Limite d'un bornage ; avant ou après la borne jeanine - Dernière réponse le 19 déc. 2011 2 réponses Bonjour, Dans le cas d'un bornage avec pose d'une borne de 5 X 5 cm, quelle limite à prendre en considération ? début ou fin de la borne ? merci 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. ... Signaler gerber1 Modérateur Bonjour Normalement ,c'est une borne de 0.10 m X 0.10 m. Donc AU MILIEU . Réponse 2 / 2 ... Signaler nemrod18 Bonjour, Quelque soit la dimension de la borne, la limite séparative est le milieu. Discussions similaires quelle réglementation pour les limites de champs cultivés onurbe Clôture privative (non mitoyenne) en limite de propriété curly_starfish Non respect de la limite de 3 M entre 2 constructions titu Mur de soutènement en limite de propriété dans lotissement 75Mag14 chéneaux en limite de proprièté papoutet Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. ... Signaler gerber1 Modérateur Bonjour Normalement ,c'est une borne de 0.10 m X 0.10 m. Donc AU MILIEU .
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