Incompréhension de certains termes
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ArdennaStudio
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Bonjour,
Je souhaiterai créer une association régie par la loi du 1er juillet 1901, mais je rencontre certains problèmes dans la compréhension de ce texte, je n'y comprend rien du tout.
"En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés"
Pourriez-vous m'expliquer le plus simplement possible ce que cela signifie ?
Je vous en remercie d'avance.
Je souhaiterai créer une association régie par la loi du 1er juillet 1901, mais je rencontre certains problèmes dans la compréhension de ce texte, je n'y comprend rien du tout.
"En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés"
Pourriez-vous m'expliquer le plus simplement possible ce que cela signifie ?
Je vous en remercie d'avance.
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2 réponses
bonjour,
Pour faire simple:
Lors d'un départ, démission, décès ou autre d'un membre du (CA) conseil d'administration, le démissionnaire est remplacé provisoirement par un membre de l'association , jusqu'à la prochaine AG, où ,par un vote, il sera remplacé définitivement. L'expiration du mandat de ce nouveau membre du CA sera celle de son prédécesseur démissionnaire.
cdt
Pour faire simple:
Lors d'un départ, démission, décès ou autre d'un membre du (CA) conseil d'administration, le démissionnaire est remplacé provisoirement par un membre de l'association , jusqu'à la prochaine AG, où ,par un vote, il sera remplacé définitivement. L'expiration du mandat de ce nouveau membre du CA sera celle de son prédécesseur démissionnaire.
cdt
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