Poules
Bonjour, J’ai 5 poules . Celles-ci sont dans un enclos de 17 m2 . Celui-ci se trouve à la limite de mon voisin . Ce dernier me demande de l’enleve...
Bonjour, J’ai 5 poules . Celles-ci sont dans un enclos de 17 m2 . Celui-ci se trouve à la limite de mon voisin . Ce dernier me demande de l’enleve...
Bonjour, Mon voisin a fait des photos de mon jardin sans me demander ! A-t-il le droit ?
Bonjour, pour pouvoir surveiller mes poules, mes chevaux et mes cultures du vole et des dégradations, puis-je mettre à l'année un camping-car écologiq...
Bonjour, Mon voisine a installé des moutons dont 4 agneaux qui bêlent toute la journée sur un terrain non constructible qui ne lui appartient pas, s...
Bonjour, Agent territorial de la Fonction publique, je suis locataire d'un rez de chaussée appartenant à la Commune pour laquelle je travaille. Un...
Bonjour, je suis locataire dans un HLM Et régulièrement, je trouve de la cendre des mégots et même des régurgitations ou crachats sur mon balcon, N'ai...
Bonjour, J'ai acheté une maison à un propriétaire qui avait acquis un droit de passage sur un chemin communal en échange de son don d'un terrain à l'...
Bonjour, L'histoire est un peu compliqué alors je vais essayer de la résumer. Nous avons acheté en 2009 une maison dont le terrain est enclavé le no...
Bonjour, Mon voisin me demande de tailler la haie en prétextant que celle ci m'appartient, sur les dires de l'ancien propriétaire.A notre arrivée ...
Bonjour, je voudrais rencontrer un mediateur, afin de regler un probleme avec un voisin qui a construit un muret en face d'une porte m'appartenent...
Bonjour, Ma compagne et moi-même sommes locataires au sein d’une résidence appartenant à un organisme de logements sociaux. Il y a un an, s’est inst...
Bonjour depuis les années 2000 nous sommes propriétaires d'un terrain sur une zone à pente moyenne. Les limites séparatistes étant connues de tous, le...
Bonjour, Les chiens de ma voisine viennent dans mon chemin privé ils aboient et agressent mes chiens qui sont derrière ma clôture et aujourd'hui ils...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une parcelle plus haute de 2 à 3 mètres de celle de mon voisin. Notre limite de propriété se traduit actuellement...
Bonjour, Il y a 2 ans, J’ai acquis une maison de ville qui a 3 mitoyens. Gauche, droite et arrière. Je n’y vis pas car j’ai le projet de faire une ...
Bonjour ma fille rencontre des soucis avec des membres de la famille du propriétaire harcèlement détérioration de biens (voiture) stationnement devant...
Bonjour, ce voisin dimanche tôt perceuse marteau etc et en semaine moi qui est assistante maternelle fait ce bruit au moment de la sieste de l'enfant ...
Bonjour Je suis co-propriétaire d'un appartement dans une résidence. Mon voisin en dessous de mon appartement est locataire et y exerce son activi...
Bonjour, Voila,je suis propriétaire depuis 20 ans, durant 13ans, je n 'ai jamais eu de problèmes, jusqu'au jour ou un homme a acheté au dessus de mo...
Bonjour, Bonjour, Je suis propriétaire d’une maison entourée d’un terrain, sur lequel j’ai donné verbalement à mon voisin, le droit de passage...
bonjour ma voisine a planté une haie de thuyas en limite de propriété. Ces arbres font maintenant au moins 15 M de haut et forment un véritable mur. ...
Bonjour, J'ai des difficultés d'accès avec un garage situé à 1m plus haut de la route goudronnée en légère pente. J'accède de côté par rampe en béto...
Bonsoir, J'ai acheté une très vieille maison que j'ai rénovée. L'un des murs de ma maison est enterré pour partie par le terrain du voisin.J'ai voul...
Bonjour, Ma voisine m'attente en justice car elle conteste le bornage actuel, matérialisé par 02 piquets métalliques. 1/- J'ai acheté mon fond (terr...
