Construire un mur non mitoyen contre un mur non mitoyen
RésoluMon terrain est limité sur un coté par un mur non mitoyen d'environ 3 à 2 m de hauteur Ai-je le droit de construire un mur non mitoyen d'une hauteu...
Mon terrain est limité sur un coté par un mur non mitoyen d'environ 3 à 2 m de hauteur Ai-je le droit de construire un mur non mitoyen d'une hauteu...
Jusqu'à quel point les autres Copropriétaires doivent accepter de voir, côté donnant sur un Parc et donc sur une rue passante, des draps, housse ou co...
Bonjour, ma maison est situé dans un lotissement , mon terrain est entouré par un champ cultivé loué par plusieurs propriétaires a un cultivateur . ...
Mon voisin a acquis il y a quelques mois un terrain sur lequel il fait construire.Il y a eu un panneau d'affichage qui indiquait "maison individuelle"...
Bonjour, Voilà 7 ans, j'ai acquis un maison se trouvant sur un fond enclavé. Pour rentrer chez moi je suis obligé d'emprunter la servitude qui se t...
Bonjour, une petite fille de environ 10 ans sans surveillance des parents c'est fait pincer par mon chien car elle a passé la main à travers mon po...
Bonjour, je voudrais votre avis concernant plusieurs problèmes qui commencent à devenir très énervant. Je vis dans un immeuble de 4 logements ave...
Bonjour, Je voudrai savoir si vous pourriez m'orienter. Car mon voisin a un biquet qui es super gentil seul problème il es constamment attache à a p...
Bonjour, J'ai actuellement un litige avec les représentants de ma commune et la société Pluralis. En effet, la construction de logements sociaux jo...
bonjour J ai subit des violences que la part de mon voisin dégradation de voiture insultes....pour une histoire de droit de passage sur son chemin j ...
Bonjour, Mes parents ont acquis une "résidence secondaire", petite propriété de 630m², en août 1985. Cette petite maison très ancienne (XVIème-XVI...
bonjour, ma propriété est mitoyenne avec un bâtiment publique or il s'avère que le mur qui sépare les deux propriétés et qui appartient à la commune e...
Bonjour et merci de votre attention.... j ai demander un bornage a l amiable avec ma voisine ,j ai prit un GE qui avait fait la division il y a 18 an...
Bonjour, nous sommes propriétaires depuis 12 ans d'une maison et nous possédons une haie mitoyenne dans laquelle ont poussé trois arbres qui ont pl...
Bonjour, Je suis proprietaire d une ncienne ferme situee au bout d un chemin. Ce chemin communal s acheve par un premier chemin privé, puis par un s...
Bonjour, Dans notre propriété nous avons un sapin qui a été planté depuis près de cent ans, donc largement plus de 30 ans, il faisait parti d'une anc...
Bonjour à tous, Par avance merci de vos réponses . Mon terrain qui jouxte celui de mes voisins est obstrué par notamment des chênes certainement...
Bonjour, nous avons acheté une maison à la campagne il y a 15 ans. en face de chez nous il y a la maison d'un agriculteur avec dans le fond de sa ...
Bonjour, et merci d avance de vos réponses..... Je suis dans l inquiétude.... j ai demander un bornage a l amiable ,il y a quelques mois a mon vois...
Bonjour à tous, je vais essayer de vous expliquer en clair ma situation. Je suis locataire dans une résidence privée. Le parking n'a pas de place atti...
bonjour;je suis proprietaire d une maison mitoyenne a une autre maison devenue entre temps 2 logements donc avec maintenant 2 proprietaires.Depuis que...
Bonjour à vous! Merci de votre accueil et de votre aide. Je suis propriétaire d'un pavillon dans un petit lotissement depuis quelques temps. ...
Bonjour, Nous avons une grange, et le voisin la sienne, avec le mur commun mitoyen Depuis deux jours, sans nous en parler, il a entreprit de dé...
Bonjour Mes voisin vende une propriété de 40 ans , je viens de recevoir une lettre d'un géomètre expert pour indivision de sa propriété . Je dois êt...
