Bar mitoyen et nuisances
Bonjour, Depuis un moment maintenant je suis très souvent gêné (quasiment tous les jours pendant plusieurs heures consécutives) par le restaurant...
Bonjour, Depuis un moment maintenant je suis très souvent gêné (quasiment tous les jours pendant plusieurs heures consécutives) par le restaurant...
Bonjour, Nos voisins ont planté une haie à moins de 50 cm de notre mur mitoyen, ils n'effectuent l'hélaguage de celle-ci que de leur côté, nous avon...
Malgré des relances pour diminuer la hauteur de ses arbres (8 arbres placer à plus de 2 m de la mitoyenneté et à 6 m de la maison et une hauteur d'en...
Bonjour, Avant toutes démarches administratives et suite à plusieurs différents avec un agriculteur qui traite à proximité des maisons d'habitations ...
Bonjour, je viens de vendre ma maison, le compromis est signé. Mon voisin vend son terrain jouxtant le mien. Il me demande de signer un bornage ...
Bonjour. Je vais construire un appartement mais une facade est en limite direct avec un voisin. Celui ci a une terrasse qui sera un etage en dessous...
Bonjour, je suis en pleine recherche de renseignement pour crée un élevage familial canin. Je possède une grande maison en campagne avec un grand...
Bonjour à tous. Souhaitant acquérir un bien ( Maison sur 600 m² de terrain), le propriétaire A (Le vendeur) m'indique que son terrain faisait à l...
Bonjour, je viens d'acquérir une maison et mon voisin vient d'édifier un mur entre nos deux propriétés, or selon le bornage il me paraît évident que...
Bonsoir, nos voisins empruntent notre chemin pour rentrer chez eux (droit de passage), le problème est qu'ils roulent à vive allure (c est une impasse...
Bonjour, J'ai construit un bassin dans le jardinet de mon appartement dont je suis propriétaire. Je l'ai comblé il y a 6 mois. Aujourd'hui une pers...
Bonjour, La maison de nos voisins (ruines) est en train de s'écrouler chez nous que faire quelles démarches entreprendre merci de votre réponse
Bonjour, le mur mitoyen entre la maison de mon voisin et mon terrain est recouvert de mon côté d'un bardage avec isolant et planches pvc (+- 7 à 8 cm...
Madame, Monsieur, Bonjour, J'ai acheté il y a un an, une maison dans un lotissement, en milieu rural que j'ai en grande partie rénovée. Je pens...
Bonjour Mon voisin (possédant un bois) a fait effectuer un piquetage (par géomètre)qui va sur ma terre agricole 1- est ce normal que je n'aie pas ét...
Bonjour, Ma nouvelle voisine à arraché la borne de terrain en désherbant le fossé. Elle l à d abord posée sur le grillage mitoyen puis remis dans l...
Bonjour, Je suis étudiante et j'habite en colocation en résidence familiale au 3eme étage sur 5. Aujourd'hui ma voisine du dessous est venue me voir...
Bonjour, J'habite au dessus d'un entreposé du type location d'espace de stockage. J'ai peu que le feu prenne un jour. Que faire ?
Bonjour, Bonjour, Mon voisin vient de construire une "cabane" pour ses enfants dans un arbre qui est sur un talus dans sa propriété mais en limite...
Bonjour, Je souhaite installer un brise vue sur mon terrain, quelle distance je dois respecter entre la cloture mitoyenne ,j 'habite en lotisseme...
Bonjour, ma maison se situe en zone artisanale depuis son acquisition en 1994. Nous avions une entreprise devant la maison et la route lui appartena...
Bonjour, Les douilles voleuses sont elles autorisées dans les allées des caves d'immeuble. Certains propriétaires ont opté ceci pour éclairer leur ...
Bonjour, j'aimerais avoir des solutions pour une situation, je vous explique. (3)Amis depuis 20 ans, nous avions décidé d'acheter un petit domai...
Bonjour à tous, Je suis propriétaire d'une maison mitoyenne. Un des voisins du quartier a initié un chantier de construction/extension voilà plus d'u...
