Les discussions
Registre des assemblées et decisions!!!
RésoluBonjour, je souhaiterais savoir si dans le cadre d'une EURL associé unique et pas de salariés, est-il obligatoire d'en avoir un registre des aseembl...
Détournement de fonds en association
RésoluBonjour, J'ai été élu récemment président d'une crèche associative. Je m'aperçois que l'ancien président (et peut-être d'autres membres du CA) on...
J'ai un éxamen demain dans le nettoyage
Résoluà quoi ça sert une fiche de traçabilité dans le domaine du nettoyage merci de votre réponce à l'avance
Commerce ambulant
RésoluBonjour à tous, Je souhaiterai "ouvrir" un commerce ambulant de Fleurs & cadeaux (déco..) ; pour cela, faut-il un diplôme de fleuriste... ? ou autre ...
Statut d'autoentrepreneur et cotisation?
RésoluBonjour, j'ai mon statut d'autoentrepreneur depuis septembre 2010. Je ne m'en sert pas souvent c'est à dire une fois pour le moment lors du marché d...
Vendre ce qui ne m'appartient pas.
RésoluBonsoir, J'aimerais savoir si j'ai le droit, en tant que particulier, de mettre en ligne l'annonce de la vente d'un objet qui ne m'appartient pas. ...
Comment monter son projet d'entreprise
Résolu/FerméBonjour, J'ai 20ans et j'aimerai me lancer dans la jungle du travail, je voudrai savoir comment monter un projet en vue de créé une petite entrepris...
Depassement de chiffre d'affaire .
RésoluBonjour, ayant pris le statut autoentrepreneur depuis le 7 Mars 2011 , les choses on l'air de bien commencer j'ai eu droit a L'ACRE seulemen...
Licence pour camion pizza
RésoluBonjour je souhaiterais ouvrir un camion pizza et j aimerai savoir si on doit acheter une licence ou pa
Statut mandataire indépendant
Résolu/FerméBonjour, malgré de nombreuses recherches sur le net, je ne trouve pas qui pourrait me renseigner sur le contrat de mandataire (immobilier) les stat...
Comment contourner un brevet?
RésoluBonjour, J'ai un projet d'entreprise basé sur un concept "nouveau". Or, j'ai découvert en montant le business plan que quelqu'un avait déjà déposé le...
Vente entre heritiers d'usufruit/parts social
RésoluBonjour, Je possède actuellement, sur la société familiale la nue propriété de parts sociales acquise au décès de ma mère ; mon père conservant ...
Indemnités kilométriques gérant sarl
RésoluBonjour, J'ai plusieurs interrogations sur les IK. Je suis gérant majoritaire d'une SARL (donc TNS). Pour le moment le siége social est chez ...
Demande d'agrément simple
RésoluBonjour, Je suis sur le point de créer mon entreprise de services à domicile (profession libérale), j'ai effectué un stage d'une semaine à la CCI d...
Fichage de données perso
RésoluBonjour à tous / toutes, Je voulais savoir si la CNIL autorise de stocker des infos privées (nom, prénom, tél, adresse...) communiquées par un tier...
Modification auto-entrepreneur
RésoluBonjour, je viens de débuter comme auto-entrepreneur. quand j'ai crée cette sociéte je les mise a mon non et j'aimerais savoir si je peut remplacer m...
On me réclame une amende déjà payée !
Résolu/FerméBonjour, Je suis mineure (14 ans) et j'ai reçue une amende de 40 euros à l'entrée de la ligne 4. En premier temps, le contrôleur m'a demandé si j'...
Auto entrepreneur sans diplôme en info
RésoluBonjour, je voulais savoir si je peux devenir auto-entrepreneur en informatique sans avoir le diplôme ? en fait mon conjoint et informaticien mai...
Aide a la creation d'entreprise
RésoluBonjour, j'ai comme projet une reprise d'entreprise, étant pour le moment en CDI j'ai pensé réaliser une rupture conventionnelle avec mon employeur,...
Explication,et définition
RésoluBonjour, j'entends souvent les mots rib, extrais de Kbis, j'aimerais savoir ,comment faire transfert d'un RIB d'une personne a l'autre ? ...
Liquidation judiciaire
RésoluBonjour, En 2001, mon mari a été mis en liquidation judiciare; Depuis plus aucune nouvelle. nous avons appris que le liquidateur sétait suicidé. ...
Devenir auto-entrepreneur en étant etudiant
RésoluBonjour, Etant actuellement étudiant, et passionné d'informatique, j'aimerais créer ma petite affaire de dépannage informatique à domicile. Etant ...
Barême kilométrique fiscal et note de frais ?
Résolu/FerméBonjour, En tant que gérant d'EURL, j'utilise mon véhicule personnel pour travailler Est il légal d'utiliser le barême kilométrique fiscal pour le ...
Création entreprise : aide pour chomeurs
Résolu/FerméBonjour, Les chômeurs qui créent une entreprise sont-ils aidés ? Je crois que les chômeurs qui créent une entreprise ont droit à une subventio...
