Problème de voisinage
Mily.D
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bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je me permet de vous solliciter car j'ai un problème avec une voisine.
J'habite en campagne et j'ai des volailles qui sont dans une pâture qui se trouve à a peine 1 km de ma maison. La personne qui habite en face de cette pâture se plaint du bruit occasionné par les volailles.
J'en viens donc aux questions que je me pose, que peut -il se passer? Et ce que je vais pouvoir garder mes volailles, je risque une amende? Il n'est pas interdit d'avoir des volailles.
Si quelqu'un aurait des réponses à mes questions, je vous remercie d'avance.
Mily
Je me permet de vous solliciter car j'ai un problème avec une voisine.
J'habite en campagne et j'ai des volailles qui sont dans une pâture qui se trouve à a peine 1 km de ma maison. La personne qui habite en face de cette pâture se plaint du bruit occasionné par les volailles.
J'en viens donc aux questions que je me pose, que peut -il se passer? Et ce que je vais pouvoir garder mes volailles, je risque une amende? Il n'est pas interdit d'avoir des volailles.
Si quelqu'un aurait des réponses à mes questions, je vous remercie d'avance.
Mily
4 réponses
Bonjour
J'ai trouvée cela sur un autre sujet
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4211455-nuisances-sonores
Chan-elle 29 mai 2010 à 01:02
Bonsoir
Distances
25 mètres au moins pour les élevages de 10 à 49 volailles et lapins et de moins de 10 vaches, cochons, moutons, chèvres, chevaux, chiens
Le statut des basses-cours
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569
Les distances à tenir entre élevages et habitations
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538
Les inconvénients anormaux de voisinage
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=132
J'ai trouvée cela sur un autre sujet
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4211455-nuisances-sonores
Chan-elle 29 mai 2010 à 01:02
Bonsoir
Distances
25 mètres au moins pour les élevages de 10 à 49 volailles et lapins et de moins de 10 vaches, cochons, moutons, chèvres, chevaux, chiens
Le statut des basses-cours
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569
Les distances à tenir entre élevages et habitations
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538
Les inconvénients anormaux de voisinage
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=132
tant que vous n'êtes pas considéré en élevage ! > https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
1km sa fait loin pour surveiller , vous auriez du essayer de rapprocher votre terrain en faisant un échange
je pense pas que vous risquez grand chose a moins que vous avez un certain nombre de volaille et que cela passe comme de l'élevage
certain volaille comme la pintade piaille a longueur de journée
je pense pas que vous risquez grand chose a moins que vous avez un certain nombre de volaille et que cela passe comme de l'élevage
certain volaille comme la pintade piaille a longueur de journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...