peut on donner viager a un seul de ses enfant Fermé

Question

Bonjour, 
voilà mon papa vient de décéder et je suis là seul à avoir pris soin de lui avec ma mère et maintenant je suis aussi toute seul a prendre soin d'elle ,les autres enfants ne veulent rien savoir il attendent que sont tour arrive pour percevoir l'héritage !!!! donc ma maman veut qu'a sa mort je soit l'unique propriétaire de la maison ,elle n'a que çà comme bien est ce possible légalement . sachant que quoi qu'il arrive moi je m'occuperait d'elle jusqu'à la fin avec ou sans héritage .

Robbie · Accepted Answer

Bonjour,      

En théorie, rien n'empêche de faire un viager à son enfant mais il doit être fait dans les règles et le bouquet ainsi que la mensualité à verser doivent être suffisement élevés pour ne pas pouvoir être contestés par les autres héritiers comme une captation d'héritage.      

Cet argent dont disposerait ensuite votre mère, il faudrait de toute façon le partager avec les autres héritiers le jour de son décés, car elle ne peut pas déshériter ses autres enfants (sauf assurance vie dans la limite d'un certain montant il me semble).      

Cependant, il me semble qu'il faudrait déjà vous occuper de la succession de votre père. A-t-elle été réglée ? Etaient-ils propriétaires tous les deux de la maison ou elle seule ?  Sachez que si vous vous êtes occupée de lui vous pouvez faire valoir celà dans la part d'héritage que vous allez récupérer.   

Au mieux, elle peut officialiser chez un notaire le fait qu'elle souhaite vous faire bénéficier de sa quotité disponible sur sa part de la maison.     

Il faut que vous alliez voir le notaire, accompagné de votre maman et il la conseillera sur ce qu'elle peut faire pour vous avantager un peu plus.  

Dans tous les cas on ne peut pas déshériter un enfant, la seule façon de faire est de ne plus rien avoir, et si elle veut vendre la maison, elle ne peut le faire sans l'accord des autres héritiers que si elle en est la seule propriétaire.

vaniile · Answer

merci de votre réponse et dans le cas ou les enfants renonce a la succession de mon père peut elle me vendre la maison on mettant la clause qu'elle reste jusqu'à la fin de ces jour et là est ce que les enfants peuvent contester la vente

Robbie · Answer

Votre question est étrange, pourquoi renonceraient-ils à la part de votre père puisque vous avez l'air de dire qu'ils espèrent le décés de votre mère pour hériter ?

Vous pouvez proposer, dans la succesion de votre père, de racheter les parts de vos frères et soeurs afin d'être propriétaire moitié/moitié avec votre mère.

Ensuite elle peut vous vendre sa part ou vous faire bénéficier de sa quotité disponible afin que vous ayez moins à payer.

En fait quel est exactement le problème ? Qu'un autre des héritiers veut récupérer la maison ? Ou que votre mère veut leur laisser le minimum ?
Combien d'héritiers êtes vous ? Il est difficile de répondre sans connaître le contexte.

Dans tous les cas vous êtes héritiers à parts égales avec votre fratrie pour la part de votre père. Vous ne pouvez rien faire sauf s'ils refusent la succession.

vaniile · Answer

je me suis mal exprimer ,voilà a l'annonce de décé de mon père aux héritiers (nous sommes 4) mes soeurs et frère ont demander ce qu'il y avait a récupéré ,quand ma mère leurs a dit que pour l'instant rien vue que mes parents ont fait les papier aux dernier du vivant mais qu'il y avait des frais a payer aux notaires pour régulariser ils lui carement dit de se débrouiller qu'eux eux ne ferait rien et qu'ils préférait de renoncer a la succession de mon père que de l'aider du coup ma mère préférerait que le jour ou elle ne sera plus là que je conserve au moins la maison !!! donc point de vue légal si vraiment les 3 renonces a la part de mon père que peut elle faire pour que son voeux se réalise sans que moi part la suite je soin embêter .je supporte mal la perte de mon père (ce qui n'ai pas le cas des 3 autres)donc je préférerais  que tout soi fait légalement c'est tout !!!!
merci de votre aide

Robbie · Answer

Je comprends mieux.

Je pense qu'il s'agit plutôt de phrases en l'air de la part de vos frères et soeurs que d'un réel souhait de renoncer
Ne pas vouloir payer le notaire pour régler une succession immédiatement ne signifie pas renoncer à la succession. Il y a des successions qui s'éternisent de cette façon, quand personne n'est d'accord.

Là je n'ai plus la connaissance suffisant pour vous aider. Il faudrait que quelqu'un d'autre ait l'amabilité de réponde à votre message.

vaniile · Answer

je vous remercie de votre aide et je pense que je ne vais pas m'en mêler et attendre arriveras ce qui arriveras !!!! je protegerais de toute façon ma mère quoi qu'il arrive .

Peut on donner viager a un seul de ses enfant

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