette endroit
elle veut faire une cloture et nous faire lever les pieds de vignes
nous lui avons parle du geometre elle nous dit quelle sait elle ou est la limite de son terrain
nous voudrions ne pas faire de probleme ont voudrai savoir si cela est possible de faire venir un geometre pour qu'il nous dise exactement ou est notre limite mais
peut-on obliger cette dame a partager les frais du geometre et si quelqu'un pouvez nous dire a combien les frais serai ,merci par avance de vos reponse
cordialement , martine
nous avons de chaque cote de notre terrain 2 autres terrains appartenemt a 2 personnes differente ,sur un cote de notre terrain il y a 10 ans nous avions planter 20 pieds de vignes le couple a qui appartient le terrain qui a les vignes de leurs cote a l'epoque le voisin nous avez indiquer ou les planter pour quelle ne soit pas sur son terrain ce que nous avions fait , le monsieur etant decede depuis plusieurs annees son epouse qui a un grand age nous dit que les vignes sont dans son terrain et que sont epoux ne nous a jamais dit de les mettres a cette endroit
elle veut faire une cloture et nous faire lever les pieds de vignes
nous lui avons parle du geometre elle nous dit quelle sait elle ou est la limite de son terrain
nous voudrions ne pas faire de probleme ont voudrai savoir si cela est possible de faire venir un geometre pour qu'il nous dise exactement ou est notre limite mais
peut-on obliger cette dame a partager les frais du geometre et si quelqu'un pouvez nous dire a combien les frais serai ,merci par avance de vos reponse
cordialement , martine
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3 réponses
Bonjour. Vous pouvez faire faire un bornage amiable, mais dont vous supporterez seul les frais.Tant que ce n'est pas fait, vous laissez les pieds de vigne en place.
Bjr,
ce n'est pas à vous de demander un bornage mais à celui ou celle qui conteste. Tant que ce n'est pas borné, aucunes conditions ne peut vous être demandés.
si vous voulez néanmoins le faire de votre gré,vous devrez en supporter les frais. (entre 700 et 1000 €,pour info)
ce n'est pas à vous de demander un bornage mais à celui ou celle qui conteste. Tant que ce n'est pas borné, aucunes conditions ne peut vous être demandés.
si vous voulez néanmoins le faire de votre gré,vous devrez en supporter les frais. (entre 700 et 1000 €,pour info)
bonsoir merci de votre reponse ,cette apm elle a revu mon epoux qui ete entrain de jardine elle lui a dit qu'un matin il arriverai est aurai les vignes parterre
mon epoux ne lui a pas repondu sur cette reponse bien qu'il ete en colere
il lui a propose de faire un bornage et partage les frais bien que nous savons que cette personne n'a pas de probleme financier pour assume les frais seule d'un geometre elle lui a dit moi je sais que vos vignes ne sont pas placer ou il faut ,quand j'aurai trouver quelqu'un je vous les ferai arracher ,mon epoux lui a tourner le dos et a repris son jardinage j'ai dit a mon epoux je vais allez faire des photos des pieds de vignes et photos de la distance de son terrain au notre si eventuellement elle nous les fait arracher illegalement elle veux faire une cloture nous ne sommes pas oppose mais nous ne voudrions pas quelle profite de ce sujet des vignes pour mettre la cloture sur notre terrain
quand penser vous ,merci de vos reponses ,cordialement martine
mon epoux ne lui a pas repondu sur cette reponse bien qu'il ete en colere
il lui a propose de faire un bornage et partage les frais bien que nous savons que cette personne n'a pas de probleme financier pour assume les frais seule d'un geometre elle lui a dit moi je sais que vos vignes ne sont pas placer ou il faut ,quand j'aurai trouver quelqu'un je vous les ferai arracher ,mon epoux lui a tourner le dos et a repris son jardinage j'ai dit a mon epoux je vais allez faire des photos des pieds de vignes et photos de la distance de son terrain au notre si eventuellement elle nous les fait arracher illegalement elle veux faire une cloture nous ne sommes pas oppose mais nous ne voudrions pas quelle profite de ce sujet des vignes pour mettre la cloture sur notre terrain
quand penser vous ,merci de vos reponses ,cordialement martine
La législation juridique et financière évolue en permanence...
cordialement ,martine