Rupture de contrat de la part du client
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ausecours
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ostefan Messages postés 638 Statut Membre -
ostefan Messages postés 638 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis artisan. Je travaille avec un architecte qui m'a confié des travaux de peinture. Le devis que j'ai réalisé à été accepté, signé de la part du client. Le client a versé un acompte de 30%.
J'ai commencé à travailler en respectant les travaux demandés. Je me suis rendu compte que le rendu n'était pas correct étant donné l'état médiocre des murs avec les matériaux demandés (peinture brillante) par le client et validés par l'architecte. Il aurait fallu coller de la toile de verre pour masquer les défauts et faire du meilleur travail : le client a refusé.
Il a alors demandé que je réalise une peinture mate (les défauts ressortiraient moins ....) mais sans plus value (bref, l'achat de la peinture à ma charge et la main d'oeuvre non payée ...)
J'ai refusé : il m'a mis dehors .... je n'ai plus le droit de mettre les pieds sur le chantier.
A ce jour, je suis entièrement payé car j'avais fait une situation de paiement de 40% en cours de chantier.
MAIS, il me manque 6000 euros/HT d'après le devis que le client a signé car je n'ai pas réalisé tous les travaux.
Le client n'a pas voulu que je finisse le chantier : je pense qu'il y a rupture de contrat de sa part par rapport à ce qu'il a signé.
QUE PUIS JE FAIRE ??? puis je obtenir des dommages et intérets si je l'attaque en justice ?
J'ai 54 ans, j'exerce mon métier depuis l'age de 16 ans. Je suis artisan depuis 22 ans, je travaille seul, je n'ai jamais eu d'impayés, et je n'ai jamais eu ce genre de problèmes ......
D'avance merci pour vos conseils
Je suis artisan. Je travaille avec un architecte qui m'a confié des travaux de peinture. Le devis que j'ai réalisé à été accepté, signé de la part du client. Le client a versé un acompte de 30%.
J'ai commencé à travailler en respectant les travaux demandés. Je me suis rendu compte que le rendu n'était pas correct étant donné l'état médiocre des murs avec les matériaux demandés (peinture brillante) par le client et validés par l'architecte. Il aurait fallu coller de la toile de verre pour masquer les défauts et faire du meilleur travail : le client a refusé.
Il a alors demandé que je réalise une peinture mate (les défauts ressortiraient moins ....) mais sans plus value (bref, l'achat de la peinture à ma charge et la main d'oeuvre non payée ...)
J'ai refusé : il m'a mis dehors .... je n'ai plus le droit de mettre les pieds sur le chantier.
A ce jour, je suis entièrement payé car j'avais fait une situation de paiement de 40% en cours de chantier.
MAIS, il me manque 6000 euros/HT d'après le devis que le client a signé car je n'ai pas réalisé tous les travaux.
Le client n'a pas voulu que je finisse le chantier : je pense qu'il y a rupture de contrat de sa part par rapport à ce qu'il a signé.
QUE PUIS JE FAIRE ??? puis je obtenir des dommages et intérets si je l'attaque en justice ?
J'ai 54 ans, j'exerce mon métier depuis l'age de 16 ans. Je suis artisan depuis 22 ans, je travaille seul, je n'ai jamais eu d'impayés, et je n'ai jamais eu ce genre de problèmes ......
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1 réponse
Bonjour,
Si j'ai bien compris. Le client ne souhaite plus que vous mettiez les pieds sur le chantier.
De votre coté vous n'avez pas fini votre ouvrage, c'est bien cela?
Si globalement vous êtes bénéficiaire, n'allez pas plus loin, vous aurez du mal et récupérer de l'argent sur un travail que vous n'avez pas fini.
Par contre essayez de voir avec l'architecte, en tant que professionnel, il aura peut-être une oreille attentive. De plus il a un rôle de conseil.
Si j'ai bien compris. Le client ne souhaite plus que vous mettiez les pieds sur le chantier.
De votre coté vous n'avez pas fini votre ouvrage, c'est bien cela?
Si globalement vous êtes bénéficiaire, n'allez pas plus loin, vous aurez du mal et récupérer de l'argent sur un travail que vous n'avez pas fini.
Par contre essayez de voir avec l'architecte, en tant que professionnel, il aura peut-être une oreille attentive. De plus il a un rôle de conseil.