Tapage nocturne problèmes de santé

Gaston_D - 11 sept. 2023 à 18:22
Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 septembre 2024 - 15 sept. 2023 à 09:34

Bonjour,

Je rencontre des problèmes de tapage nocturne (et même diurne) depuis l'emménagement, il y a deux ans, de mes voisins (locataires) du dessus.

A n'importe quelle heure du jour et de la nuit, nous avons droit aux talons, aux portes qui claquent dans le couloir, aux pas lourd, aux bruits de meubles et de chaises.

La nuit, en sus de ces bruits, nous avons les rires, les conversations fortes, les moments où ils rentrent ivres dans le couloir et tapent sur la rambarde et crient. C'est le bazar tout l'hiver, chaque week-end, et n'importe quand la semaine pour tout motif : un truc à célébrer, un anniversaire, le foot à la télé, le concert à la salle municipale, etc... jusqu'à 2, 3 ou 4h du matin.

Je suis déjà monté les voir. Ils avaient baissé le volume sonore une fois. Mais ç'a repris de plus belle. J'ai appelé la police plusieurs fois, mais elle ne s'est déplacée qu'une fois, le syndic a été prévenu au moins une dizaine de fois par email et des recommandés ont été envoyés au propriétaire. J'ai déjà appelé le propriétaire lui même, qui a appelé ses locataires et qui m'ont insulté depuis chez eux. 

La dernière fois que je suis monté les voir, l'un des locataires est sorti et a menacé de me frapper en levant le poing. Un de ses amis m'a poussé en me disant de rentrer chez moi. Ils me disent ne faire aucun bruit et que le syndic, le propriétaire et la police sont venus et que "ça ne me suffisait pas ?". Ils sont "chez eux, paient leur loyer et font ce qu'ils veulent."

Nous avons demandé une médiation au syndic et au propriétaire. Les locataires refusent. Une voisine est également embêtée par les bruits et leur a déjà signifié. Quand la police est venue, elle est également sortie sur le palier pour soutenir nos dires. 

Je commence à développer des problèmes cardiaques suite à ces nuisances, m'empêchant de bien faire mon travail en entreprise au quotidien. Je suis suivi chez un psychiatre également.

La police m'a signifié dernièrement que les bruits de chaise, de meubles et de conversations, de rire, de cris dans les escaliers ne sont pas du tapage mais des problèmes d'insonorisation et qu'ils n'y peuvent rien.

Je n'entends aucun autre voisin de palier ou même aucun autre bruit provenant du second appartement au dessus du mien. 

Quelles démarches puis-je entreprendre pour faire mettre fin à ces nuisances par la voie officielle ? Je ne me vois pas appeler un huissier à 3h du matin pour faire un constat.

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Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 septembre 2024 8 244
15 sept. 2023 à 09:34

Bonjour

Vos voisin sont dans l'irrespect du règlement de l'article 9 de la loi du 10 juillet 1965

Il y a des chances qu'ils ne respectent pas non plus le règlement e copropriété qui doit imposer un usage paisibles de l’habitation et des parties communes.

Enfin, il y a non respect de l'article R1336-5  du code de la santé publique.

Dès lors que vous avez fait le nécessaire (courrier, médiation, éventuellement mains courantes) et qu'il ne s'en dégage rien de positif, il ne vous reste plus que deux possibilités: déménager ou saisir la justice.

Si vous décidez de saisir la justice vous aurez la possibilité d'attaquer vos voisins, le propriétaire de l'appartement et le syndic de copro.

Rapprochez-vous de votre assurance habitation si vous bénéficier d'une protection juridique ou d'une assistance juridique. Ou contactez un avocat spécialisé dans ce genre d'affaire.


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