Mur de clôture + remblai
Bonjour, J'ai acheté une maison dans un lotissement avec des terrains pentus, le voisin du dessus a monté un mur en parpaings d'une hauteur de 2.20m...
Bonjour, J'ai acheté une maison dans un lotissement avec des terrains pentus, le voisin du dessus a monté un mur en parpaings d'une hauteur de 2.20m...
Bonjour, Depuis le mois de juillet 2013, notre ancienne voisine est partie en maison de retraite. Bien sûr, de nouveaux voisins sont arrivés pour com...
Bonjour. Mon amie a subit des dégâts , inondation de sa maison( en contre bas ) due au terrains de cultures ou l'eau ne s'évacue pas , a qui incombe l...
Bonjour, Le mari de ma voisine ne veut pas qu'elle fume dans leur appartement , donc elle fume dans sont jardinet en se collant a la haie de sép...
Bonsoir, Depuis plusieurs moi, j'ai engagé des frais de géomètre 700€, pour l'accession d'une petit bout de terrain 9m2 me séparant de mon voisin. Ce...
Bonjour, J'habite une maison semi-mitoyenne. Je suis musicien professionnel et lorsque je ne suis pas en déplacement, je travaille à la maison. Mon n...
Dans notre commune, le PLU autorise des maisons a toit terrasse jusqu'a 6 mètres de hauteur et des maisons a toit en pente jusqu'a 8 mètres. Notre voi...
Bonsoir, Voici mon probleme. Nous avons fait construire notre maison en 2007, notre voisin refuse de signer le bornage nous avons essaye un arrangem...
Bonsoir, Mon voisin ravale sa maison mais laisse le mur mitoyen, visible uniquement de chez moi, dans l'état. Est-il dans l'obligation de le raval...
Bonjour, J'ai fait construire un mur d'1m70 non mitoyen sur mon terrain. Le voisin est en train de vendre sa parcelle. J'aimerais savoir si l'on peut...
bonjour, suite à une division de terrain notre voisin arrivé il y 1 ans nous demande de changer notre numero sur rue. cela fait 8 ans que nous somme...
bonjour, un terrain qui est derrière chez moi a un droit de passage par chez moi ce terrain je l'ai acheter avec mon voisin (1) donc diviser en deux g...
bonjour je souhaite faire mettre une fenetre dans ma chambre qui n a actuelllement pas d ouverture pour ventiler la piece mais celle-ci donnerait d...
bonjour,nous sommes propriétaire d'un mur avec nos voisins.Ce meme mur es couvert . Il y a 2 ans nous avons refait le mur et le maçon a recouvert ce ...
Bonjour, Je voudrais connaître l'article de l'urbanisme qui traite de la consultation d'une déclaration de travaux en mairie. Le délai de 15 jours ...
bonjour j'ai un mobylome sur un terrain de camping en bretagne et jaimerais s'avoir si je peut le cloturer pas entierement juste le deriere
bonjour, je voudrais savoir si il existe une distance réglemente et le nombres décibel accordé entre une maison d habitation et un conteneur . av...
Bonjour, Je viens vers vous pour connaître mes droits et démarches possibles vis à vis de ma voisine qui a crée un appartement dans sa maison en vue...
Bonjour, je reste depuis 23 ans sur le bord d'un lac et il y a 1km de chemin privé entre ma résidence et la route national avec un droit de passage. ...
Bonjour, La démolition d'un cabanon en bois adossé à un mur privatif a fait réapparaitre ce mur tel qu'il a été construit à l'origine de la constru...
Bonjour, j'ai des poules dont des poussins qui passent a travers le grillage, ma voisine aimable comme un coeur m'a fait la reflexion de faire que...
bonjour,mon frere habite pres d un bar qui une autorisation de fermeture a 2 heures du matin les vendredi et le samedi.les clients de ce bar se rasse...
