Maison toit terrasse avec un toit en pente cache !
CoVe2
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Josh Randall Messages postés 26567 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 1 janvier 2025 - 3 oct. 2013 à 07:48
Josh Randall Messages postés 26567 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 1 janvier 2025 - 3 oct. 2013 à 07:48
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Josh Randall
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2 oct. 2013 à 16:57
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Bonjour
La construction est-elle conformes aux plans fournis dans la demande de permis de construire?
Cdt
La construction est-elle conformes aux plans fournis dans la demande de permis de construire?
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CoVe2
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3 octobre 2013
3 oct. 2013 à 07:28
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Maintenant oui.
Pour l historique un premier permis avait été obtenu pour une construction Toit plat a 6 metres. Mais, probleme, la maison faisait 6 m 60 donc n'était pas conforme. D' ou dépôt par le constructeur d'un permis rectificatif ( 8 m, aspect cube, toit penche cache derriere les murs) . Permis accorde. De ce que j'en vois c'est conforme au second permis.......
Pour l historique un premier permis avait été obtenu pour une construction Toit plat a 6 metres. Mais, probleme, la maison faisait 6 m 60 donc n'était pas conforme. D' ou dépôt par le constructeur d'un permis rectificatif ( 8 m, aspect cube, toit penche cache derriere les murs) . Permis accorde. De ce que j'en vois c'est conforme au second permis.......
Josh Randall
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3 oct. 2013 à 07:48
3 oct. 2013 à 07:48
Bonjour
Il a donc dû jouer avec la règlementation. Car comme on dit " ce qui n'est pas interdit est autorisé".
Je crains malheureusement qu'il n'y ait pas grand chose à faire...
Il a donc dû jouer avec la règlementation. Car comme on dit " ce qui n'est pas interdit est autorisé".
Je crains malheureusement qu'il n'y ait pas grand chose à faire...