Détail loi tapage diurne
Bonjour, J'ai un problème avec mon voisin du dessus depuis à 3 ou 4 ans. Depuis le confinement monsieur s'est mis à faire de la musique (en studio h...
Bonjour, J'ai un problème avec mon voisin du dessus depuis à 3 ou 4 ans. Depuis le confinement monsieur s'est mis à faire de la musique (en studio h...
Bonjour à tous cela fait des mois que mon voisin nous (harcel) pour nous dire de nettoyé notre chenil (2 chiens) épagneul hors l entretien est fait ré...
Bonjour, mon voisin confisque sans arrêt les ballons de mes enfants lorsque ceux-ci tombent dans son jardin. Et il les éclates et les balances des ba...
Bonjour, J habite une petite rue dans un village Mon voisin d en face vient d installer une caméra a sa porte d entrée , c est sans doute une sonn...
Bonjour j'ai un souci avec mon voisin qui ramène de la saleté dehors dans mes escaliers et dans mon couloir qui mène à mon appartement je lui ai déjà ...
Bonjour, Je suis souvent sur ma terrasse et je discute avec mon voisin qui est à sa fenêtre... Il est très sympathique et on discute bien ensemble, ...
Bonjour, J'ai la maison mitoyenne du voisin qui "pousse" la mienne !.. Cela est certainement du aux conditions atmosphériques et à un sol qui est co...
Bonjour,j’ai un droit de puisage je pompe avec une pompe électrique que je retire après le puisage mon voisin a mis un mot comme quoi je doit puiser m...
Bonjour, Je rencontre des problèmes de tapage nocturne (et même diurne) depuis l'emménagement, il y a deux ans, de mes voisins (locataires) du dessus...
Bonjour. j’ai le malheur d’avoir mon chien qui aboie pendant les absences. Je suis en train de traiter le problème avec un éducateur mais ça prend du...
Bonjour, Comment avoir un portail (dont un juge précédent m’a pourtant donné l’autorisation avec ouverture manuelle) sur l’assiette d'une servitude d...
Bonjour, une voisine se promène avec son petit chien tous les jours sans laisse dans la résidence. Bien qu’il soit petit, le chien attaque les chats d...
Bonjour, Nous disposons d'une servitude (notifiée sur l'acte notarial) sur un chemin (appartenant à la ville de Grenoble) dont l'accès aux extrémité...
Bonjour à vous, Nous avons emménagé dans un appartement avec 2 enfants en bas âge et depuis un ans, nous recevons des mots peu agréables de notre voi...
Bonjour Je me permet de vous écrire pour une question concernant un litige. Je suis représenté par un avocat mais malheureusement je pense que le ...
Mon voisin vient de changer Sa toiture et maintenant ses.debords de toiture depassent de 4 cm Sur ma propriete sans mon authorisation Son mur de Mai...
Bonjour à tous, Alors voilà nous sommes propriétaires d’une maison, dans laquelle nous avons emménagé il y a 6 mois (décembre 2022). La maison vois...
Les eaux de pluie de mon voisin vont dans une citerne enterree dans mon jardin ..il me dit que la citerne fuit qui est responsable .ancien citerne plu...
Bonjour, J'habite une impasse, devant mon portillon existe une place de parking tracé au sol, cette place était présente avant ma construction , elle...
Bonjour ! Les feuilles des arbres de mon voisin, bouchent les gouttières de ma maison, je suis en arrêt sur l’échelle pour les déboucher. (Grands chê...
Bonjour, Notre maison se situe sur le fond supérieur. Après notre clôture,chez le voisin du fond inférieur, il y a une bande de terre plate de 1 mèt...
Bonjour, À chaque fois que l'on effectu des travaux, mon voisin prend des photos. Il va même jusqu'à escalader un mur de 2m50 pour le faire, en sach...
Bonsoir voici mon soucis ma maison est une ancienne bergerie coupée et une partie de ma maison est sur le terrain de mon voisin???? On aimerait fair...
Bonjour, Nous sommes locataire d'un appartement depuis mai 2023 dans un quartier très tran quille. Ce que nous recherchions d'autant que nous attend...
Bonjour, Voilà plusieurs mois qu’une personne tape sur les murs et ça devient invivable. Le gros bémol, c’est qu’il y a 8 étages, 6 appartements par...
