Redemander un permis de construire

Résolu
soba26 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 5 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2013 - 5 mars 2013 à 23:43
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 6 mars 2013 à 12:30
Bonjour, avec mon épouse notre projet de construction a bien avancer j ai signe la map la semaine dernière avec le constructeur ,et le lendemain ma femme a changer d avis sur le plan et donc oblige de refaire une demande de permis de construire car ont voudrais changer l emplacement de la porte d entrée du coup le constructeur me répond que les plans ont déjà été exécuter ma question est il possible de l obliger a nous faire une autre demande de modification du permis de construire car c lui qui s occupe de tout merci

3 réponses

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 763
6 mars 2013 à 09:06
Oui, mais il va falloir changer les plans, l'insertion paysagère etc. il va vous le facturer.
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02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 471
6 mars 2013 à 10:57
Bonjour,
Il va falloir faire un permis de construire modificatif en faisant apparaître le modification de la porte (plans façades avant et après travaux et nouvelle insertion paysagère). Si le constructeur a mandat c'est à lui d'en faire la demande et je ne vois pas pourquoi il factuerait ce changement puisque les plans sont informatisés, il n'y en n'a pas pour longtemps à faire les changements ! Par contre assuez vous bien que tout est fait dans les règles, sinon il risque de vous mettre la porte comme prévu initialement et vous n'aurez plus aucun recours....

Les travaux n'étant pas encore démarrés le constructeur ne paraît pas faire beaucoup d'efforts pour une somme aussi importante.
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 763
6 mars 2013 à 12:30
perce que tout est bon pour prendre de l'argent et que le temps c'est de l'argent, et ça va lui en faire perdre. Ce n'est pas parce que c'est informatisé que ça se fait en 5 min.
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