Sentier piétonnier
kaolis
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Rochat1 Messages postés 12899 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2024 - 23 févr. 2015 à 18:01
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Rochat1
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23 févr. 2015 à 18:01
23 févr. 2015 à 18:01
Bonjour,
Les règles de constructabilité sont définies par les règles d'urbanisme en vigueur dans votre commune pour la zone considérée qu'il s'agisse d'un POS ou d'un PLU si votre commune s'est dotée d'un tel outil.
Il vous faut dans un premier temps demander l'extrait relatif à cette zone pour savoir si la largeur était suffisante.
Vous pouvez également solliciter l'avis du SDIS (pompiers) pour savoir si la construction est accessible en cas d'incendie et la largeur requise à cet endroit en fonction de l'existence ou non de bornes incendie.
Cdlt
Les règles de constructabilité sont définies par les règles d'urbanisme en vigueur dans votre commune pour la zone considérée qu'il s'agisse d'un POS ou d'un PLU si votre commune s'est dotée d'un tel outil.
Il vous faut dans un premier temps demander l'extrait relatif à cette zone pour savoir si la largeur était suffisante.
Vous pouvez également solliciter l'avis du SDIS (pompiers) pour savoir si la construction est accessible en cas d'incendie et la largeur requise à cet endroit en fonction de l'existence ou non de bornes incendie.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...