Bruits incessants de chaises
Résolu/FerméBonjour, Je voudrais savoir jusqu'à quel point je suis obligée de supporter dans la journée le bruit des pieds de chaises que l'on traîne sur du pa...
Bonjour, Je voudrais savoir jusqu'à quel point je suis obligée de supporter dans la journée le bruit des pieds de chaises que l'on traîne sur du pa...
Bonjour, Des gens du voyage ont acheté un terrain agricole en bordure de rivière à la périphérie d'une petite ville en terrain inondable. Ils disent ...
Bonjour, l'ancien propriétaire a divisé son terrain en 2, nous terrain et maison et voisin terrain constructible.lors du début des travaux on s'est re...
Bonjour, à Tous. -J'aimerai acquérir une parcelle mitoyenne à mon appartement et à sa terrasse, où elle bénéficie d'une servitude de passage. -El...
Bonjour, En conflit avec une voisine qui ne respecte par les limites d'une servitude de passage et entre carrément sur notre terrain avec ses voitu...
bonjour j 'habite une maison qui m 'appartient ,il y a ma maison d'un coté un passage au milieu( ou nous sommes 3 avoir le droit de passage mais perso...
Bonjour, le 17 janvier 2018, c'est la tempête David, un poteau électrique situé sur le terrain de mon voisin tombe en grande partie sur mon jardin et ...
Bonjour, Ma maison est mitoyenne d'une habitation dont une aile avait une destination agricole (étable et grange). Un mur de cette grange borde mon ...
Bonjour, Je sollicite cette communauté pour résoudre un problème. Mardi (13/02/2018), mon beau-père a déposé des palettes en bois à côté de mon gara...
Bonjour, je possède un terrain rectangle qui possède 2 servitudes de chaque coté desservant un terrain appartenant au même propriétaire , une est ent...
Bonjour, Le fait qu'une résidence soit construite sur un parc rend-t-elle le parc privé ? Pour vous expliquer, mon ami et moi avons emménagé d...
Bonjour, Ma voisine a mis une clôture en dedans des limites de bornage et pendant mon absence elle a construit un abri bois en enlevant une partie d...
Bonjour, La maison de mes parents et la mienne sont deux constructions accolées avec un jardin commun. Lorsque j'ai voulu vendre la maison de mes pa...
Bonjour, Mon voisin a l’obsession de faire modifier sa servitude EDF pour mettre les poteaux en bordure de notre terrain, sous prétexte de plus-va...
Bonjour, voila cela fait 2 ans qu un nouveau voisin viens de construire en face de chez nous , le problème il est a la retraite , (sa femme travail) ...
Bonjour, Nous sommes en cours d'acquisition d'une parcelle qui a été détachée. Le notaire nous a demandé d'afficher une pancarte "Déclaration Préalab...
Bonjour, Il résulte de l’acte d’acquisition reçu par Maître X, l’existence d’un droit de passage à voiture et pour le bétail sur le chemin desserva...
Bonjour, j'habite une maison mitoyenne avec un terrain en parti contigus avec mes voisins. Ils m'ont cédé en 2012 un morceau de terrain que j'occup...
Bonjour, J'ai un mur qui est en limite de propriété mais je ne sais pas si il est privatif ou mitoyen car très ancien. Ce mur qui est pret a tomber, s...
Bonjour, Aujourd'hui je vis en location dans une maison mitoyenne avec cour commune. Mes voisins ont un chien qui fait ses besoins dans ces extérieu...
Bonjour, Ma famille ont achete notre maison pour donner a moi et mes enfants (je suis une mere celibataire) une vie tranquille poste divorce ou jet...
Bonjour, Me basant sur le fait que " l'itinéraire du passage doit être établi selon le trajet le plus court entre les voies publiques et la propr...
Bonjour, Le voisin a édifié un mur de clôture de 2,50 m de haut, en léger retrait sur sa parcelle. Ce mur en parpaings est resté à l'état brut du co...
Bonjour, A la suite d'un dépôt d'une DT pour poser une toiture sur un toit dallé de garage, ma voisine ne souhaite pas que j'obstrue sa fenêtre. J'a...