Bonjour, Un voisin me demande de passer sur mon chemin privé pour accéder sur sa propriété. Pourtant un chemin rural longe mon terrain et va jusqu'...
Bonjour, Un immeuble et 2 villas duplex viennent d'être construits a côté de ma propriété. La limite entre les 2 terrains est un mur qui appartient a...
Bonjour, faut-il plusieurs permis de construire quand il y a plusieurs constructions sur un même terrain et par le même propriétaire? Merci.
Bonjour. Je viens d'abattre des grands thuyas de plus de 25 ans (acquisition de notre maison il y a 5 ans). Ces arbres étaient en limite de propri...
Bonjour, j'ai bien lu une réponse sur ce sujet à savoir c'est le propriétaire qui reçoit les eaux qui est responsable de son écoulement sur son terrai...
Bonjour, Concernant une servitude légale de passage, le propriétaire du fond dominant peux t-il poser une barrière sur la servitude? Et ce pour ces...
Bonjour, un immeuble de 10 mètres de haut se construit à côté de mon appartement que je viens d'acheter. les fenêtres de ma pièce à vivre n'a plus...
bonjour je suis loueur en meublé professionnel et je loue une location saisonnière entre juin et septembre en zone campagne. Je viens de m'apercevoir...
Bonjour, Mon voisin fait construire une véranda. Son mur est en limite de propriété. Le mien que j'ai batieil y a cinq ans de cela se trouve se trou...
Bonjour depuis le mois 2015, nos locataires sont dérangés toutes les nuits par les voisins du dessus, bien sûr ils prétendent que ce n'est pas eux. or...
Bonjour à tous et à toutes, j'ai lu qu'une personne avez pu faire supprimer la servitude conventionnelle qui existait sur sa propriété. Si cell...
Bonjour, J'habite dans un lotissement et mon voisin à planter sa haie en dehors de sa clôture sur le chemin communal depuis plusieurs années (30 ans...
Bonjour, Mon voisin vient de construire une "cabane" pour ses enfants dans un arbre qui est sur un talus dans sa propriété mais en limite de proprié...
bonjour à tous! Tout d'abord merci à ceux qui ont répondu à ma dernière question et excuser mon oubli. aujourd'hui une question sur le non usage tr...
mon voisin vient de construire en limite de propriété. Son pignon va recevoir les eaux de pluie. Le voisin m'oblige à récupérer les eaux de ruissellem...
j aimerai entrer en contact avec des personnes ayant assigné leurs voisins au tribunal pour nuisances sonores causées par une pac.quelles ont été vos ...
Bonjour, Nous voulons construit un car port ,mais la voisine a construit son bâtiment à15 cm de sa propriété ,elle ne veut pas qu'on adosse sur mur ...
Bonjour, la PAC de notre voisin nous réveille tous les matins lors de son démarrage. Nous avons discuté avec lui et nous ne trouvons pas de solutio...
Bonjour, Voici la situation : - nous faisons actuellement construire un pavillon, dont un mur est mitoyen avec notre voisin de gauche - ledit...
Bonjour, j'ai une propriété qui possède un chemin en droit de passage pour un voisin. Ce voisin à créer un logement supplémentaire pour une location, ...
Bonjour, Mon voisin séquestre mon chat, je l'entendait miauler et j'ai vu a travers la haie de mon voisin qu'il était enfermé dans une cage. Bien ...
bonjour, je suis propriétaire de ma maison avec un garage, et en face ce trouve aussi un garage d'un habitant qui n'habite pas la rue mais celle qui s...
c'est avec surprise que je viens de recevoir un recommandé de l'avocate de mes voisins. j'ai fait construire un sas d'environ 4m2 il y a quelques ann...
Bonjour à toutes et à tous. Après de longues recherches vaines je me suis décidé à poster ma question sur ce forum spécialisé dans le domaine qui m...
bonjour, mon voisin peut il exiger que je nettoie mon mur (non mitoyen) sous prétexte que suite aux intempéries, ce dernier s'est noirci ? je vous...
Bonjour Madame, Monsieur Je vous écris pour une demande de renseignements, la situation étant un peu compliquée, malgré de nombreuse recherches sur...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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