Les discussions

Droit d'auteur pour les groupes de musique dans les fêtes

 Résolu

Bonjour, Je me pose la question suivante : Est-ce que les groupes de musiques qui jouent dans les fêtes comme les mariages, communions ou les bar mi...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2014 par
BmV

Comite d entreprise.

 Résolu

Qui decide du jour de la reunion du ce,reunion mensuel,svp!

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
mriemadeleine

Demande d'information pour vente de chocolat en france

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai vendre du chocolat fait en dehors de la France en France ,j'aimerai savoir quel sont les demache à faire et les reglementatio...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
homair,73

Construction d'un caveau en sous sol

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si une entreprise de construction, est en droit de me compter la TVA sur la facture concernant la construction d'un cavea...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
clolido

Auto entrepreneur quels frais sont deductibles ?

 Résolu

Bonjour, je suis auto entrepreneur et j'aimerais connaitre les differents frais que je peux considérer comme tél auprès des impots ? Cad que je dé...

5 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
TigerDTD

Ou est passer l'entreprise huis clos

 Résolu

Bonjour, j'ai des problème avec l'entreprise huis clos installation de portes et fenêtres j'ai vu qu'il sont déposer le bilan ,je n'arrive a joindre p...

4 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
mpmp93

Liquidation judiciaire pour une profession libérale

 Résolu

Bonjour, J'aimerais savoir si une personne qui exerce une profession libérale en son nom propre et qui est en liquidation judiciaire, qui dépend du...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par
CERONE

Sécrétaire ce

 Résolu

Bonjour, Lors de la défaillance du secrétaire élu au comité d'entreprise, qui, faute de volontaire, désigne le nouveau secrétaire ? Merci de vo...

6 réponses Dernière réponse le 25 mars 2014 par
Abca

Tarifs entreprise de nettoyage

 Résolu

Bonjour, je viens de créer mon entreprise de nettoyage dans la region PACA .Ce qui me manque ce sont les tarifs pratiquer ,pour remise...

5 réponses Dernière réponse le 24 mars 2014 par
lolo

Liquidation judiciaire et prêts bancaires

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai plusieurs questions à poser et j'espère trouver quelques personnes pour m'éclairer. Mon entreprise individuelle est en situation de sur...

Dernière réponse le 23 mars 2014 par
Artak15101970

Création d'entreprise

 Résolu

bonjour j ai 59 ans je veux faire une rupture-conventionnelle avec mon patron pour crée une entreprise ai je le droit au chômage et au aides a qui ...

5 réponses Dernière réponse le 23 mars 2014 par
tormehextar

Cession de parts sociales

 Résolu

Bonjour, Qelles sont les modifications du statut ? et merci

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2014 par
BmV

Encaissement d'un acompte

 Résolu

Bonjour, Je dois animer un mariage en tant que DJ à la fin du mois de Juin. Le client m'a remis un chèque d'acompte de 30 % avec l'acceptation du...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2014 par
CERONE

Auto-entrepreneur : avant de toucher le fond

 Résolu

Bonjour , voilà suis commerçant depuis juin 2013 en auto-entrepreneur bail commercial avec emprunt pro 16000 euro plus 5000 euro conseil général (ma...

4 réponses Dernière réponse le 20 mars 2014 par
sebtarbes

Comment trouver des clients?

 Résolu

Bonjour, C'est une question que toute entreprise se pose, je la pose quand même.

3 réponses Dernière réponse le 18 mars 2014 par
eliop789

Facturation association

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une association de Professionnel (association à but non lucratif) Nous avons mis en place la création d'un magazine et nous s...

2 réponses Dernière réponse le 18 mars 2014 par
PRCM

Création et ouverture d une salle de sport

 Résolu/Fermé

Bonjour, j aimerai ouvrir une salle de cardio ainsi que de renfort musculaire mais je ne sais pas sous quel régime me mettre je ne suis pas marié je ...