Bonjour, et merci de vos réponses très précises..... =J ai payé il y a 20 ans des servitudes chez un notaire...que je réclame a mon voisin Suis je ...
Bonjour à tous, Les voisins utilisent des caméras de vidéo surveillance. Elles sont orientée vers notre jardin de part et d'autres car il en a deu...
Bonjour, Mes voisins ont installé une parabole sur le toit plat de leur garage à moins de 5 mères de la fenêtre de ma chambre. Quand ils l'actionnen...
Bonjour, j'envisage d'acheter une maison mitoyenne. Le toit est commun avec celui de la maison voisine. J'aimerais pouvoir réhausser la maison. Mais...
Bonjour, J'habite dans un lotissement dans le sud de la France. Mon voisin a récemment installé chez lui un climatiseur mobile, dont la centrale a ét...
Bonjour Propriétaire d'une villa en haut d'un petit chemin, tout le long de ce dernier une petite goulotte descend de la colline avec de l'eau venant...
Bonjour, Ma maison est construite sur la limite de propriété, le mur arrière de ma maison donne donc directement sur la cour de mon voisin. Je n'ai ...
Bonjour, Nous avons acheté notre maison en 2009. Notre voisin, dont la propriété se situe dernière notre maison avec un accès direct sur la voie pub...
bjr je viens vers vous car j'ai un petit litige avec mon voisin il râle tjrs sur mon chien qui est dehors c un grand chien je précise que ma femme et ...
Bonjour, Depuis peu ma soeur est harcelée par son voisin. Au début il lui reprochait que ses enfants faisaient du bruit le soir et même en journée...
Bonjour, Je laisse un message car je suis à la recherche d'idées et de solutions concernant ma situation. Voici maintenant un an que nous sommes...
Bonjour, Je souhaiterais avoir un avis strictement juridique (donc pas moral) sur une situation dont je souffre. J'habite une petite maison acco...
Bonjour, après quelques recherches je n'ai rien trouvé de probant pour résoudre mon problème.... J'habite une maison (propriétaire) et il y a derrière...
Bonjour, mon voisin prétend qu'une partis de mon terrain (50cm de large) lui appartiens. de son initiative il m'a prévenu qu'un géomètre viendrais ...
Bonjour, j'ai 2 chiens un beagle et un jack russel ce sont tout les deux des chien de chasse et qui vons a la chasse j'habite un petit hameau en sor...
Bonjour, mes parents ont mis du parquet dans leur appartement et leurs voisins du dessous se plaignent du bruit des pas, malgré les chaussons , le...
Bonjour, Le pin parasol de mon 2ème voisin (un voisin nous separe) m obstrue partiellement la vue mer, qui diminue au fur et à mesure que le pin gran...
bonjour j'ai fait l'acquisition d'un terrain sur lequel existé un mur de soutènement des terres d'une maison de retraite. Mais ce mur est construit s...
Sachant que : - la propriété du chemin servant de servitude de passage privée appartient a Mme X. - A l'origine cette servitude a été ...
Bonjour, je viens d'acheter un terrain mitoyen dont la maison et la piscine existe déjà concernant mon voisin. Celui-ci à une piscine à 2 mètres de l...
propriétaire depuis 4 ans d'une propriété de 12 hectare en Ardèche ou je retape une maison située au milieu du terrain, ce terrain comprend une petite...
Bonjour, je voudrais un modèle de lettre pour contrainde mon voisin a mettre sa haie conforme a la réglementation sur les branches qui débordent che...
est ce que mon voisin a le droit de refuser le passage dans sa propriete pour tailler la haie de thuyas. celle ci est plantee depuis plus de 40 ans ...
Bonjour, un voisin de plaint d'un abri de jardin que nous avons prévu d'installer à 15 cm de notre limite de propriété. Nous avons obtenu l'autorisa...
Bonjour, Un locataire est il tenu par obligation de tailler les haies mitoyennes de son côté ?
bonjour nous avons acheter un terrain agricole inconstructible il y a 10 ans pour faire notre potager il a une superficie de 1300 m2 nous avons de...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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