PROBLEME DE BORNAGE DE GEOMETRE

Briezh29 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 19 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 février 2015 - 19 févr. 2015 à 04:33
bern29 Messages postés 4967 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 - 20 févr. 2015 à 18:07
Bonjour,

Nous avons acheté une maison avec un terrain de 1000 m2. Nous faisons venir le geometre de faire un bornage amiable. Il a découvert un act de vente daté 1923 de ancien propriétere qui a bien mis le terrain en 10m de largeur en forme rectongulaire; et avec un pierre bornale sur le coté l'est; 20m de distance du champ...

Le geometre prendre compte de 10m de largeur du terrain en forme de rectangulaire et 20m de distance sur le coté l'est. Mais il ne prends pas le pierre comme bornage. Il a aussi pris des bornage des voisin derriere de notre voisin. Il a dit il a rien trouvé devant pour mettre un borgne, et il n'avait pas vu la pierre, et il insiste de dire on peut déplacé la pierre.
(Nous pouvons insister de dire le geometre de prendre compte de la pierre?)

Nous avons pas content du tout parce que le problème est selon les bornages qu'ils ont mis. Nous perdons quasiment 100m2. Notre terrain est basé sur le Shon UHb, donc nous devons obligé de respecter les 3m distance entre les voisin, donc ca nous reste que 4m de largeur pour faire notre étage.

Mais le terrain actuel est de 11m de largeur et on a environs 1m de distance entre le voisin et notre maison; maintenant selon ses borgnes provisoires; on ne meme pas passer une personne sur le coté l'est, et on ne peut pas soigner notre mur extérieur non plus. Notre voisin est très emerdent; nous ne meme savons pas co,mment faire notre travaux de notre maison sur le coté l'est.

Nous voudrons savoir est ce que nous pouvons annuler cette bornage meme si on a déja fait venir les voisins et le plan de geometre est déjà pret?

Selon mes recherche sur internet, nous gardons les measures cadastrale dans ce cas la parce qu'on a aucune borgnage. Sauf un jour nos voisins fait venir un geometre de faire de bornage.

En attente votre réponse; c'est assez urgent!

Bien cordialement,
Breizh29

1 réponse

bern29 Messages postés 4967 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 2 299
20 févr. 2015 à 18:07
Bjr,

Tant que vous n'avez pas signé, pas de problèmes. Vous refusez le plan proposé.
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