Dernière réponse le 14 mars 2014 par
geblam

Accessibilité et changement de destination

 Résolu

Bonjour, j'habite un village du xv eme siecle, je souhaiterais créer une galerie d'art dans un local ( qui n'est plus utilisé depuis 15 ans ) qui à l...

21 réponses Dernière réponse le 11 mars 2014 par
Josh Randall

Cherche emplacement camion snack

 Résolu

Bonjour, je cherche les zones d'activités et ZI en IDF et Seine et Marne pour l'ouverture d'un camion snack. A qui doit on s'adresser pour faire le...

4 réponses Dernière réponse le 5 mars 2014 par
homair,73

Bail precaire

 Résolu

bonjour je suis sur le point de louer un local commercial à l'OPAC cet organisme veut me faire un bail précaire d'un an suivi d'un bail 3/6/9 ensuit...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2014 par
Thelawyer333  

Création site de paris, légal ?

 Résolu

Bonjour, bonsoir à tous, Je viens vous demander de l'aide car j'ai dans l'idée de créer un site qui prends en compte des paris, avec du véritable a...

2 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
Sierra117

Réception d'une facture impayé de plus de 11mois

 Résolu

Un fournisseur de publicité nous réclame une facture impayée en date du 27 mars 2013. Après vérification, nous avons constaté que nous n'avons jam...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
jmp59

Bail commercial

 Résolu

Bonjour, la liquidation judiciaire de mon locataire a été prononcée. Suite à ma demande, le bail commercial a été dénoncé par le liquidateur. Seulemen...

6 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
babboune

Devenir associé

 Résolu

bonjour, une ancienne collaboratrice a pour objectif d'ouvrir bientôt son entreprise en SARL. Elle a commencé toutes les démarches, elle a pour as...

8 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Avocat34000

Taxe d'apprentissage et convention avec un cfa

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une embauche d'un jeune en contrat d'apprentissage, je vais établir une convention avec un CFA. Pour cela, je m'engage à v...

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
rh-et-cie

Auto entrepreneur dans le nettoyage

 Résolu

Bonjour, Je souhaite ouvrir un société dans le nettoyage mais j'ai que de l expérience en temps que salarié donc je sais pas les tarifs horaire et ...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
dna.factory

Je travaille pour une societe

 Résolu

bonjour je travaille pour madame X dans sa societe A mais elle me fait travaille pour l'entreprisse de mr X de sont mari a tel le droit

2 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
olivedu44300

Contrôle des travailleurs

 Résolu

Bonjour, je suis une jeune chef d'entreprise de transport et je voudrai connaître le coût d'un contrôle chez un de mes ouvrier qui à la fâcheuse tend...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
titine0602

Création d'e.i. + maintien de l'a.r.e.

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir s'il est possible de créer une entreprise avant la fin de mon contrat de travail fin avril 2014 et demander le maintie...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Romfire18

Bar associatif

 Résolu

Bonjour , svp , pourriez vous me renseigner si une association sans licence IV peut-elle proposer un apéritif à base ...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
zoulou33

Déterminer mon statut

 Résolu

Bonjour, Je dois immatriculer ma société dans 15 jours et je ne comprends pas grand chose aux différentes informations délivrées par les sites d'in...

7 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
nicoval

Lettre de remerciement stage observation

 Résolu

Bonjour ! Premièrement, je tiens à m'excuser si ma question n'est pas dans la bonne catégorie. Ceci étant dit, passons au vif du sujet. Suite à m...

7 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
domdo76

Nettoyage

 Résolu

Bonjour j ai une Surface totale 700 m² a nettoyage toujours les jour le sol moquette et PVC je voudrais savoir comment fait des devis pour mon...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
.^^Marie^^...

