Problème de voisinage

Bonjour,

Je me permet de vous solliciter car j'ai un problème avec une voisine.
J'habite en campagne et j'ai des volailles qui sont dans une pâture qui se trouve à a peine 1 km de ma maison. La personne qui habite en face de cette pâture se plaint du bruit occasionné par les volailles.
J'en viens donc aux questions que je me pose, que peut -il se passer? Et ce que je vais pouvoir garder mes volailles, je risque une amende? Il n'est pas interdit d'avoir des volailles.
Si quelqu'un aurait des réponses à mes questions, je vous remercie d'avance.
Mily

4 réponses

  1. Contributeur
    Bonjour
    J'ai trouvée cela sur un autre sujet
    https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4211455-nuisances-sonores
    Chan-elle 29 mai 2010 à 01:02
    Bonsoir

    Distances
    25 mètres au moins pour les élevages de 10 à 49 volailles et lapins et de moins de 10 vaches, cochons, moutons, chèvres, chevaux, chiens

    Le statut des basses-cours

    http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569

    Les distances à tenir entre élevages et habitations
    http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538

    Les inconvénients anormaux de voisinage

    http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=132
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    1. Oh merci, je suis nouvelle sur le site, et je n'ai pas du bien regarder les autres sujets.
      Merci pour le lien.
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      1. Contributeur
        Ce n'est pas grave, mais comme je ne connaissais pas ce domaine, j'ai regardée et voila ce que j'ai trouvée, mais d'autres auront peut être plus de précisions
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    2. 1km sa fait loin pour surveiller , vous auriez du essayer de rapprocher votre terrain en faisant un échange

      je pense pas que vous risquez grand chose a moins que vous avez un certain nombre de volaille et que cela passe comme de l'élevage
      certain volaille comme la pintade piaille a longueur de journée
      -1
      1. Euh rapprocher le terrain n'est pas possible !
        A partir de combien de volaille peut -on considérer ça comme un élevage ? Et un élevage c'est seulement pour la vente ou ça peut être aussi personnelle ?
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