Problème de voisinage

Question

Bonjour,

Je me permet de vous solliciter car j'ai un problème avec une voisine. 
J'habite en campagne et j'ai des volailles qui sont dans une pâture qui se trouve à a peine 1 km de ma maison. La personne qui habite en face de cette pâture se plaint du bruit occasionné par les volailles. 
J'en viens donc aux questions que je me pose, que peut -il se passer? Et ce que je vais pouvoir garder mes volailles, je risque une amende? Il n'est pas interdit d'avoir des volailles. 
Si quelqu'un aurait des réponses à mes questions, je vous remercie d'avance. 
Mily

sophiag · Answer

Bonjour
J'ai trouvée cela sur un autre sujet
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4211455-nuisances-sonores
 Chan-elle 29 mai 2010 à 01:02
Bonsoir 

 Distances 
25 mètres au moins pour les élevages de 10 à 49 volailles et lapins et de moins de 10 vaches, cochons, moutons, chèvres, chevaux, chiens 

Le statut des basses-cours 

http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569 


Les distances à tenir entre élevages et habitations 
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538 

Les inconvénients anormaux de voisinage 

http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=132

Mily.D · Answer

Oh merci, je suis nouvelle sur le site, et je n'ai pas du bien regarder les autres sujets. 
Merci pour le lien.

renaud1981 · Answer

1km sa fait loin pour surveiller , vous auriez du essayer de rapprocher votre terrain en faisant un échange 

je pense pas que vous risquez grand chose a moins que vous avez un certain nombre de volaille et que cela passe comme de l'élevage 
certain volaille comme la pintade piaille a longueur de journée

bern29 · Answer

tant que vous n'êtes pas considéré en élevage ! > https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

Problème de voisinage

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