Voisin bruyant du fait d'une activité récente à domicile
tatoune8
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tatoune8 -
tatoune8 -
Bonjour,
nous avons acheté une maison à la campagne il y a 15 ans. en face de chez nous il y a
la maison d'un agriculteur avec dans le fond de sa propriété de grands hangars dans lesquels il faisait la culture d'endives .
il a cessé son activité récemment et il loue ses hangars à différentes entreprises .
c'est un ballet incessant de camionnettes et de camions .
de plus il a retrouvé un emploi de chauffeur de bennes et il n'arrête pas de charger , décharger ses bennes chez lui mais en face de chez nous .
c'est extrêmement fort le bruit des bennes qui claquent sur le béton !!!
je ne me renseigne pas sur mes droits à la mairie car c'est un petit village et les agriculteurs sont rois !
quels sont mes droits ?
merci de m'aider
nous avons acheté une maison à la campagne il y a 15 ans. en face de chez nous il y a
la maison d'un agriculteur avec dans le fond de sa propriété de grands hangars dans lesquels il faisait la culture d'endives .
il a cessé son activité récemment et il loue ses hangars à différentes entreprises .
c'est un ballet incessant de camionnettes et de camions .
de plus il a retrouvé un emploi de chauffeur de bennes et il n'arrête pas de charger , décharger ses bennes chez lui mais en face de chez nous .
c'est extrêmement fort le bruit des bennes qui claquent sur le béton !!!
je ne me renseigne pas sur mes droits à la mairie car c'est un petit village et les agriculteurs sont rois !
quels sont mes droits ?
merci de m'aider
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2 réponses
Bonjour,
Sachez tout d'abord que nous ne sommes pas dans le cas de tapage (et même pour un tapage il n'y a pas d'horaire cela peut être aussi bien nocturne que diurne). Ici nous sommes dans le cas d' "activite anormale"
1°) Soit demander à la mairie de faire des études acoustiques
2°) si problème ou refuse de la mairire (elle en a le droit) sa serra alors à vous et à vos frais de faire une étude acoustique.
Sachez aussi que chaque profession à ses normes et que donc si plusieurs professions vous gênes une études différente serra demandé à chaque fois. (tout simplement car on peut pas mettre tout dans le même panier et que l'entreprise B ne peut être tenu responsable des bruits fait par la profession A).
Après étude acoustique voir avec le voisin pour un arrangement amiable, s'il refuse contacter un médiateur et si refus ou échec de la médiation tribunal civil.
Bonne journèe.
ps: Bon courage ce genre de problèmes risquent d'en entrainer pas mal d'autres.
Sachez tout d'abord que nous ne sommes pas dans le cas de tapage (et même pour un tapage il n'y a pas d'horaire cela peut être aussi bien nocturne que diurne). Ici nous sommes dans le cas d' "activite anormale"
1°) Soit demander à la mairie de faire des études acoustiques
2°) si problème ou refuse de la mairire (elle en a le droit) sa serra alors à vous et à vos frais de faire une étude acoustique.
Sachez aussi que chaque profession à ses normes et que donc si plusieurs professions vous gênes une études différente serra demandé à chaque fois. (tout simplement car on peut pas mettre tout dans le même panier et que l'entreprise B ne peut être tenu responsable des bruits fait par la profession A).
Après étude acoustique voir avec le voisin pour un arrangement amiable, s'il refuse contacter un médiateur et si refus ou échec de la médiation tribunal civil.
Bonne journèe.
ps: Bon courage ce genre de problèmes risquent d'en entrainer pas mal d'autres.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
faire comprendre qu'il nous dérange fortement . on verra bien sa réaction . . .
espérons qu'il comprendra mais ?