Bonjour, Je dois me rendre sous peu chez le conciliateur de justice afin de formaliser par écrit un accord avec mon voisin car celui-ci envisageai...
Bonjour, Prenons la situation d'une maison d'un particulier mitoyen avec une entreprise de bureaux. L'entreprise a de multiples fenêtres de vis à vis...
bonjour La loi m’interdit de couper les branches du voisin qui dépassent sur mon terrain sous peine d’amende :vive le droit de propriété les fe...
Bonjour, J'ai acheté une maison en 1983, et une salle appartenant à une association donne par derrière sur mon terrain. Il n'y a pas d'accès de la ...
Bonjour, peut on jeter la neige sur la propriété du voisin ? merci, Cdt.
Bonjour, Notre voisin vient de clore son lot mais il a ouvert un portail 1,5 m coulissant au motif qu'il dispose par acte authentique d'une servit...
Bonjour J'habite une résidence privée composée de 4 bâtiments. A l'entrée de cette résidence se situe un parking visiteurs, en bas d'une côte. Deva...
Bonjour, Je suis en location depuis 6 ans en maison, au sein d'un lotissement. Aucun souci avec ma voisine (dont la maison touche la mienne) jusqu...
Bonjour, Mon voisin a un terrain derrière sa maison auquel il accède par chez moi, donc il a un droit de passage notarié pour ce terrain. Mais voilà ...
Bonjour, Je suis en location depuis 2 ans dans un batiment (ancien entrepot) qui a été aménagé en 4 logements (environs 10 ans). Depuis aout dern...
Bonjour, Ou se procurer une caméra avec micro pr prouver le harcèlement durne et nocturne de mes voisins Merci
Bonjour, je viens d'apprendre que le câble du compteur EDF de ma voisine passe chez moi dans le plafond de ma véranda j'aimerais savoir pour enlever ...
Bonjour, Je souhaiterais savoir si il existe un texte de loi qui privilégie l'ancienneté en immobilier lors d'une plainte pour nuisances (notammen...
Bonjour* Dans le cas d'une haie séparant deux terrains. Si la haie se situe sur le terrain positionné plus haut que l'autre, bien que des arbres so...
Bonjour, Je viens d'acheter ma maison ou je vivez depuis 7 ans, j'ai toujours eu d'excellent rapport avec mes voisins, les haies de mon coté étant ...
Bonjour, Un voisin qui nous embête depuis des années concernant une servitude de passage vient d'être condamné à détruire et reconstruire un mur de...
Bonjour, Tout est dans le titre, je m'explique lors d'une visite du terrain je m'aperçois que l'on me grignote l'angle du terrain. Ce terrain jouxte...
bonsoir depuis deux ans qu'on est propriétaire de la maison au centre village comme maison mitoyenne , dans le parking c'est tous public pas de so...
Bonjour, don à la commune de parcelles de chemin privé pour accéder à la prise en charge d'un chemin communal quel courrier dois-je envoyer. merci ...
Bonjour* Nous sommes une copropriété avec plusieurs syndicats secondaires. L’année passé en assemblée générale syndicat secondaire il a été voté a...
Bonjour, Nous vivons mon copain et moi dans un appartement plutôt ancien, avec du vieux parquet grinçant au sol. Nous vivons là depuis plusieurs moi...
Bonjour il y a quelques années mon voisin m'avait demander de construire un petit muret pour séparer les terrains. Il y a un mois il a exigé à ce que...
Bonjour, Je possède un petit jardin dont l'arbre du voisin, haut de plusieurs mètres (10 mètres au moins), possède des branches et leurs feuillages...
bonjour mon voisin à acheté un terrain mitoyen a ma propriété, de ce fait, je ne peut plus accéder par cette entrée chez moi. il y a eu un bornage ...
Bonjour, Je m'adresse à vous au sujet d'un droit de passage. Je dispose d'une maison de village longeant la rue avec un chemin derrière qui mène à u...
Bonjour à tous, voilà mon problème : je suis fumeur de cannabis occasionnel (2/3 joints/semaine) Nous avons emménagé avec ma compagne il y a 3 a...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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