Mitoyenneté d'un mur
moumouth 59
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 8 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
8 octobre 2013
-
8 oct. 2013 à 10:24
moumouth 59 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 8 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 - 8 oct. 2013 à 14:55
moumouth 59 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 8 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 - 8 oct. 2013 à 14:55
A voir également:
- Mitoyenneté d'un mur
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
- Mitoyenneté - Forum Voisinage
- Mur qui s'écroule assurance - Forum Assurances
- Mur bahut - Forum Immobilier
4 réponses
Josh Randall
Messages postés
26522
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
13 mai 2024
8 206
8 oct. 2013 à 12:46
8 oct. 2013 à 12:46
Bonjour
Donc si je comprends bien, il y a une clôture de séparation entre vos deux terrains. Cette clôture se présente sous la forme d'un muret sur lequel est superposé un grillage ou des barreaux.
Cette clôture, dont les barreaux sembles déformés, appartient à votre voisin. Lequel n'a visiblement pas envie de remettre la clôture en état.
De votre côté vous souhaitez poser des panneau de bois pour ne plus voir vote voisin. mais la clôture tordue vous en empêche.
Mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi la présence d'un géomètre ?
jespere que jaie ete asser claire dans ma demarcheC'est lion d'être de l'eau de roche mais on fera avec...
Donc si je comprends bien, il y a une clôture de séparation entre vos deux terrains. Cette clôture se présente sous la forme d'un muret sur lequel est superposé un grillage ou des barreaux.
Cette clôture, dont les barreaux sembles déformés, appartient à votre voisin. Lequel n'a visiblement pas envie de remettre la clôture en état.
De votre côté vous souhaitez poser des panneau de bois pour ne plus voir vote voisin. mais la clôture tordue vous en empêche.
Mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi la présence d'un géomètre ?
moumouth 59
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 8 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
8 octobre 2013
Modifié par moumouth 59 le 8/10/2013 à 13:04
Modifié par moumouth 59 le 8/10/2013 à 13:04
bonjour merci de mavoir repondut le muret et la barrierre lui appartient cet lui quil le dit mais ci il a preuve quil me la montre disons que je doit batir un mur cte face de mon terrain la bout de barrierre sois disant a lui me gene pour moi le monter le muret et barriere je nis touche pas je veut seulement cacher la vue de ce mr qui me surveile constament je veut faire passer un geometre pour avoir confirmation de la mitoyenneter ou non de cette barriere car je ne sait pas si un bornage a ete effectuer en merci de votre aide
bern29
Messages postés
4968
Date d'inscription
mercredi 21 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
13 mai 2024
2 299
8 oct. 2013 à 14:20
8 oct. 2013 à 14:20
D'ou l'intervention d'un GE car à vous lire le terrain n'est pas borné si ?
y a t-il des bornes apparentes ou avez vous dans votre acte un plan de bornage contradictoire ?
y a t-il des bornes apparentes ou avez vous dans votre acte un plan de bornage contradictoire ?
moumouth 59
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 8 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
8 octobre 2013
8 oct. 2013 à 14:55
8 oct. 2013 à 14:55
bonjour on ne voit de point apparent de plus sur mon dossier de vente rien ne mension lui cet a lui et il ne veut me donner lacte notariale ou autre document quil le prouve en lui demandant gentillement le geometre quand il borne ilya til une preuve du bornage dans cet papier et le muret surmonter dune barriere et devant que doisje faire jaie rendez vous avec un conciliateur on verra je lui et demander toujours gentillement de me redresser le bout de barriere car il me gene me monter mon muret il veut pas que puisje faire avec ce mr