Licenciement économique par association 1901
RésoluBonjour, Nous avons une association de loi 1901 qui emploie 64 employées dans le secteur de la petite enfance. Les subventions viennent donc des ...
Bonjour, Nous avons une association de loi 1901 qui emploie 64 employées dans le secteur de la petite enfance. Les subventions viennent donc des ...
Bonjour, Je souhaite demander un éco-prêt à taux zéro pour le remplacement de mes fenêtres et de ma chaudière. Pour cela, je dois fournir des devis ...
Bonjour, Bonjour, je suis auto-entrepreneur, et une commerciale pour faire la publicité de mon activité est venu a mon domicile pour me faire ache...
Bonjour, Voila se qui se passe depuis plusieurs mois et qui me rend la vie impossible. Sur internet j'ai vue une annonce pour vente de clé usb a ...
Bonsoir, je viens d'acheter une voiture d'occasion aujourd'hui. Le garage m'a vendu une "xxxx pack luxe". J'ai fait 50km aujourd'hui et le voy...
Bonjour, Je me suis rendue dans un magasin orange pour acheter un cable permettant de relier mon blackberry a mon ordi. N'etant pas tres calee en in...
Bonjour, Bonjour, Il y a 7 ans, j'ai cessé de me rendre dans une auto école. Aujourd'hui, je souhaiterai récupérer mon dossier afin de m'ins...
Bonjour, j'ai un billet retour payé avec air france et un air caraibes : Guadeloupe, Paris, Marseille. ne voulant pas rentrer sur Marseille, j'aurai...
Bonjour, ma pompe à gazoil n'est plus alimenté electriquement je suis obligé de la branchée directement sur la batterie mais probleme je n'ai plus d...
Bonjour, Alors voila vendredi dernier j'etait dans une grande surface et j'ai consommer pour 1,82E de bonbons en vrac, puis a la sortie de la caisse...
Bonjour, je voudrais savoir a combien s éléverais ma facture d eau car j ai eu une grosse fuite et j en suis a 80m3 pour 5 mois y a t-il un recours ...
Bonjour, mon conjoint a eu un accident ce vendredi en faite il traqter une voiture avec un ami et cette ami qui ete dans la voiture traquter a perc...
Bonjour, Je vous sollicite car jai un probleme avec une carte escapade que jai achete pensant quelle offrait les meme reductions que la carte 12/25 ...
Bonjour, Voilà, mon ami à commandé un processeur chez Cdiscount pour son ordinateur. Lorsque nous avons reçu le colis, il était en bon état. A...
Bonjour, avez vous des nouvelles concernant ce produit miracle? Merci, Cédric.
Bonjour, a quelle prefecture dois envoyer ma déclaration de cession de véhicule j'habite à koetzingue code postal 68510 merci d'avance pour votre r...
Bonjour, j'ai achete un canape neuf ce matin en depot vente je ne le prend que dans 8 jours j'ai trouve le meme a 100e moins cher puis je annuler ...
Bonjour, je voudrais savoir quelles sont les nouvelles heures creuses de 2011, je n'arrive pas a les trouver!! merci! :)
Bonjour, Quelle est la différence entre une remise, un rabais et une ristourne ?
Bonjour, intrum justicia me relance concernant orange internet,j ai fait une proposition de reglement mais il non pas accepté car il mon fait parven...
Bonjour, Une amie m'a envoyé une lettre il y a environ 3 semaines. Le jour du passage du facteur je n'étais pas chez moi et la lettre ne passait p...
Bonjour, je vends actuellement un vélo sur plusieurs sites d'annonce et une personne s'y intéresse. Seulement voici le mail qu'elle m'envoie: Bonjo...
Bonjour, mon véhicule a eu un problème de filtre a particule à 120000 km .réparation ...6 mois plus tard et 130000 km même problème avec a la clé un...
Bonjour, Je compte vendre à une association loi 1901 un accordéon, dont j'ai la facture d'origine, quel document puis je fournir pour que la dite as...
Bonjour, j'ai vendu un petit chalet qu'il m'a payé cela fait un an depuis il n'est pas venu le chercher que dois je faire , dois je attendre mer...