Bonjour, Cela fait maintenant quelques semaines que ça dure, à chaque fois que je promène mon chien je passe devant chez elle et cela à pour conséque...
Bonjour, j’ai un problème avec mon voisin et l’interphone en commun que nous avons. l’interphone en question a été installé par un professionnel et t...
Bonjour J'ai acheté une maison de plus de 40 ans il y a 6 ans avec une haie de plus de 30 ans. Cette haie fait plus de 2 m et dépasse ma limite de...
Bonjour, Je dois réaliser des travaux sur un chemin privé pour faire arriver la fibre jusqu'à chez moi. Il y a 50m à creuser et il faudra ajouter deu...
Bonjour, Je suis en bail individuel dans une colocation géré par une agence. Je ne connais pas bien mes colocataires. L'un d'eux a décidé de faire u...
Bonjour, Je cherche de l’aide! Étant locataire au 2ème étage d’un immeuble divisé en copropriétés, avant l’etat Des lieux j’ai bien évidemment...
Bonjour, Mon voisin a décidé de s'installer sur un vieux terrain familiale. C'est dommage car on perd en tranquillité mais cela fait du bien au vill...
Bonjour, Je recherche le bon profile, Notaire, Avocat ou Autres, pour m'aider à résoudre un problème de tolérance de passage "droit de passage". V...
Bonjour, le mur en pierre qui soutient mon terrain c est effondré dans le jardin du dessous. Mes voisins m'ont demandé de faire les travaux or une par...
Bonjour, Voilà je vous explique le sujet de notre problème, Cela fait presque 2 mois que nous avons acheté un appartement On s'est aperçu genre il ...
Bonjour, J'ai une voisine qui gagne à être connue. Suite à un désherbage le long de ma cloture sur10 m². (l'hypothèse la plus probable est que le c...
Bonjour Mon voisin a monté un mur en limite de nos propriétées commune , environ 80 cm de haut. Il nous avait dit qu'il y aposerai du claustra jusqu...
Bonjour à tous, mon voisin avait une parcelle avec son propre accès à la voie publique. Dans le cadre d'une vente, il a divisé cette parcelle en 2 lo...
Bonjour, pouvez vous me dire à quelle distance les plantations de Mon Voisin doivent être depuis Mon mur privatif Et du mur mitoyen? D'autres part IL...
Bonjour, Le mur de mon voisin est tres vieux qui est mitoyenne avec mon jardin. Il y a les grandes fissures et quelques morceaux tombent dans mon ja...
Bonjour, Je cherche à savoir si les murs qui séparent ma propriété de celles de mes 3 voisins sont mitoyens ou non mitoyens. Je sais que le Code cii...
Bonjour, J'espère avoir mis le sujet dans la bonne catégorie. J'habite depuis un an dans un studio au 5e étage (l'appart au-dessus de moi n'est pas ...
Bonjour, Depuis plus d'un an et demi, je fais face à des comportements de harcèlement et de menace de la part de mon voisin du dessous, notamment par...
Bonjour, mon voisin a porté plainte contre moi pour la raison qu'en coupant la aie en limite de proprieté, je suis rentré chez lui pour completer la ...
Bonjour, Je viens d'acheter un bien immobilier. Mon vendeur a signé une convention de conciliation en 2010 concernant la validité d' un droit de pass...
Bonjour, J'ai 3 enfant comme vs et sa fait 4an que la voisine ns harcele a rapport à mes enfant elle est insulté et même il mon fait des menaces de m...
Bonjour,Bonjour, Nous avons fait construire notre maison il y a 10 ans. Notre terrain est plus haut de 50 cm que celui du voisin (maison d'une vingtai...
J'habite dans une voie sans issue. Mon voisin venu s'installer en 2012 y a fait construire sa maison avec entrée principale route départementale. Par...
Bonjour, Mes voisins ont construit un mur de soutènement, laissant une 20aine de cm entre mon terrain et leur mur. Ils ont planté des lauriers contre...
Bonjour, Depuis peu mon voisin a loué son bureau qui sert d'appartement à présent, de ce côté de la maison qui est à peux prés à 3metre du nouvel app...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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