Résponsabilité mairie
Bonjour, Je viens de proposer à ma mairie un projet de terrain de "dirt" (vtt) qui est donc une discipline extrême si je puis dire. J'ai proposé un t...
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Bonjour, QUELQU 'UN PEUX TIL ME DONNER LA LOI ESPAGNOL SUR LES DROITS DE : garde dune enfant . dont la mere refussant de la donner a son papa quan...
Bonjour, mon fils va aller en famille dacceuil esque je perd mes droit de maman merci
Bonjour, Je vais tenter de faire le plus court possible... Mon frère a été agressé devant chez moi par le fils du voisin d'en face (qui ne vit pas i...
Bonjour, je dois resilier mon compte chez la cpam pour changer vers la ram. je voudrais savoir si ma lettre doit etre envoyée avec AR ou affranchiss...
Bonjour, Bonjour,en mai 2008 mon ex femme obtient la garde de notre fils, je fais appel de ce jugement et en novembre 2009 j'obtiens la garde de mon ...
Bonjour, bj, sépare de corps et de biens par consentement mutuel, j ai obtenue une pension alimentaite pour moi,aujourd hui je desirerais transformer...
Bonjour, J'ai rencontré un homme, au bout de 4 mois je suis tombée enceinte par "surprise". Je décide de garder le bébé, lui ne sait pas si il m'ai...
Bonjour, mes parents ont divorsés j'avais 7 ou 8 ans et m'a mere n'a jamais exercé son droit et devoir de mere et elle l'a dit devant un juge d'ins...
Bonjour, depuis plus d'un an je suis passée en jugement pour obtenir la pension aluimentaire de mes 2 enfants. Le juge a decidé que vu la situation d...
Bonjour, j'ai eu une aventure avec une femme peu de temps après notre séparation cette dernière m'annonçait qu'elle était enceinte et souhaitait gard...
Bonjour, je souhaiterais connaitre si j'ai un recours face au non respect du droit de visite de mon ex mari. Il ne respecte pas le jugement de divorc...
Bonjour, Je suis une maman qui refuse a ce jour de faire les tests ADN . Quelles seront les sanctions prise envers moi. Merci de vos réponse...
Bonjour, Je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie de forum! Je vous expose mon problème: ma soeur a fait un emprunt il y a deux ans pour ...
Bonjour, J ai refait ma vie depuis bientot six ans mon conjoint à trois enfants autonomes de son premier mariage et moi même deux enfants autonomes a...
Bonjour, bonjour a tous voila je suis en couple avec un homme qui a un enfant de 6 mois on été ensemble avan que son ex accouche car yavai pas d'amou...
Bonjour, j'ai acheté une maison avec mon frère (50% de part chacun) ce dernier va se marier prochainement et ne fera pas de contrat de mariage Je ...
Bonjour, Je suis separé depuis 6 ans j'ai un enfant avec mon ex concubine qui maintenant a decider de demenager dans le sud a 900 kms de m...
Bonjour, bonjours je sui marocain age de 23ans je sui dans une setuation eriguliere dun enfans francais age de 8mois sa fai 2ans et demis je vie en c...
Bonjour, Je souhaiterais savoir au bout de combien de temps un accord entre le cil et un particulier pour dettes de loyers devant le tribunal d'insta...
Bonjour, Je suis atterrée! mon fils est sorti avec une fille ; il a abordé la question de la contraception elle lui a dit qu'elle prenait la pillule....
Bonjour, Je me suis separer de ma compagne avec qui on a eu un enfant il y'a de cela quelques annees. La pension c'est toujours fais a l'aimiable a...
Bonjour, Séparé de puis 2005, une pension de 450€ pour 3 enfants, sauf depuis le 8 décembre 2010, revu à la baisse, car je suis sans travail que des...
Bonjour, qu'en est-il de l' adultère en ce 1er janvier 2010 faute où pas ? mon mari a demandé le divorce cet été 09 au bout de 38 ans de m...
Bonjour, si je retire ma plainte quelles sont les conséquences pour moi ? et pour lui ? sachant que c'est la première plainte et que nous sommes n...
