Voisin
aline
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aline -
aline -
Bonjour et merci de votre attention....
j ai demander un bornage a l amiable avec ma voisine ,j ai prit un GE qui avait fait la division il y a 18 ans, contenue qu' il avait tt les papiers et mesures...
La frais du bornage est prit a ma charge, puisque je le demande !!
Le jour du bornage ,ma voisine refuse que l on passe chez elle et ne signe pas...
Elle demande un BJ, a frais partager et des dommages et intérêts...
MES QUESTIONS SONT LE juge peut il lui faire plus que la moitie S SUIVANTES:
Avais je le droit de choisir un GE, sans son accord ?(SANS AUCUN REFUS DE SA PART)
Est ce que je peux demander quelle paye LE BJ plus que la moitie ??
Pourquoi elle me demande des dommages et intérêts, suivant l article 1382 ??
Pouvez m aider,merci !!!!!
j ai demander un bornage a l amiable avec ma voisine ,j ai prit un GE qui avait fait la division il y a 18 ans, contenue qu' il avait tt les papiers et mesures...
La frais du bornage est prit a ma charge, puisque je le demande !!
Le jour du bornage ,ma voisine refuse que l on passe chez elle et ne signe pas...
Elle demande un BJ, a frais partager et des dommages et intérêts...
MES QUESTIONS SONT LE juge peut il lui faire plus que la moitie S SUIVANTES:
Avais je le droit de choisir un GE, sans son accord ?(SANS AUCUN REFUS DE SA PART)
Est ce que je peux demander quelle paye LE BJ plus que la moitie ??
Pourquoi elle me demande des dommages et intérêts, suivant l article 1382 ??
Pouvez m aider,merci !!!!!
1 réponse
Bjr,
il me semble que l'on à déjà répondu à votre question sur un autre post :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6805618-bornage
il me semble que l'on à déjà répondu à votre question sur un autre post :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6805618-bornage
Bonne journée