Poules en liberté
bonjour, récemment, les chiens de mon voisin sont venus sur mon terrain non cloturé et ont tué, puis ramené chez leur propriétaire une de mes poules e...
bonjour, récemment, les chiens de mon voisin sont venus sur mon terrain non cloturé et ont tué, puis ramené chez leur propriétaire une de mes poules e...
je donne un droit de passage a 15 propriétaires qui passe sur mon terrain dois payer pour l'entretien et ouverture de la neige l'hiver le dr...
Bonjour, Voici trois ans que nous avons acheté notre maison en plein milieu d'un petit village. Lors de notre achat la maison possédé 250m2. Le pro...
Bonjour, nous avons eu l'accord de la mairie pour notre projet de réalisation d'une piscine. Lorsque les ouvriers ont creusé cette piscine ...ils on...
Bonjour J'habite dans une résidence appartenant à l' administration dans laquelle je travaille. La gardienne a pour charge de réceptionner les coli...
Bonjour, Une personne de mon village, en vue d'établir un plan de chasse,s'est rendue à la mairie pour obtenir le relevé nominatif de toutes les parce...
Bonjour, pour réaliser notre parking il a fallu décaisser notre terrain et nous avons réaliser un mur de soutènement surmonté d'un grillage. Sur le ti...
j'habite une maison mitoyenne. c'est un ensemble de 3 appartements. je suis au centre. la partie de droite vient d'être écroulée (murs et toit). Avant...
bjr, Est-il légal pour un particulier locataire d'un pavillon situé dans un lotissement d'apposer un écriteau sur lequel est inscrit 'merci de ne pa...
Je suis proprietaire d'un fonds dominant et j'ai reçu un bon matin une lettre venant de l'avocat du voisin du fonds servant qui me met en demeur de su...
Bonjour, Ma voisine veut faire construire un mur près de ma cloture Doit elle respecter des règles de distance, de matériaux... Merci pour...
Bonjour, Mon voisin a son garage contre ma maison. Il m'a dit qu'il allait refaire son toit. A priori pas de problème. Sauf que je rentre chez moi, ...
Bonjour, j ai demandé un bornage a l amiable avec ma voisine. Celle ci nous a refuser de passer sur son terrain pour effectuer le bornage , sur les co...
Bonjour, Je suis locataire au RDC d'un pavillon et au 1er étage un voisin en est locataire également ; Tous les matins ce voisin secoue ses draps e...
Bonjour, Peut on obliger un proprietaire a isoler l'appartement qu'il loue?
Bonjour, bonjours ma question est la suivante je voudrais installer une barriere sur un droit de passage que je partage avec mon voisin j'envisag...
Bonjour, Non seulement, notre voisin nous pourri la vie depuis deux ans avec une extension illégale, on sait qu'il est en infraction pour plusieurs ...
J'habite en appartement. Le syndic a fait ouvrir ma cave par un serrurier pour y installer un nouvel arrivant. Ma cave a été vidée et le nouvel occupa...
Bonjour, voici le tableau: je possède une maison ancienne non construite en limite de propriété, dans une ville de plus de 50 000 habitants. J'ai u...
Bonjour, je vous contacte pour savoir comment je peux résoudre un problème avec un chemin privé qui desserre un voisin et une association pour jeunes...
Bonsoir, Je suis propriétaire une parcelle sur laquelle se trouve une maison que je souhaite rénover. Pour accéder à ma propriété, je passe sur un ...
Bonjour à tous et merci d'avance pour votre aide. Mon voisin a coulé une dalle béton piur creer une terrasse à l'arriere de sa maison en limite ave...
Bonjour, ma mère de 87 ans habite une maison, un talus de 30 mètres sépare sa maison du lotissement situé en dessous. La limite de propriété s'arrêt...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une grande maison avec parking attenant. L'immeuble contient deux logements et un commerce. Je constate que to...
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'une maison a la campagne dans un hameau il y a 1.5 ans. Lors de la vente il m'a été stipulé que sur le haut de l...
