Récupération eau
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cigaliere1953
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Merci de votre dernière réponse mais je n'ai pas été très claire dans la formulation de ma question : le long d'un chemin communal ou se situent de part et d'autres des villas individuelles, coule une rigole alimentée par de l'eau de source provenant de "baous". Chacun récupère cette eau en se branchant par des moyens plus moins sophistiqués pour arroser le jardin. Comment faire intervenir la municipalité pour faire constater l'incivilité de certains qui assèchent complètement ce mini cours d'eau qui pourrait être partagé par tous ? Rien est un du maïs à l'heure actuelle le partage serait de rigueur......
Merci si vous avez une réponse qui pourrait être "légale"
Merci de votre dernière réponse mais je n'ai pas été très claire dans la formulation de ma question : le long d'un chemin communal ou se situent de part et d'autres des villas individuelles, coule une rigole alimentée par de l'eau de source provenant de "baous". Chacun récupère cette eau en se branchant par des moyens plus moins sophistiqués pour arroser le jardin. Comment faire intervenir la municipalité pour faire constater l'incivilité de certains qui assèchent complètement ce mini cours d'eau qui pourrait être partagé par tous ? Rien est un du maïs à l'heure actuelle le partage serait de rigueur......
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1 réponse
Bonjour
Continuez sur votre discussion initiale
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6804980-recuperation-d-eau
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