Avis defavorable conforme abf
valoulavache
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Pardon gt.55
bonjour
je pensais être à la suite du forum avec soucis de travaux et l'architecte de BDF :
Voila nous avons acheter une maison ancienne et avons fait tous les travaux, nous avons changer les fenêtres et volets comme le voisinage ni plus ni moins, il y a deux ans.
Sauf que nous avons reçu un courrier des services de l'urbanisme qui nous demande de régulariser nos travaux, (qui a été fait 4 fois: le dossier incomplet, dossier sans photos couleurs mais compléter par les documents demander envoyer par mail , l'avant dernier dossier non transmis à l'architecte des BDF, et le dernier dossier a reçus un "avis défavorable conforme" : il se trouve que la personne qui est en charge de notre dossier à l'urbanisme est notre propre voisine , pour moi il y a un abus de pouvoir avec un espionnage de la part de cette voisine.
motif d'opposition : l'emploi de matériaux inadapté ou éléments standards incompatible avec l'architecture traditionnelle local est de nature à porter préjudice à la mise en valeur du monument historique.... seulement les habitations en contact ou visibilité directe avec le monument historique ont tous du PVC : fenêtres en PVC, portes en PVC et volets roulants en ALU,
L'architecte nous demande de tout retirer pour mettre :
- des fenêtres en bois qui devront être repeintes en blanc,
- la porte d'entrée sera en bois et devra être repeinte en blanc sans demi-lune et sans PVC
c'est-a-dire le contraire de nos installations.
Alors que les voisines ont tous et sans exception des porte en PVC avec demi-lune, pleine ...
Nos volets roulants en ALU ne sont, également, pas tolérer mais tout le périmètre à 50 m du monument historique ont des volets roulants avec coffre extérieur ou intérieur.
Que dois-je faire, face à ce problème, nous avons essayer de joindre Mr le maire mais on nous demande de se conformer à l'avis de l'architecte ce dernier ne connait même pas le secteur et se base sur l'avis de l'urbanisme, notre voisine!!!!
merci de votre aide.
Que dois-je faire?
cdt
Pardon gt.55
bonjour
je pensais être à la suite du forum avec soucis de travaux et l'architecte de BDF :
Voila nous avons acheter une maison ancienne et avons fait tous les travaux, nous avons changer les fenêtres et volets comme le voisinage ni plus ni moins, il y a deux ans.
Sauf que nous avons reçu un courrier des services de l'urbanisme qui nous demande de régulariser nos travaux, (qui a été fait 4 fois: le dossier incomplet, dossier sans photos couleurs mais compléter par les documents demander envoyer par mail , l'avant dernier dossier non transmis à l'architecte des BDF, et le dernier dossier a reçus un "avis défavorable conforme" : il se trouve que la personne qui est en charge de notre dossier à l'urbanisme est notre propre voisine , pour moi il y a un abus de pouvoir avec un espionnage de la part de cette voisine.
motif d'opposition : l'emploi de matériaux inadapté ou éléments standards incompatible avec l'architecture traditionnelle local est de nature à porter préjudice à la mise en valeur du monument historique.... seulement les habitations en contact ou visibilité directe avec le monument historique ont tous du PVC : fenêtres en PVC, portes en PVC et volets roulants en ALU,
L'architecte nous demande de tout retirer pour mettre :
- des fenêtres en bois qui devront être repeintes en blanc,
- la porte d'entrée sera en bois et devra être repeinte en blanc sans demi-lune et sans PVC
c'est-a-dire le contraire de nos installations.
Alors que les voisines ont tous et sans exception des porte en PVC avec demi-lune, pleine ...
Nos volets roulants en ALU ne sont, également, pas tolérer mais tout le périmètre à 50 m du monument historique ont des volets roulants avec coffre extérieur ou intérieur.
Que dois-je faire, face à ce problème, nous avons essayer de joindre Mr le maire mais on nous demande de se conformer à l'avis de l'architecte ce dernier ne connait même pas le secteur et se base sur l'avis de l'urbanisme, notre voisine!!!!
merci de votre aide.
Que dois-je faire?
cdt
A voir également:
- Abus de pouvoir abf
- Bon pour pouvoir - Guide
- Sanction non-respect prescriptions abf - Forum Immobilier
- Plainte pour abus de confiance - Guide
- Non respect déclaration de travaux :risques ? ✓ - Forum Immobilier
- Vigile abus pouvoir - Forum Justice
2 réponses
Bonjour
Pour ma part je pense que l'architecte se base sur le dossier qui lui a été transmis et sur la connaissance du bâtiment classé. Il ne se déplace pas forcément sur site pour visualiser ce qui a été fait par le voisinage.
l'architecte [...]ne connait même pas le secteur et se base sur l'avis de l'urbanisme,
Pour ma part je pense que l'architecte se base sur le dossier qui lui a été transmis et sur la connaissance du bâtiment classé. Il ne se déplace pas forcément sur site pour visualiser ce qui a été fait par le voisinage.
A qui dois-je m'adresser pour résoudre ce problème
Dans un premier temps au Préfet de région. Ensuite au tribunal compétent
Quelles seraient les conséquences si je passe outre l'avis de l'architecte et garde mes fenêtres?
Un procès-verbal pour infraction avec transmission à la justice. Si la machine judiciaire se met en roue, alors cela pourrait aller jusqu'à l'amende et remise à l'état initial de la maison
La législation juridique et financière évolue en permanence...
MERCI