Les discussions
Prime crit’air 1 et 2
Bonjour très récemment j’ai changé ma voiture diesel de 2016 pour une essence neuve qui émet 129 g de co2 par km ... j’aimerais savoir svp si j’ai le...
Erreur lors de l'impression du permis
Bonjour, nous avons lancer les demarches pour l'echange de permis tunisien en permis francais, en septembre 2017. Nous n'avions eu aucune nouvelles ...
Voiture inondée chez un garagiste
Bonjour, Nous avons laissé notre voiture chez un garagiste pour réparation. Celui ci à stationner le véhicule devant son garage donc pas sur son ...
Mais si on ne boit pas d'alcool...
Résolu/FerméJe fais suite à ce post qui apparemment est fermé : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6646285-combien-de-temps-pour-faire-baisse...
Peut on transformer son garage en habitation et conserver les droits d une entré
Bonjour, Voici mon pb = Dans ma rue un voisin a transformé son garage en habitation et a conservé le bateau sur le trottoir = La semaine dernière ...
Conduire un tracteur agricole pour commune
RésoluBonjour, sauf erreur de forum , quel permis faut il pour conduire un tracteur agricole pour un ouvrier communal ? d'avance je vous remercie bonne ...
Carte
Bonsoir j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage je voudrai savoir qui doit payer la carte grise il me demande 127 € et 15 € pour les plaque
Vente véhicule sans certificat de cession
Bonjour, avez vous une solution quand vous avez vendu votre véhicule sans certificat de cession? j'ai effectué la vente à distance et l'acheteur devai...
Vices cachés sur 308
Bonjour, voila j'ai acheté une 308 en occasion chez un particulier très gentille et aimable jusque la ... en regardants la voiture le support mote...
Droit a la prime
Bonjour, j'ai fait détruire mon véhicule au mois de juillet 2018. je souhaite acquérir une voiture d'occasion, est ce que je peux prétendre a la ...
Achat de vehicule
Bonjour, je dois acheter un vehicule et le vendeur me demande de le payer lors de l'achat en cheque postal moneygram est ce une arnaque
Si j'achète un véhicule a un particulier
Bonjour j'aimerais savoir je viens d acheter une voitures a un amis en fin il me la echanger contre un jet ski donc je n ai pas de facture d achat de ...
Restitution du permis de conduire
RésoluBonjour* je voudrais savoir comment sa fontione sur le site ants et combien de temps on peut recevoir son permis etc.merçi
Permis
Bonjour, j'a passé mon permis ce matin mais je crois je le raté! il m'a indiqué un direction c'était a gauche j'ai pris en face et sur 2ème rond poi...
Question sur accusation de vice caché
Bonjour, J’ai vendu une 206 1.4 HDI année 2009 en mai 2018, avec environ 110.000 km. La vente s’est bien déroulée, j’ai baissé le prix de 300€ par...
Accident sans assurance
Bonjour, Mon amie a eu un accident en sortant d'un parking payant . Elle n'a pas eu le temps de voir la voiture qui lui arrivait sur la gauche. ...
Conduite sans permis en pse
RésoluBonjour, je suis en pse depuis le moi d aout je me suis fait controler sans permis le 25 novembre J AI UNE CONVOCATION POUR LE 10 DECEMBRE AU TRIBUNAL...
Contestation pv arrêt d'un véhicule très gênant pour la circulation
Bonjour, j'ai reçu un Pv pour arrêt d'1 véhicule très gênant pour la circulation publique : -prévu par art. r 417-11§1 du code de la route -ré...
Carte grise scooter
Bonjour, je travaille dans une commune et après plusieurs années dans le local de la commune il y a un scooter 50 le maire me l a céder mais le soucis...
Propriétaire
Bonjour, Je vous explique ma situation je vivais avec une personne qui n'a plus le permis il m'a acheter une voiture d'occasion en garage carte gris...
Convocation à la gendarmerie accident de la route
Bonjour Je viens vers vous car un automobiliste m'a percuté à l'arrière de mon véhicule nous avons rempli un constat . L'assurance a estimé qu'il éta...
Pv abusif
RésoluBonjour, je me suis garée à un emplacement où la peinture "payant" à été brûlée et je me suis retrouvée avec un pv sur le pare-brise. Sachant qu'à l'e...
On veut m’attaquer pour vice caché
Bonsoir, désolé je suis dans la page auto car il n’y a pas moto mais je vous explique mon problème. Cela fait maintenant 3 mois que j’ai vendu une mo...
Litige sur vente voiture d'un professionnel à un particulier
Bonjour, Voici les faits: le 16/10/2018, achat d'un véhicule à un garagiste avec PV de contrôle technique vierge daté du 10/07/2018. 7/8 jours aprè...
Stationnement sur parking public devant mon domicile
RésoluBonjour, J'habite actuellement dans un immeuble sans parking privé néanmoins toute la rue devant chez moi possède des place publiques. Je me deman...
Vente voiture particuliers
Bonjour, Jai vendu une voiture et le acheteu ma di que la voiture est a plu de panne que prevu on ne le savai pas je lui est di que la panne que se...
