quille

Question

Bonjour*

mon voisin a fait poser des quilles devant ma fenêtre pour pouvoir sortir de son garage a t il le droit 
ou peut on trouver la reglementation sur la pose des quilles

merci de vos réponse

BmV · Accepted Answer

" le montant du pv!!"  : et la condamnation en correctionnelle pour destruction de bien public.

Jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 30 000 € d'amende.

Parce que si c'est la mairie qui les a posés, ces "trucs", ils appartiennent à la mairie/la commune/la collectivité, laquelle va bien évidemment porter plainte.

Bon courage !

BmV · Answer

?

Des précisions sont nécessaires, là.

Quilles ? >>> https://www.planetloisirs.com/wp-content/uploads/2009/05/quilles_bowling.jpg

Domaine privé ou public ?

Posées à quelle distance ?

Préjudice causé ?

BmV · Answer

Bon.
On reprend :

1 - C'est quoi des "Quilles" exactement ? >>> https://www.planetloisirs.com/wp-content/uploads/2009/05/quilles_bowling.jpg


2 - Posé à quelle distance de la limite de propriété ?

3 - quel est le Préjudice causé ?

BmV · Answer

Donc : 

1 - c'est la mairie qui les a posées, ce n'est donc pas le propriétaire

2 - elles sont posées sur domaine public, il n'y a donc rien à réclamer puisque c'est la commune qui gère le domaine public sans avoir rien à demander à personne (sauf évidemment s'il y a concrètement un préjudice réel constaté, directement lié à l'opération, le préjudice "moral" restant à prouver devant les tribunaux) 

3 - on ne sait toujours pas ce que c'est des "quilles" (selon le dictionnaire, des quilles ce sont par exemple des objets cibles qui servent à jouer au bowling ou encore la partie inférieure d'un bateau >>> https://fr.wikipedia.org/wiki/Quille )

 
"En matière d'amour physique, les textiles gênent plus que les principes."  Philippe Bouvard

fougasse666 · Answer

je sais pas le nom reel de ces truc 

on en reste la je vais les arracher poin bare

fougasse666 · Answer

pas vu pas pris je compte pas payer en plus

dna.factory · Answer

apparemment, on parle de truc dans ce genre : 
https://www.google.fr/search?q=quille+anti+stationnement&source=lnms&tbm=isch&sa=X&ved=0ahUKEwi00d2Yv5jMAhXFhiwKHV0OBKcQ_AUIBygB&biw=1906&bih=883

A première vue, la plus haute est même pas à 1 mettre de hauteur..
Le plus gros préjudice avec ce genre de truc... quand on est un homme et qu'on fait juste la bonne (ou en l’occurrence la mauvaise) taille...
Et encore, à condition de ne pas regarder où on marche.

préjudice visuel.. oui, peut-être un peu... comme disait Lagarfeld... c'est moche, ça va avec rien... http://static0.7sur7.be/static/photo/2009/16/0/5/media_xl_2765390.jpg
Mais même si ça ne sauve pas de vie (et encore), ça reste quand même utile.
Et puis bon, vu le contexte, ça gâche la vue... sur la rue...
Alors, oui, tout le monde a pas une vue sur la mer ou sur la montagne (ou sur la voisine), mais bon, une vue sur la rue... c'est pas le truc primordial qui me fait acheter.
Et accessoirement, si le voisin à mis ça, c'est pour empêcher les voitures de se garer², et comme c'est moins haut qu'une voiture, ça gâche moins la vue qu'une voiture.

Bref, comme vous vous en doutez, vous ne nous convainquez pas de votre préjudice, et encore moins de votre problème...

Peut-être en nous expliquant davantage ce qu'il en est, quitte à mettre des photos pour nous aider à comprendre...
 
² A moins que ce soit ça votre préjudice... en mettant ça, votre voisin vous empêche de vous garer sur une place que vous considériez être la votre...
surprise : le trottoir devant chez vous, ce n'est pas votre place de parking.

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