Réglementation jardin
Bonjour, je suis en classe de Term STAV option aménagement et valorisation de l'espace. Je fais un dossier technologique ou la problématique est : Qu...
Bonjour, je suis en classe de Term STAV option aménagement et valorisation de l'espace. Je fais un dossier technologique ou la problématique est : Qu...
Bonjour, La construction d'un pont de 7 m de large constitué de 3 buses l'une en bout de l'autre, de 400 mm de diamètre, sur un petit ruisseau de 1,5...
Bonjour, lors de la tempete joachim de la semaine derniere la cheminée de la maison de ma soeur s'est en partie effondrée sur la toiture voisine. u...
Bonjour, J'habite au-dessus d'un restaurant spécialisé dans les grillades... Chaque midi et chaque soir mon appartement est envahi d'odeurs de gr...
Bonjour, nous possédons une maison rurale, qui est dans la famille depuis 1847. A cette époque le voisin a construit un mur, sur la limite des proprié...
Bonjour, Un voisin posséde un terrain avec un accés pietonnier à la route. Il souhaite obtenir un droit de passage sur mon terrain pour pouvoir y ac...
Bonjour, Le voisin refusant je viens d'avoir une reponse de Germain me disant que c'est le voisin qui doit alors le faire. En cas de refus de sa pa...
Bonjour, Dans le cas d'un bornage avec pose d'une borne de 5 X 5 cm, quelle limite à prendre en considération ? début ou fin de la borne ? mer...
Bonjour a tous , Je m explique j habite une petite commune du nord de la france et en 2006 j ai acheter un terrain pour y faire construire, cela ...
bonjour,habitant dans un lotissement mon voisin à demandé une place de parking handicapé son épouse possède une carte d'invalidité, seulement ils pos...
Bonjour à tous J'ai emmenagé en Mars 2011 dans une maison en campagne. Le terrain est delimité de chez nous à chez le voisin par son hangar en parpa...
Bonjour, Nous avons des problèmes avec notre voisin: célibataire handicapé, sans travail officiel; Il nous a assigné pour une histoire de limites;...
Bonjour, Aujourd'hui ma mère a reçu un message de ma voisine du dessus elle nous accuse moi et ma maman de l'arcelé le soir au téléphone quelle a d...
Bonjour, je vous explique mon problème, je suis locataire d'un appartement et j'ai pour voisin a gauche de mon logement une salle de reception. C...
Bonjour, mon voisin a pose un brise-vue sur les 3/4 de sa cloture qui n'est pas mitoyenne mais qui separe no 2 jardins. j'aimerais poser un brise-v...
Bonjour, j'ai moi aussi une ligne telephonique qui traverse mon champ et des bois , pour ma maison et tous le quartier ensuite ,je souhaiterai coupe...
Bonjour, je viens à vous car mon gentil voisin me plombe la tête depuis maintenant un mois avec ses travaux bruit de marteau piqueur dans la journée...
Bonjour, je reçois des coups le jour comme les nuits depuis 5 iéme année la police n'a rien réglé conciliateur non plus
Bonjour, Peut on obliger un particulier,dont le remblai pousse votre cloture privative à faire un mur de souténement ?
Bonjour, Dans le lotissement ou j'habite une entreprise de démolition nous révéille tous les matins à 7 heures au bruit du marteau piqueur à 30met...
Bonjour Merci pour la réponse à ma question ci-dessus ,existe t'il un texte ou une jurisprudence confirmant l'obligation de retenir la terre? Ou plus...
Bonjour, J'habite chez mes parents en appartement dans une petite résidence où il y a une cour commune. La voisine du dessus étend son linge à sa...
Bonjour, Il y a quelques mois, j'ai découvert au-dessus de mon terrain une ligne aérienne télécom pour ma voisine. Cette ligne qui traverse mo...
Bonjour, La Mairie de la commune ou je viens d'acquérir une Maison à rénover, m'a accordé un permis pour réaliser une porte de garage (je n'aurais...
