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Brise vu mitoyenneté

jsouvignet Messages postés 5 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
jsouvignet Messages postés 5 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   - 15 avril 2016 à 15:21
Bonsoirs a tous
Sans l'accord du voisin car la réponse sera forcément négative
Ai-je le droit de poser un brise vu sur un grillage existant (de 1m de hauteur) qui lui meme et posé sur un muret qui je suppose et mitoyen vu que le grillage le sépare en 2 mes rien n'est stipulé sur le cadastre tro vieux...pour pouvoir nous cacher du regard du voisin qui passe sa vie a Nous épier (l'été dan la piscine dans le jardin a l'apéro....)
Se sont des procédurier et nous ne voulons pas nous retrouver avec un procès sur le dos
Merci de vos réponse

5 réponses

Réponse 1 / 5
bern29 Messages postés 5116 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 366
 
bonsoir,

il faut d'abord définir la nature de ce grillage (mitoyen, à lui, à vous,)
Si pas à vous,vous pouvez une clôture à quelques mm de celle existante.
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