Bonjour, mon compagnon a une fille qu'il a un week end sur deux malheureusement son ex le menace de ne pas lui donner sa fille si il ne lui verse pa l...
Bonjour, Suite à mon divorce, j'ai la garde de l'enfant et ma femme ses droits de visites. Ma femme se doit (tout comme moi) de m'avertir de tout cha...
Bonjour,ma sœur à un blog avec moi et ma fille dessus et elle les a donner a mon ex ( qui est le père de ma fille ) sans me demander mon accord celui ...
Bonjour, A 14 ans on abusé de moi physiquement un homme d'une trentaine d'année voir plus, marié avec deux enfants à l'epoque et sa femme enceinte ...
Bonjour, Bonjour, je suis actuellement agée de 17 ans et mon petit-ami a 18 ans. Pouvons-nous séjourner dans un hotel pour des vacances, avec l'autor...
Bonjour, je suis marié 3 enfants a charge nous vivons dans une maison ou un enfants peut etre acceuilli j aimerai pouvoir faire familles d acceuil pou...
Bonjour, je me permet de vous faire part de ma situation voila je me suis mariee le 11.10.09 en algerie j ai un exctrait decate de mariage transcrit...
Bonjour, voila j ai grand besoins de réconfort car dans ma vie rien ne va plus enfaite mon histoire c est que j ai du partir vivre avec mon père qui c...
Bonjour, je souhaiterai savoir comment obtenir la garde de mes deux petits enfants, sans la retirer a ma fille. ma fille est parti du coté de chate...
Bonjour, divorcé depuis 07/2005, je verse une pension alimentaire pour mes trois enfants. Mon fils ainé, âgé de 19 ans, déscloarisé, vit chez sa mère...
Bonjour, je me trouve une nouvelle fois sans comprendre une phrase du jugement pour la garde de ma fille. effectivement dans celui ci il est précisé...
Bonjour, Mon mari a quitté brutalement le domicile conjugal le 4 décembre 2007 après 1,5 mois de mariage et a engagé une procédure de divorce. Eta...
Bonjour, je suis séparé depuis le 27 novembre 2009, ma femme enceinte de 8mois d'un garçon m'empeche de voir ma fille qui à 19mois soit disant qu'ell...
Bonjour, je vous écrit car je suis dans une situation assez compliquée! Voilà je suis mariée depuis 3ans et nous avons 2enfants. Depuis 2mois il a...
Bonjour, Je suis vraiment perdu. Je suis étudiant en france et je viens de recevoir un refus de renouvellement de mon titre de séjour accompagné d'un...
Bonjour, actuellement dans une situation de séparation avec la mère de mon enfant avec qui je vivais en union libre, je souhaiterais connaitre les dé...
salut, voila ça fait plus de neuf mois que j'ai déposé mon dossier de transcription du livret de famille et ce , au niveau du centre culturel français...
Bonjour, j'ai ma propriétaire qui nous réclame 7 euros par locataire pour payer le conteur d'eau collective alors que personnes ne l'utilise nous payo...
Bonjour,je souhaite savoir s'il est possible de verser directement une pension alimentaire à un enfant majeur âgé de 23 ans qui est étudiant et que r...
Bonjour, En aout 2009, j'ai acheté une maison dont le certificat amiante était néant. Depuis, j'ai fait des travaux : découverte d'amiante dans ...
Bonjour, une petite question je suis allemande et mon mari hollandais et nous avons 6 enfants et nous vivons en belgique je voudrais savoir comm...
Bonjour, bjr a tout je veu demonde coment je fait pour etre avec ma femme je sui avec elle depui lanné passer 1ans ensomble sur le net elle ell...
Bonjour, Je suis en instance de divorce, il y a eu une ordonnance de non conciliation en juin 2008, et lors des différentes assignations, mon époux...
Bonjour, je dois passer jeudi devant le jaf je n'ai pas pris d'avocat et j'apprend que mon ex en a un. elle demande que j"ai un droit de visite et d'...
Bonjour,je souhaiterait changer mon nom de famille sur l'acte de naissance de mon fils,mais je ne sais pas comment m'y prendre pour rédiger la lettre ...
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