Les discussions

ArdennaStudio Création d'entreprise

Incompréhension de certains termes

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai créer une association régie par la loi du 1er juillet 1901, mais je rencontre certains problèmes dans la compréhension de ce...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2013 par
ArdennaStudio
barsli95400 Auto-entrepreneur

Ouvrir avant janvier 2014

 Résolu

Bonjour, Je voudrai commencer un activiter en tant que auto entrepreneur esce raisonnable et de l ouvrir avant janvier 2014 étant donner que nous...

3 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par
homair,73
MJdC Formalités administratives

Transfert de siège social de sarl

 Résolu

Bonjour, Je n'arrive pas à trouver une réponse claire à une question simple: une SARL déjà existante peut elle transférer son siège social (donc d...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2013 par
sasa
xehenort Entreprise, Société et Assos

Achats via mon travail

 Résolu

Bonjour, Voila je cherche a commander des pièces sur un site pour mon usages personnel. Avec le Rcs de ma société et tout. Ma societer sera t'elle ...

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2013 par
Utilisateur anonyme
ISABRU Charges sociales / RSI

Charges sociales sur dividendes

 Résolu

bonjour, Je suis président de SAS depuis le 1er avril 2013, après avoir transformé la SARL dans laquelle j'étais gérant majoritaire. Ma question ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2013 par
FBS
Freddy Création d'entreprise

Demande de permis de construction.

 Résolu

Bonjour, Je suis entrain de créer un restaurant...le lieux est un hangar déjà amménagé peu..j'ai demandé un architect de me faire un plan et faire la ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2013 par
Nestor
Captain America Entreprise, Société et Assos

Factures non payées

 Résolu

Bonjour, Lorsqu'une entreprise est en difficulté et qu'elle a du retard sur une facture, qu'elles sont les recours du vendeur ? Le vendeur peut ...

2 réponses Dernière réponse le 21 nov. 2013 par
Captain America
Philippe OG Entreprise, Société et Assos

Envie de variétés.

 Résolu

Bonjour, Je suis gérant majoritaire d'une SARL, magasin d'optique. Je souhaite élargir mon activité et voudrai savoir si cette même SARL peut avoir 2...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2013 par
Philippe OG
majessy Entreprise, Société et Assos

Montant du capital

 Résolu

Bonjour, je dois indiquer dans mes CGV le montant du capital de l'entreprise que comprend ce montant?les achats stock uniquement ou tout ce qui a ...

2 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2013 par
majessy
satr Création d'entreprise

Transport

 Résolu

bonjour je vais me lancer dans la livraison des petit colis (transport de -3.5t ) et je suis un peut perdu . clients ?? rentabilité ? déclarati...

3 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2013 par
A.A.C.F.T.  
Cac2417 Entreprise, Société et Assos

Voiture de fonction

 Résolu

Inscrit dans mon contrat de travail J'ai une voiture de fonction depuis 1999 Suite à la liquidation de l'entreprise Suis je obligé de rendre le v...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2013 par
Enka1
maddifranche Entreprise, Société et Assos

Litige avec intrum justicia

 Résolu

En septembre 2013, je reçois une lettre d'IJ qui me réclame plus de 300euros. Le créancier serait Orange. Depuis mars 2012, je n'ai reçu ni facture, n...

3 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2013 par
sleepy00
claude Procédures collectives

Rsi dû si dépot de bilan?

 Résolu

Bonjour, suite à un dépot de bilan simplifié de la eurl pour raison économique, sans dette coté commerçants,fournisseurs et à jour pour les clients ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2013 par
salomon
tarram4269 Entreprise, Société et Assos

Prime d'ancienneté

 Résolu

je travail dans une entreprise de transport je suis chef de quai depuis 6 ans , les chauffeurs ont une prime d'ancienneté au bout de 2 ans chez nous...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2013 par
thotodu02
sayalo Représentation du personnel

Annualisation

 Résolu

bonjour, je suis dp d'une clinique privée ayant pour conventions FHP. Notre employeur voudrait nous faire signer des accords d'entreprise pour l'an...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2013 par
Utilisateur anonyme
ouzbeck3 Auto-entrepreneur

Vtc et transports conventionnés

 Résolu

Bonjour, est-ce qu'un véhicule de transport avec chauffeur en autoentrepreneur, à le droit de faire des transports conventionnés, remboursés par les c...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2013 par
Ventdest77
le droit et moi? Bail commercial

Définition juridique de la "petite restauration"

 Résolu

Que signifie juridiquement le terme "petite restauration",ou se trouve la différence entre la petite restauration,la brasserie et la restauration tou...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2013 par
gavert
titijuju77 Entreprise, Société et Assos

Recours contre une revocation

 Résolu

Bonjour, Pourriez vous me dire quels sont les recours contre une révocation ? IL s'agit d'une sarl de 3 associés, le gérant associé détient 40%, ...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
forma
sebanne Bail commercial

Frais d'agence

 Résolu

bonjour je signe mardi un bail commercial 3/6/9 chez mon notaire avec une clause suspensive du départ du locataire actuel prévu le 31/ 12 mon agen...

3 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
sebanne
gabry10 Auto-entrepreneur

Acheter pour revendre sur internet.

 Résolu

Bonjour, je suis étudiant et il m'est arrivé d'acheter des produits pour les revendre plus chers sur ebay. Quels sont mes droits vis-à-vis de ces ven...

1 réponse Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
tequila73
angerouge2 Entreprise, Société et Assos

Dire les congés payés des autres

 Résolu

Bonjour à tous, Je voulais savoir si un chef (ici en l'occurrence) ou autre personne avait le droit de dire par mail/écrit ou oral le nombre de co...

4 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2013 par
angerouge2
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