Cumul d'activité

 Résolu

Bonjour je suis actuellement co gérante d'une sarl suite a une baisse d'activité et ne pouvant plus me rémunéré je voudrais savoir si je peux travaill...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
homair,73

Le rsi me demande 4200€ pour une rémunération de 7700€/annuel

 Résolu

Bonjour je suis nouveau ici et je voudrais juste savoir s'il est bien normal (c'est ce que me dis le RSI) qu'avec 7700€ de revenu sur l'année 2012 le...

8 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Totlematin

Tarifs à l'heure prestation de nettoyage comerciale, bureaux....

 Résolu

Bonjour, je suis une jeune entreprise de nettoyage et je besoin avoir de reseignements sur les tarifs de prestation et aussi connaître la législation...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
babar2

Congés pour deces cousine germaine

 Résolu

bonjour,je suis fonctionnaire ma cousine germaine viens de décéder ai je droit a une journée de congés .merci

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
sospeilois

Créer une association de famille

 Résolu

Bonjour, Je suis à la recherche d'une aide pour créer une association. Je vous expose le problème. Nous somme une grande famille très liée et n...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
zzzzz

Démarrage du décompte des heures de délégation

 Résolu

Bonjour Je dirige une entreprise de transport de voyageurs. Quand un DP prend une délèg pendant son service, je dois le faire remplacer en ligne : ...

5 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
domdo76

Litige entre commerçants

 Résolu

Bonjour, Voilà, je suis commerçante depuis +3ans et depuis qqmois j'ai un nouveau voisin commercant qui n'arrête pas de se croire tout permis notam...

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2014 par
ostraline

Création sasu

 Résolu

Bonjour, J'ai un projet de création de SASU sans associé dont je serai présidente assimilée salariée. Je n'aurai pas de rémunération la première a...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2014 par
aggior

Je ne sais plus... qui fait quoi et à qui s'adresser ?

 Résolu

Bonjour, je suis infographiste en micro entreprise, et j'étais salariée d'une imprimerie dans le même temps, aujourd'hui au chomage mais toujours en m...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
scragot

Vsl

 Résolu

Bonjour à tous, ayant été ambulancier durant 2 années, je voudrais savoir si je peux ouvrir ma société de transport VSL sans achter d'agréments d'amb...

1 réponse Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
Thelawyer333  

Cessation + réinscription

 Résolu

Bonjour et merci d'avance pour votre aide. Voilà, je suis sous le statut Autoentrepreneur, depuis 11/2012, sans chiffre d'affaire, car pas d'activi...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
norah45

Que signifie "tva non applicable"?

 Résolu

Bonjour, J'ai commandé sur le site d'un professionnel. Dans les conditions de vente, il est indiqué "TVA non applicable. Article 923B du Code géné...

5 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
nicos

Associés refus ag

 Résolu

Bonjour je suis en SCI et depuis 2009 mon associée refuse de tenir les AG ,comme nous sommes deux rien abouti .Je lui fais parvenir des convocation...

4 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2014 par
orguyrine

Usurpation d'identité entreprise

 Résolu

Bonsoir tout le monde, Je me permets de vous écrire, car j'ai besoin de conseils suite à la situation très embarrassante que je vis actuellement. ...

5 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2014 par
Thelawyer333  

Litige avec mon associe

 Résolu

bonjour j'ai crée une SARL en 2010 ,gérant majoritaire a 51%et un associe a 49%,j'ai finance a 100%le capital,le matériel,les achats fournisseurs,tr...

3 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2014 par
Thelawyer333  

Non paiement de charges locatives

 Résolu

Bonjour je suis proprietaire d'un magasin que je loue en bail 3 6 9, mon locataire ne paye pas ces regularisations de charges annuelles (entre autre ...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2014 par
Thelawyer333  

Ordinateur abandonné par le client

 Résolu

Bonjour, Gérant d'une entreprise d'informatique, un client nous as apporté un ordinateur pour le faire réparer (le 01/05/2013). La réparation faite, ...

8 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2014 par
chiquefille
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