Forum formalités administratives

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Les discussions

mlaire Formalités administratives

Garder son ancien passeport

 Résolu

Bonjour, Je dois faire refaire mon passeport en octobre prochain. J'ai pas mal voyagé ces &à dernières années et j'aimerais garder l'ancien en sou...

4 réponses 27 juil. 2015 par mclaire
logistique1987 Formalités administratives

Emprunt du couloir de bus

Bonjour, Afin de contester un PV pour emprunt de la voie de bus alors que je suis VTC pouvez-vous je vous prie m'indiquer par quel décret ou loi pu...

1 réponse 24 juil. 2015 par Ilymah
Maade Formalités administratives

Capital social

 Résolu

Bonjour, Comment cela se passe-t-il lorsque 3 personnes (seulement des amis) investissent dans une SARL à hauteur de : 1ère personne : 6000€ 2èm...

4 réponses 21 juil. 2015 par Maade
saoudi55 Formalités administratives

Visas

comment faire pour avoir mon visas pour partir en france,merci

2 réponses 19 juil. 2015 par DorisOups
henrietteg Formalités administratives

Taxe habitation

rien qui ne concerne dans vos titres qui concernent ma demande ,je suis conseillère pour des bijoux avec aimants vente à domicile par réunion j'ai vu ...

7 réponses 17 juil. 2015 par kasom
chloe2825 Formalités administratives

Commerce ambulant

 Résolu

Bonjour, J'envisage de faire des marchés en tant que commerçant ambulant dans la vente de produits alimentaires (je ne fais pas de vrac). On me d...

2 réponses 12 juil. 2015 par chloé2825
carineguigui Formalités administratives

Suite à une liquidation

 Résolu

Bonjour, Je suis novice dans ce domaine et perdu dans mes démarches. Mon entreprise est actuellement en ouverture d'une liquidation. Mon matériel a é...

6 réponses 9 juil. 2015 par carineguigui
nine791 Formalités administratives

Dissolution

Bonjour, Suite à mon déménagement sur la métropole ( je vivais dans les Antillles Françaises ) l'activité de la société s'est peu à peu éteinte. J'...

1 réponse 30 juin 2015 par WilKel
cousinB Formalités administratives

Arreter le commerce

Bonjour, Je souhaiterais arrété mon activité de boucher, mais je ne sais pas ou me renseigner, que faire ? Je doit encore payé le credit du commerc...

1 réponse 30 juin 2015 par Josh Randall
ZEMAVICOLE Formalités administratives

Ajournement de la nationalité

 Résolu

Bonjour On vient d'ajourner ma demande d'acquisition à la nationalité Française. Motif j'ai un retard de loyer en hauteur de 1150 euro. Or j'avais un...

1 réponse 19 juin 2015 par Ben
quantum69 Formalités administratives

Radiation sas

Bonjour, quelqu'un peut il me conseiller sur un restant de t shirt lors d'une radiation de SAS ? la SAS est propriétaire d'un stock de t shirt,...

2 réponses 19 juin 2015 par quantum69
Vero29s Formalités administratives

Pv ce

J aimerai avoir un modèle de pv de première réunion comite d entreprise Merci

1 réponse 17 juin 2015 par WilKel
eden 149 Formalités administratives

Gerante endettee

Bonjour, je suis gerante d une sarl la societe est endettee pour payer dettes les huissiers menacent une saisie de mes biens personnels est ce le cas ...

2 réponses 5 juin 2015 par forma
ekors59 Formalités administratives

Attestation de ressource

Bonjour, j'ai crée ma société sarl sous I.R le 29.10.2015 étant au chômage, indemnisée par Pole emploi. Entre temps j'ai eu un heureux événement (...

1 réponse 3 juin 2015 par WilKel
chiquefille Formalités administratives

Question association

Hello à tous, Cela fait bien longtemps que je en suis pas venue ici. Bon généralement je réponds aux questions, mais bon là j'ai besoin d'aide. ...

2 réponses 2 juin 2015 par chiquefille
fa Formalités administratives

Convention collective

Bonjour, Je travaille pour une entreprise de location et de commerce audiovisuel, qui livre également le matériel et je voudrai savoir si elle dev...

1 réponse 1 juin 2015 par Dubaque60
chantouille76 Formalités administratives

Alcool et cigarette

bonjour je voudrais savoir si nous somme deux en voiture pour allez en Espagne combien on a droit de bouteille d alcool par personne si c est 10 ...

2 réponses 25 mai 2015 par Sorgin
Ise24 Formalités administratives

Un peti

 Fermé

Nous avons une sci qui contient un magasin et un appartement nous avons fait des Traveaux pour séparer les deux . l appartement est ma recidence prin...

1 réponse 15 mai 2015 par djivi38
couleurs59 Formalités administratives

Travail en cesu

bonjour, je suis allée sur des sites différents concernant les cesu, mais j'avoue ne pas y avoir trouver clairement des réponses à plusieurs questions...

2 réponses 14 mai 2015 par couleurs59
VAVA971 Formalités administratives

Stopper mon contrat rsi

Bonjour, Je me suis inscrit comme agent commercial auprès du tribunal de commerce depuis l'année 2009 a 2010. Comme je n'avais pas fais de gros ch...

1 réponse 12 mai 2015 par BmV
experience03 Formalités administratives

Liquidation

bonjour, je suis en EURL depuis 12ans j'envisage fermer ma boite par manque d'activité, actu j'ai mes charges qui sont + importantes que mes entrées...

2 réponses 11 mai 2015 par experience03
Farque Formalités administratives

K bis

J'ai besoin d'un k bis d'une société immatriculée à ST DENIS DE LA REUNION dont je fais la demande par courrier. Quel en est le coût ? merci

3 réponses 5 mai 2015 par jmp59
lilie1305 Formalités administratives

Demande de renseignements

 Résolu

Bonjour, je viens de déménager mon employer me demande de lui fournir.un justificatif de domicile pour lui préciser mon adresse. Dois je lui fournir ...

7 réponses 5 mai 2015 par lilie1305
rosenatacha Formalités administratives

Fausse carte

bonjour svp je voulais savoir les risques pour travailler avec une fausse carte identite pour plud tard meci

1 réponse 4 mai 2015 par Micha1
bladi35 Formalités administratives

Depart de la sarl

bonjour a tous! mon problème et assez compliquer a expliquer alors un peu d indulgence svp: je suis associe dans une SARL de transport de marchandises...

1 réponse 30 avr. 2015 par hoquei44
nini Formalités administratives

Certificat de non gage

Bonjour, je vends un véhicule mais n'arrive pas a obtenir le certificat de non gage pour celui-ci. par ailleurs j'ai d'anciens pv non réglé qui datent...

1 réponse 29 avr. 2015 par nini
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