Bonjour, Nouvellement propriétaires, nous sommes en train de rénover l'étage de notre nouvelle maison (isolation / sols / redistribution / création...
Bonjour, Voici mon problème : mes voisins ont une parcelle de terrain d'environ 2400 m2, enclavée dans une autre m'appartenant d'environ 18 000m2...
Bonjour, Nous projetons la construction d'un mur de soutènement en bordure de notre terrain (permis de construire accordé par la mairie). Quelques ...
Ma mère âgée de 85 ans malvoyante et malentendante, gêne bcp sa nouvelle voisine à l'étage au-dessus avec sa radio. Nous avons règlé le pb la nuit en ...
Bonjour, et merci de vos réponses!! Suite a un bornage, je m aperçois que mes anciens voisins on construit sur mon terrain...la construction empièt...
problemes d' égouts d'une maison partagée en deux appartements malgré une servitude réelle et perpétuelle pour aller nettoyer les regards d'egouts ,l...
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis deux ans d'une maison avec un puit. Ce puit a été bouché il y a au moins quinze ans par le propriétaire ...
Bonjour suite a un litige avec mon voisin pour une entrée j'ai fait bornée la propriété que nous avons achetés il y a 20 ans avec 2 de mes frères p...
Bonjour, pour accéder à mon jardin avec un véhicule je n'ai qu'un passage. celui ci longe la maison voisine. OR, ce dernier se stationne sur le...
Bonjour, je pose cette question pour ma mère qui a 86ans, elle est propriétaire d'un pavillon dans un lotissement, devant chez elle la route se trouve...
Bonjour, nous avons eu un droit de passage sur une terre à bois pour se rendre à la notre du 01 fev au 15 mars inclusivement. Voilà, quand je me s...
Bonjour à tous, J'exerce une activité sportive, du tir à l'arc (oui, c'est considéré comme du sport ;-), dans une salle polyvalente mise à disposit...
Je suis thérapeute et mon voisin qui vient d'acheter au-dessus de chez moi entreprend des travaux pendant plus d'un mois. Je ne peux pas l'empêcher d...
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis peu d'une maison ayant une servitude de droit de passage. Ce droit de passage est utilisé pas notre vois...
Bonjour, J'habite actuellement dans un appartement depuis maintenant 4mois avec ma conjointe. Lors des premiers jours de vie, nous avions déjà con...
Bonjour, j'aimerais savoir si ma maison perd de la valeur en laissant passer mon voisin pour l'assainissement si je veux revendre la maison ?
Bonjour, J'avais quelques questions quant-aux sanctions pour tapage nocturne. En effet, vendredi dernier j'ai organisé une soirée chez moi qui a d...
Bonjour, Je vous explique ma situation ! Je suis arrivé dans un logement dans un bâtiment de 3 étages J'habite au RDC et dans ce bâtiment les loc...
Bonjour, J'ai un gros soucis avec mon voisin qui veut m'imposer une servitude de canalisation d'eau qui passe sur mon terrain. Cette servitude ne fi...
Bonjour, Notre voisin a fait excaver de plusieurs mètres de hauteur son terrain lors de la construction de sa maison. Pas de mur de soutènement, not...
Bonjour à tous; J'ai des problèmes d'humidité sur un de mes murs, pour faire des travaux sur ce mur, je dois passer dans le jardin de mon voisin. M...
bonjour j'habite un appartement au 1ER étage en dessous de chez moi vient d'emménager une dame de70 ans il y a un mois elle m'envoie son fils qui me...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison dont 2 fenetres donnent sur le jardin de nos voisins (propriétés contiguës). Avec l'acte de vente, ...
Bonjour, La mairie de ma ville, a effectué des travaux en bordure de notre propriété ( pour le réaménagement de notre accès privé). Les travaux ont ...
Un voisin souhaite me racheter une parcelle de terrain qui se trouve devant une grange lui appartenant. Je serai d'accord pour cette transaction,mai...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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