Bonjour, mes voisin a fait une pettition contre moi que doige faire
Bonjour, Je suis en pavillon, mon voisin ( juste de l'autre côté du jardin) vient d'amménager sa maison en école de musique. Désormais le soir j'e...
Bonjour, Je suis dans une résidence avec six habitants et nous sommes touché avec un autre logement et c' est un couple mais parfois c' est la...
Bonjour, je suis malade d'un cancer grave ce qui m'oblique d'être sous oxygne 24 heures sur 24 trop souvant je suis insulté par les voisins je cite...
Bonjour, Pour accéder à ma propriété (enclavée), j'emprunte un chemin qui passe chez un propriétaire privé sans servitude depuis plus de trente an...
Bonjour, mes voisins veulent installer unportail sur leur passage qui est egalement le mien (impasse de 7 mtrs de large)pour acceder a ma propriete;j ...
Bonjour, Mon voisin a une construction sur le mur qui sépare nos deux jardins. Cette construction, entièrement réservée à son usage privé (réserve à...
Bonjour, j'ai acheté à un constructeur une maison avec terrain en 1989 , s'agissant de sa propre maison à l'époque J'apprends aijourd'hui en vou...
Bonjour, nous avons un arbre du voisin qui mesure au moins 7m de haut à 50cm de notre construction peut'on l'obliger à couper son arbre
Bonjour, un de mes voisins a affiché un panneau avec les références de son permis de construire. En allant le consulter à la mairie, je constate que...
Bonjour, Depuis 2008 mon voisin évacue ses eaux pluviales dans la rigole qui sépare nos propriétés mais cette rigole m'appartient et c'est moi qui...
Bonjour, J'habite une maison construite dans les années 50. Un voisin a bati une maison en contrebas de mon terrain (environ 2 mètres) en 2005 et i...
bonjours simple question es-ce qu'on peut avoir des problèmes d'ampèrage sans coupure d'élèctricité réponse simple svp merci
Bonjour, voila mes voisins on deposé plusieurs plaintes contre moi. le probleme s' est que je suis en appartement et j' ai 2 chiens et 2 enfants. mon ...
Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble locatif (propriétaire unique). Nos tuyaux souffrent de vieillissement et de forts coups de bélier s'ente...
Bonjour, le mur de notre voisin s'ecroule dans notre jardin malgre nos demandes répetées a part y mettre une tole pour combler le trou rien n'est ...
Bonjour, notre voisin a remblayé son terrain sur une hauteur d'environ 1,20m sans avoir construit un mur pour retenir la terre. Le premier orage a r...
Bonjour, La construction d'un mur séparatif entre ma propriété de celle du voisin, (à l'origine un verger) dont la terre était de même niveau. Sa c...
Bonjour, j'ai construis un mur sur ma propriete pour séparer la cour (à signaler qu'une partie de l'entrée n'était pas une servitude ) donc après av...
Bonjour, Notre propriété est grevée d'un droit de passage qui dessert une parcelle en zone rouge . Sur l'acte de vente il est stipulé que mr X béné...
Bonjour, la Communauté d'agglomération veut constituer une servitude de passage de canalisations d'assainissement alors que ma maison a été construi...
Bonjour, Nous avons demandé un permis de construire pour la construction d'un hangar (abri pour véhicules) qui nous a été accordé par la mairie au...
Bonjour, Un des accès à ma propriété se fait au travers d'une zone de passage de 3m de large constituée par moitié d'une bande de ma propriété en pl...
Bonjour, je suis voisin sur un côté de mon jardin d'un hôtel meublé dont un ou des locataires se permettent de jeter des bouteilles d'urine ou des sac...
Bonjour, Mon arbre fait une repousse par les racines chez mon voisin, dois-je la couper car elle risque de géner sa haie et la ligne téléphone
Bonjour, Depuis le mois d'Août de cette année je constate l'arrivée d'eau dans ma cave lors d'épisodes pluvieux. L'eau coule le long du mur de la ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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