Bonjour, J’aimerais qu’on m’éclaircisse un peu plus sur le conflit que j’ai avec mon voisin… Mon terrain est plus haut que mon voisin d’1m50 ( seu...
Bonjour, Une haie de thuyas me sépare du voisin mais celle-ci est sur son terrain. Toutefois cela fait plus de 30 ans que je la taillais de mon côt...
Bonjour, Je m'appelle Sylvie. Depuis plusieurs années, je suis ennuyée par les désagréments causés par les chats du voisin. Ces chats vienn...
Bonjour, Ma mère habite depuis plus de 30 ans dans une maison attenante au domaine elle n a jamais payer de loyer car le propriétaire ete un ami ...
Bonjour, dans ce cas de figure pouvez me dire si je vais entendre les bruits dans le garage mitoyen de mes voisins? Ma maison est celle de droite et l...
Bonjour, Bonjour est ce que parler doucement à 5:45 à une personne au téléphone est interdit par la loi merci de me repondre svp parce que j'ai un v...
Bonjour, Je suis séparé d'un voisin par un grillage sur poteaux ciment construit en 1971 et lui appartenant comme précisé sur mon acte d'achat notar...
Bonjour, Voici mon problème : cela fait déjà quelques mois que je retrouve ma voiture salie (détritus, branches, papiers, et autre sur mon pare-bris...
Bonjour, nous habitons dans une maison de ville qui se trouve dans une cour privé et un passage qui dessert plusieurs pavillons cette cour et ce...
Bonsoir J'occupe un maison avec un jardin en contrebas, le mur de separation avec ma voisine dont le jardin et la maison sont surélevés (constructi...
Bonjour à tous, je suis un peu perdu et sollicite vos connaissances sur mon cas un peu particulier. Il y a quelques mois, nous avons acquis un...
Bonjour à tous, Nous avons acheté une maison en 2016 dans laquelle un câble EDF traverse. Aucune convention n’a été présenté durant la vente. Pour...
Bonjour. Nous avons été condamné par la Cour d'Appel à payer une indemnité journalière à notre voisin pour l'utilisation d'un droit de passage. Pour ...
Bonjour, Un appartement situé au rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété subit de très importants problèmes d'humidité constatés par une soci...
Bonjour, Je vous explique la situation : " Je suis en collocation depuis 3 ans, notre voisin, un retraité qui vit seul, n'aime visiblement pas ...
Bonjour, Une fuite d'eau provenant d'un tuyau en plomb, au niveau d'une grossière soudure dans la canalisation d'arrivée d'eau pour la salle de bain...
Bonjour, Je suis locataire depuis fin octobre 2018 dans un logement adapté aux normes handicaps. Je suis titulaire de la carte de stationnement et ...
Bonjour, Nous une propriété enclavée et par conséquent nous souhaiterions poser une clôture car les maisons sont mitoyennes voulant poser un portail...
Bonjour, J’ai acheté un appartement sous des bureaux de notaire. Dans ces bureaux 10 secrétaires en talons du matin 8h à 18 h. Je suis à la retrai...
Bonjour, Nous avons acheter une maison avec droit de servitude. Et surprise en appelant le notaire il est stipuler sur le droit de servitude de mo...
Bonjour, Je vis dans un appartement dans un immeuble géré en copropriété depuis 2 ans et demi, et depuis 2 ans et demi, je suis dérangé par les br...
Bonjour Ma maison est en bord de route dans un virage. De l'autre coté de la route il y a un champ de Mais L' agriculteur a drainé son champs de ...
Bonjour, quand les gens sont dans le déni, qu'ils n'admettent pas que réellement les gens sont perturbés par une nuisance sonore tels que des aboiemen...
Bonjour, il y a quelques mois, j'ai déménagé dans le nouvel appartement. Au rez-de-chaussée il y a un cabinet, au premier étage un appartement vide...
Bonjour, Voilà mon problème. Ma mère a supporté pendant + de 10 ans le coq de ses voisins qui se trouve à 10 m des chambres. Elle est ensuite ...
Bonjour, Comment utiliser les plans sans bornage, cotés au cm près, établis par un géomètre expert lors d'une division de terrain pour positionner...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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