Evacuation eau de pluie voisinage

manouche97 Messages postés 8 Date d'inscription samedi 20 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2014 - 8 oct. 2013 à 15:46
bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 8 oct. 2013 à 16:00
Bonjour,

Jusqu'à aujourd'hui je pensais que l'eau de ruissellement de voisinage était a la charge du voisin a savoir que celui-ci devait faire en sorte que l'eau ne s'écoule pas sur mon terrain. Je suis surpris d'apprendre en me renseignant de part et d'autre que ceci n'est pas toujours vrai. Le voisin "du bas" devant accepter le ruissellement des eaux sur son terrain si le ruissellement respecte la pente naturelle du terrain du voisin "du haut".

Mon cas : j'ai construit ma résidence en limite de propriété avec un mur aveugle qui descend à environ 1m50 en contrebas du terrain voisin. Le terrain voisin étant légèrement pentu l'eau vient s'engouffrer le long de ce mur aveugle et s'infiltre donc au niveau du sous-sol.

Malgré un drain que j'ai placé après coup au fond le long de ce mur, celui continue a filtrer par fort temps de pluie. J'ai demandé au voisin de participer un peu a cet effort en réalisant un petit canal à 50 cm du mur pour drainer l'eau de pluie jusqu'à la route celui ci refuse catégoriquement.

Quelles sont les solutions et recours ?
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1 réponse

bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
8 oct. 2013 à 16:00
Bjr,

aucun recours,il s'agit d'écoulement naturel et le voisin n'a pas modifié l'état de son terrain.
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