Immatriculation d'un véhicule suisse en france
RésoluBonjour à tous, Je viens de changer de résidence principale depuis la Suisse jusqu'en France et mon véhicule m'a suivi. Le délai de quatre semaines...
A l aide pv stationnement très genant cause enlèvement d encombrants
Bonjour, nous venons d'acheter un appartement dans le midi comme l ex propriétaire nous avait laissé de vieux meubles nous avons décidé de les enleve...
Carte grise cotitulaire
Bonjour, je suis cotitulaire de la carte grise de la voiture de ma mere..mon nom et prenom sont inscrits en bas de la carte grise..ma maman est gravem...
Perte des papiers de mon véhicule et contrôle technique
Bonjour, j'ai fais réparer ma voiture chez un garagiste suite à un accident, et en me rendant la voiture il ne m'a pas rendu mes papiers ainsi que l...
Vignette pollution crit'air paris
Bonjour je suis de province et je dois venir à Paris lundi prochain, je n'ai pas de vignette Crit'Air. Est elle obligatoire pour moi, si oui, est ce ...
Ants - declaration de cession de véhicule - analyse par le service instructeur
Résolu/FerméBonjour, je ne comprends pas pourquoi lors de mon enregistrement lors de la cession de mon véhicule ancien propriétaire nouveau propriétaire où j'ai t...
Validite code
Bonjour, est il vrai que le code de la route peut etre valide a la prefecture pour une validite permanente merci
Voiture assurée sans contrôle technique sur parking locataire payant
Bonjour à tous, Je suis nouveau sur ce forum, déjà merci à ceux qui me lisent et qui m'aideront à résoudre mon problème ! Je suis locataire d'un app...
Achat d un véhicule d occasion
Bonjour à vous tous j'ai acheté une voiture il y a à peine un mois on ne m'avais pas dit que les deux pare-chocs avait été repeint de plus les jantes ...
Utilisation sans autorisation de mon vehicule + pret d'une somme d'argent
bonjour à vous, je suis victime d'abus de confiance et de vol (dans le cas de mon véhicule). je m'explique ; il y a deux ans, un ami qui ac...
Achat vehicule neuf
Bonjour, j ai acheté un véhicule neuf et me suis retacté dans un délais de 7 jours en recommandé avec ar le vendeur refuse ma demande je vous préci...
Remboursement de remise
Bonjour, J'ai effectué une commande de véhicule et j'ai payé la totalité par un chèque de banque et avant de prend ma voiture la maison Renault fais...
Vente
Bonjour, je souhaite vendre mon véhicule qui ne roule plus du à un problème d’injection et un acheteur est intéressé mais je ne sais pas comment faire...
Escroquerie,vices cachés, ct de complaisance...
Bonjour a tous, J ai acheté une voiture a ma fille pour son permis. Le Ct quasi vierge.. J ai un doute..mais le vendeur qui tient un garage, ne l...
Prime a la casse de 4000e
la carte grise n'est pas à mon nom car je ne pouvais pas faire de credit, mais je l'assure, alors avec la nouvelle loi sur la prime à la casse de 4000...
Conduite sans permis de conduire
Bonjour, Le radar m'a condamné à une amende pour avoir dépassé la vitesse maximale autorisée à 9 km / h et j'ai reçu une lettre m'informan que je d...
Ou chercher la feuille pour déclaration prime à la casse.
RésoluBjr,j'ai une voiture diesel de 2004,je voudrais savoir si je peut toucher la prime , et ou faire cette déclaration et comment. Que faut il comment ju...
Amende mais ancienne adresse carte grise
Bonjour à tous ; samedi j'ai eu un appel d'un huissier qui me demande de régler 862€ ce qui équivaut à deux amendes de radar mobile le 17 août 2017 . ...
Un particulier a t'il le droit de vendre des pièces automobile d'occasion ?
Bonjour, je cherche mais je ne trouve pas de texte de loi qui interdit un particulier de vendre des pièces automobile d'occasion. (hors pièces de sécu...
Prime à la casse
Bonjour, Je possède un véhicule éligible à la prime à la conversion ou prime à la casse. Ma question est de savoir si cette prime est applicable en ...
Amende abusif
Bonjour je viens d'avoir une amende que je trouve c est très abusif et je bien voir votre avis :voilà j été stationer sur (un trotoire très large) je ...
Carte grise immobilisée car pas à mon nom
Bonjour, ma carte grise est immobilisée car lors d’un contrôle celle-ci n’et Pas à mon nom après plus d’un mois d’achat... dès le lendemain j’aI fait ...
Prime à la casse
Bonjour mon véhicule est de juillet 2006 et je voudrais savoir si j'ai droit à la prime à la casse ? Cordialement
Renseignements
Bonjour, J'ai acheté mon véhicule avant d'avoir mon permis de conduire, et la carte grise est au nom de mon père, j'ai passé mon permis est l'ai obt...
La législation juridique et financière évolue en permanence...