Bonjour, j ai fait poser une cheminee par le service pose leroy merlin aujourd hui il s avere que cette cheminee n a pas ete poser dans les regles d...
Bonjour, J'ai acquis un camping car . La personne me l ayant vendu serait la femme du monsieur titulaire de la carte grise. Ma recherche et ma qu...
Bonjour, je viens d'acheté une voiture avec certificat immatrulation provisoire ça fait 2semaine je ne pas toujours ma carte grise définitif or j'...
Bonjour, j'ai le permis moto depuis plus de 10 ans. Mais voilà je n'est jamais eu de moto ( chgt de voiture, maison, mariage, enfant...). Bient...
Bonjour, j'ai recu ma facture de Edf pour un 24metres carré je paye 200 euro par mois .j'habite sur le meme terrain que mon voisin nos compteurs sont ...
Bonjour, Je viens vers vous concernant un litige que j'ai depuis peu (moins d'un an) avec une société de recouvrement (Hoist) concernant un crédit q...
Bonjour, pourquoi une ecole n est pas habilite a recevoir des eleves boursiers mon fils a le droit aux bouses echelons 1 , mais comme son ecoles , e...
Bonjour, j'ai acheté en 2007 une pompe à chaleur MECATHERM BETA 8-11-14-16 pac air/eau DC Inventer R410A et elle ne veux pas démarrer le module inté...
Bonjour, Actuellement sous contrat a bouygues telecom jusqu'au 31 nov 2011 Puis-Je résilié mon contrat en faisaint jouer la loi chatel (payemen...
Bonjour, je voudrai savoir comment créer un site de vente , même payant , merci
Bonjour, j'ai souscrit un abonnement chez Bouygues en mars 2011 et j'ai fait un portage de numéro ce qui me donnait droit à un remboursement de 80 e...
Bonjour, est ce que je peux acheter du fuel domestique cher leclerc il parait que ça existe en bidons de 20L. est ce que c'est le meme que chez les ...
Bonjour, J'ai commandé un meuble sur mesure le 13 mars et versé un acompte de 1500 €. La livraison devait etre effectuée le 14 septembre. A ce jour ...
Bonjour, J'aimerais savoir quel est, à cette date, le taux d'augmentation du coût de la vie? Merci!
Bonjour, en aout 2010, mon contrat EDF a été résilié par GDF qui s'est tout simplement trompé de maison et donc de titulaire. GDF s'étant immédiatem...
Bonjour, Je me permets de vous écrire car ayant franchi la honte qui m'a envahie depuis ce que j'ai fais et je n'en reviens toujours pas de mon...
Bonjour, ma question est la suivante,mon fournisseur me demande de lui regler une facture d'yil y a un an est un mois qui m'ont jamais envoyè, il m'...
Bonjour, Je suis prorietaire d'un chien de 2eme categorie que mon ami promenait sans musoliere avant de rencontrer les municipaux. Ceux ci ont ...
Bonjour, j'ai un credit a la consommation et j'ai souscrit l'assurance maladie. Voila depuis juin 2010 je suis en invalidité cat 2 et ne puis plus ...
Bonjour a toutes et tous. Mon ami et moi avons un gros soucis et j'espere que parmis vous qqun pourra nous aider a trouver une solution. Voi...
Bonjour, j'ai procédée à la résiliation en date du 10/06/2011, par téléphone du contrat GDF en raison de l'inoccupation des lieux depuis 2008. Po...
Bonjour, Courant aout 2010 une démarcheuse de POWEO sonne,( je suis en colocation avec 2 personnes) nous la faisons entrer et nous sors tranquilleme...
Bonjour, Je crie au secours, car j'ai quitté le domicile conjugale en 1995 hébergé chez des amies pendant deux ans je n'ai pu faire de crédit, n'a...
Bonjour, j'ai demandé la résiliation de ma ligne orange repartant à l'étranger et plus précisement en côte d'ivoire, aprés un rapatriement forcé s...
Bonjour, j ai reçu un pv en octobre pour une infraction commise en juin est ce normale
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