Modification administrateurs sur k-bis

SPHB - 13 sept. 2017 à 12:29 - Dernière réponse : Pilti 119 Messages postés mercredi 26 juillet 2017Date d'inscription 4 avril 2018 Dernière intervention
- 14 sept. 2017 à 11:46
Bonjour,

Je recherche une aide pour remplir le formulaire M3 cerfa 11683*02 afin de déclarer des changements d'administrateurs.
vers qui puis-je me retourner?

Jérôme Leménager
SPHB
***@***
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2 réponses

Répondre au sujet
BmV 70424 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 30 mars 2018 Dernière intervention - 13 sept. 2017 à 13:10
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Utile
Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées à l'origine.
Et ce, malgré sans doute un stress plus ou moins important et tout à fait concevable.

Et ce, pour au moins une bonne raison supplémentaire à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.

Pour les détails, cliquer
sur >> http://www.commentcamarche.net/549-charte-d-utilisation-de-droit-finances-net-respect-autrui

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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Pilti 119 Messages postés mercredi 26 juillet 2017Date d'inscription 4 avril 2018 Dernière intervention - 14 sept. 2017 à 11:46
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Utile
Bonjour,

Pour bien remplir le formulaire M3, il vous faut :

- Dans tous les cas, compléter les cases n°1, 2, 3 en haut de la 1ère page, puis les cases n°6 et 7 en bas de la 2ème page ;

- En ce qui concerne les administrateurs le nouveau est à indiquer en case n°4 (cocher la case "nouveau" et compléter tous les champs suivants). Juste après la phrase "pour déclaration de modification", dans les peignes, il faut inscrire la date d'effet du changement (date du PV ou date précisée dans ce PV).
L'administrateur partant est à noter en case n°4 bis : simplement ses nom et prénom.

Ainsi de suite s'il y a plusieurs personnes concernées, dans les cases en dessous.

N'hésitez pas si vous avez besoin de détails supplémentaires.

Pilti
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