Mitoyenneté d'un mur
moumouth 59
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moumouth 59 Messages postés 3 Statut Membre -
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bonjour je suit en litige avec mon voisin pour la mitoyenneté un mur jais fait l acquisition de ma maison en1990 le muret surmonter dune barrière était déjà existante les deux maison date des années 40 ma maison a ete rehausser pour faire des etages avant que je rentre dans ma maison hors ce monsieur le mur et la barriere liui appartienne sur le plan cadastre il ni a de point de plus je lui demande un acte notariabe precisant que ca lui appartient il veut pas le faire voir jaie du plus demolie mon mur de face pour le refaire il y a un bout de barriere plier de mon coter qui me gene il ne veut pas le redressser et je me suit renseigner a le ddtm pour mettre des panneaux je doit prendre 50 cm dans mon terrain .je suis constament embeter avec ce voisin qui net pas un saint que doisje faire ? ou doisje me renseignerpour ce litige? jespere que jaie ete asser claire dans ma demarche merci de pour votre aide .si je fait descendre un geometre et que ce mosieur signe pas le pv il nest pas valable merci je vous souhaite une bonne journee
4 réponses
Bonjour
Donc si je comprends bien, il y a une clôture de séparation entre vos deux terrains. Cette clôture se présente sous la forme d'un muret sur lequel est superposé un grillage ou des barreaux.
Cette clôture, dont les barreaux sembles déformés, appartient à votre voisin. Lequel n'a visiblement pas envie de remettre la clôture en état.
De votre côté vous souhaitez poser des panneau de bois pour ne plus voir vote voisin. mais la clôture tordue vous en empêche.
Mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi la présence d'un géomètre ?
jespere que jaie ete asser claire dans ma demarcheC'est lion d'être de l'eau de roche mais on fera avec...
Donc si je comprends bien, il y a une clôture de séparation entre vos deux terrains. Cette clôture se présente sous la forme d'un muret sur lequel est superposé un grillage ou des barreaux.
Cette clôture, dont les barreaux sembles déformés, appartient à votre voisin. Lequel n'a visiblement pas envie de remettre la clôture en état.
De votre côté vous souhaitez poser des panneau de bois pour ne plus voir vote voisin. mais la clôture tordue vous en empêche.
Mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi la présence d'un géomètre ?
bonjour merci de mavoir repondut le muret et la barrierre lui appartient cet lui quil le dit mais ci il a preuve quil me la montre disons que je doit batir un mur cte face de mon terrain la bout de barrierre sois disant a lui me gene pour moi le monter le muret et barriere je nis touche pas je veut seulement cacher la vue de ce mr qui me surveile constament je veut faire passer un geometre pour avoir confirmation de la mitoyenneter ou non de cette barriere car je ne sait pas si un bornage a ete effectuer en merci de votre aide
D'ou l'intervention d'un GE car à vous lire le terrain n'est pas borné si ?
y a t-il des bornes apparentes ou avez vous dans votre acte un plan de bornage contradictoire ?
y a t-il des bornes apparentes ou avez vous dans votre acte un plan de bornage contradictoire ?
bonjour on ne voit de point apparent de plus sur mon dossier de vente rien ne mension lui cet a lui et il ne veut me donner lacte notariale ou autre document quil le prouve en lui demandant gentillement le geometre quand il borne ilya til une preuve du bornage dans cet papier et le muret surmonter dune barriere et devant que doisje faire jaie rendez vous avec un conciliateur on verra je lui et demander toujours gentillement de me redresser le bout de barriere car il me gene me monter mon muret il veut pas que puisje faire avec ce mr
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