Mise en demmeurre pour aboiment droit de reponse?
fauxlose
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djivi38 Messages postés 64834 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64834 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je viens de recevoir de la part d'un voisin une mise en demeure pour aboiment intenpestif de mes chiens (2 chiens séparé)
contrairement a ce que dis cette voisine dans sa lettre elle n'est jamais vu me voir personnelement pour ce probleme ni ma envoyé de courier simple , elle dis avoir prevenu le maire (qui m en a jamais parler), j'admet que mes chienson aboyé exesisment mais j ai mis en place plusieur procédé pour aténué ses aboiment (colier,deplacement des chiens,systeme antiaboiment) je prevois aussi de changer ma cloture par des parois plein) je ne peu pas pour autemps embecher tout les aboiment . il y a t-il une definition juridique sur l aboiment intempestif.
Et que me conseiller vous comme reponse a donner
je viens de recevoir de la part d'un voisin une mise en demeure pour aboiment intenpestif de mes chiens (2 chiens séparé)
contrairement a ce que dis cette voisine dans sa lettre elle n'est jamais vu me voir personnelement pour ce probleme ni ma envoyé de courier simple , elle dis avoir prevenu le maire (qui m en a jamais parler), j'admet que mes chienson aboyé exesisment mais j ai mis en place plusieur procédé pour aténué ses aboiment (colier,deplacement des chiens,systeme antiaboiment) je prevois aussi de changer ma cloture par des parois plein) je ne peu pas pour autemps embecher tout les aboiment . il y a t-il une definition juridique sur l aboiment intempestif.
Et que me conseiller vous comme reponse a donner
A voir également:
- Mise en demmeurre pour aboiment droit de reponse?
- Dans l'attente de votre réponse - Guide
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Libre reponse - Guide
- Mise en page lettre - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
3 réponses
Bonsoir,
je ne peu pas pour autemps embecher tout les aboiment
Si si, la liberté des uns s'arrête ou commence celle des autres.....! Pensez-y. Les voisins ont droit également à leur tranquillité, vous ne pensez pas ?
Et un petit merci aurait été sympathique.
je ne peu pas pour autemps embecher tout les aboiment
Si si, la liberté des uns s'arrête ou commence celle des autres.....! Pensez-y. Les voisins ont droit également à leur tranquillité, vous ne pensez pas ?
Et un petit merci aurait été sympathique.
bonsoir,
à méditer :
Code de la santé publique - Article R.1334-31
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
bonne soirée.
à méditer :
Code de la santé publique - Article R.1334-31
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
bonne soirée.
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