Rapport de gestion sarl unipersonnelle (eurl)
Résolu/FerméBonjour, Je recherche un modèle de rapport de gestion pour la SARL Unipersonnelle (cad EURL). Je vous remercie d'avance pour votre aide.
Recherche nom pour une société de consultant
Résolu/FerméBonjour, Je souhaite créer un bureau de consultant en marketing, cependant j'ai du mal à trouver un nom d'entreprise. Pouvez - vous me donner quel...
Declaration rsi
RésoluBonjour, Je dois remplir une déclaration RSI que doit on mettre réellemnt dans la case TA je paie 900 euros auprès de la RSI au niveau URSSAf je ...
Recherche renseignement siret,ape...
RésoluBonjour, pour mon rapport de stage je cherche des renseignement sur mon enrteprise la forme juridique code ape siret.... J'aurais voulut donc s...
Transport marchandises -3.5t
Résolu/FerméBonjour, quelqu'un peut me dire a combien est le prix moyen du km dans le transport de - 3.5 t
Cotisation obligatoire rsi meme sans revenus?
Résolu/FerméBonjour, je viens de creer ma sarl, je ne prévois pas de revenus dans les 12 mois a venir je suis prise en charge par le régime secu general via mo...
Cessation d'activité auto-entrepreneur
RésoluBonjour à tous, Je viens vers vous car j'ai crée une auto entreprise lorsque j'avais 19ans, que je n'ai jamais fait tourné, dans le domaine de la p...
Peut on rénuméré un président d'association
RésoluBonjour, Je suis président d'une association a l'ile de la Réunion,je ne travail pas depuis près de deux ans ,et je souhaiterais savoir si je peux m...
Droit assedic
RésoluBonjour, je suis gerant non assossier l affaire ne marche pas es ce que j ai le droit au assedic si oui cmbien de tempt de cotisation me faut t il?
Rachat d'une sarl en liquidation judiciaire
Résolu/FerméBonjour, Une société dont j'ai fais partie se retrouve en liquidation judiciaire actuellement, bien gérée cette société est un petit trésor. Par ...
Commerçant non sedentaire nos droits
RésoluBonjour, Nous sommes boucher charcutier,nous excerçont sur des marchés quelques matinés par semaine. Nous voudrions faire des tournées et des arr...
Commerce ambulant
Résolu/FerméBonjour, j'aimerais savoir comment faire pour obtenir un stand au bord de plage dans le sud de la france ou en espagne pour l'ete? Quel demarche faut...
Durée couverture rsi
RésoluBonjour, Je viens de vendre mon commerce au 31/03/2011,dans le même temps j'ai adressé un K bis de radiation à la caisse du RSI dont je dépends,je ...
Création d' entreprise generale du batiment
RésoluBonjour, je suis en BEP électrotechnique et plus tard je voudrais ouvrir une entreprise générale du bâtiment mais je ne sais pas quel étude faire pou...
Obligé d'être auto-entrepreneur ?
RésoluBonjour, j'ai créé un site web depuis 6 mois et celui-ci me rapport actuellement un peu plus de 100 euros par mois (en moyenne). J'ai créé ce site...
Agrement simple
Résolu/FerméBonjour, je viens de me declarer en autoentrepreneur entretien et menage à domicile mais qui peut m aider pour remplir le formulaire d agrement sim...
Autoentreprise cotisation 1ere année
RésoluBonjour, je suis salarié et je veux cotiser pour la première fois pour RSI trimestriellement.Les impots m'ont dit que je suis BNC bénéfice non com...
Arret d'une co gerance
RésoluBonjour, Je suis co gerant a 50 % d'une entreprise et je veux arreter cette co gerance comment faire?
Capital et déficit d'une entreprise ??
RésoluBonjour, Je voudrais savoir ce que voulez dire le capital d'une entreprise et le déficit d'une entreprise Merci
Indemnités kilométriques
RésoluBonjour, Nous sommes 3 infirmières associées en scp. chaque mois nous laissons 20% de notre CA sur notre compte pro de la scp pour les charges com...
Cotisation à la formation
RésoluBonjour, Quel est le CA à prendre en compte pour la nouvelle cotisation de 0.3 RSI car j'ai une activité mixte Prestation de service (travaux) et re...
Recherche nom d'entreprise à domicile
RésoluBonjour à tous, Je suis en pleines démarches pour monter ma propre boite de vente à domicile d'objets coquins, de lingerie, et de produits cosmetique...
Interim et auto entreprise
RésoluBonjour, peut on faire une mission d'intérim lorsqu'on est auto entrepreneur ?
Declarer les benefices
RésoluBonjour, et merci a ceux qui m'ont répondu mais ma question concernait plutot comment déclarer les benefices? a qui ?quand ?car j'ai déja créer mon a....
Mutuelle obligatoire
RésoluBonjour, J'ai accepté d'adhérer à la nouvelle mutuelle d'entreprise, qui en réalité ne rembourse presque rien en rapport avec la mutuelle que l'en...
Reglementation véhicules
RésoluBonjour, Je créer une entreprise de transport de - 3t5 j'aurais voulu savoir si apposer un autocollant "arrêts fréquents" derrière mes véhicules e...