Mon voisin qui a un terrain plus haut que le mien s'est mis en limite de propriété, le devant et le derrière de sa maison nous sépare par un mur qui l...
deux parcelles sont séparées par une cloture depuis vingt ans environ .est elle considérée comme limite de propriété de fait
Bonjour, j'ai des soucis avec un voisin qui laisse garer sa voiture en partie devant mon entrée de garage qui se trouve dans une impasse privée. Le co...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison mitoyenne (ancienne maison de maitre) à côté d'une plus petite maison. Les deux maisons appartenaient à ...
A quelle distance réglementaire doit se trouver un poulailler d'une mitoyenneté ?
Mon voisin a 2 titres de propriété pour une superficie de terrain définie par Acte Notarié. Il en occupe une superficie supérieure contiguë à ma bâtis...
Bonjour, Je viens de découvrir ce site qui je suis sure va m'aider. Hier soir, en rentrant du travail, je m'apercois que mon voisin locataire a co...
bonjour je voudrais savoir s il est possible de creer une extention veranda sur un droit de passage avec l autorisation du proprietaire je suis la der...
Bonjour, j'aurais voulu avoir certaines précisions quand a savoir a qui est de remettre en place des bornes apparaissant sur le papier du cadastre ...
Bonjour, entre moi et mon voisin dans le backyard Il ya une difference de niveau de sol de presque 3.5 pied (plus haut de mon cote) sans cloture ...
Bonjour Je loue une maison dans une copropriété composée de propriétaires et de locataires. Ma maison est séparée de celle du voisin par mon grand j...
Bonjour, sur une clôture mitoyenne grillagée, mon voisin stock et empile des bûches bois qui dépassent la hauteur de la clôture, a t il le droit? Mer...
bonjour je veux faire une piscine de 11 mètre carré ,mon terrain est de 45 mètre carre,je ne peux pas me mettre en limite de propriété car il y a les ...
je suis fumeuse et j'aimerais savoir si j'ai le droit de fumée sous balcon sachant que je vie en appartement type HLM. merci
Bonjour, je suis un peu inquiète car mon voisin qui possède un hangar en face de mon jardin (à 8m de notre facade la plus éloignée, à 4 m de la plus ...
bonjour,à tous et à toutes Nouveau je vais essayer d'être clair. Si un chemin privé est utilisé depuis très longtemps sans que l'utilisateur n'ai...
Bonjour, Je viens d'acquérir il y a quelques mois une maison dont le terrain a été divisé en deux.l'autre parcelle a été vendu et actuellement deux h...
mon terrain jouxte d' un coté un terrain communal en grande friche qui n'est jamais entretenu donc il y a des serpent et des ronces partout QUE...
Bonjour, Un paysan passe des tuyaux d'arrosage dans notre fossé et fait ressortir ses tuyaux devant notre portillon en bois, passage pour nos poube...
Bonjour a tous,mon voisin vient de monter un abri de voiture en bois certes tres joli,il a etabli celui ci a 1 metres 15 du mur de cloture qui est mit...
Bonjour, Nos voisins ont fait une extension de leur maison, leur travau ont commencés en septembre 2012, permis de construire avec documents falsifi...
Bonjour à tous, Je ne sais plus comment faire face à mon problème... Je subie de nombreux tapages nocturnes de la part de mes voisins (j'habite au ...
bonjour, le mur de ma maison étant en limite de propriété, mon voisin à t'il le droit de se servir de mon mur pour y adosser divers objets (perches d...
Les arbres de mon voisin dépassent largement sur le passage privé qui donne accès à mon habitation. Ma voiture et mon camping car sont abimés par le ...
Bonjour, Après un simple problème d'heure de tonte de pelouse ( dans les horaires autorisés d'ailleurs), mon voisin a trouvé une idée pour m'ennuy...
depuis 88 ans la cloture qui separe 2maisons mitoyenne est poseea le 4e proprietaire qui a achete la maison depuis plusieurs annees veux faire 1 b...
je suis proprietaire depuis 1978,mon terrain est borné.Aussi sur un des cotés ,existe une borne en haut,une borne en bas,et,au milieu un batiment(gra...
Bonjour, j'ai fais décaisser mon terrain cet été pour qu'il soit un peu moins en pente car une bonne opportunité c'est ouverte à moi. J'ai fait ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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