Forum Voisinage

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Les discussions

biggi3 Voisinage

Problème de voisinage.

Bonjour, tout d'abord, ne m'en veuillez pas si le message n'est pas au bon endroit ou que le topic a déjà été crée auparavant, je ne suis pas un habit...

1 réponse 10 mars 2016 par kasom
guichetchristophe Voisinage

Mur voisin / pose de brises vues

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison et sommes voisins d'une autre maison. Un mur d'env 3m de hauteur nous sépare. Le voisin se situe su...

1 réponse 10 mars 2016 par kasom
Fleurortensia Voisinage

Servitude de passage

 Résolu

Bonjour à tous Je suis nouvelle sur ce forum. Voici ma question . J'ai acheté un terrain avec un droit de passage bien défini sur mon acte de vente...

10 réponses 9 mars 2016 par Fleurortensia
PETITCOLIN Voisinage

Portail sur une servitude de passage

Bonjour, Je suis propriétaire d'une villa située dans le fond dominant. C'est à dire que je réside dans la dernière villa au fond du chemin desservi...

4 réponses 7 mars 2016 par PETITCOLIN
ramonajoxy Voisinage

Construction habitation en limite de terrain

Bonjour, Un voisin a un bâtiment construit en limite propriété. Ce bâtiment existait avant la construction de notre maison. Nous avons deman...

10 réponses 7 mars 2016 par bern29
Amano44 Voisinage

Usage du piano en appartement

 Résolu

Bonjour, Je vous écrit car j'ai un problème de voisinage. J'ai aménagé dans mon appartement fin octobre et ma première constatation a été qu'i...

4 réponses 6 mars 2016 par Paris...
stefoliv3106 Voisinage

Problème de cloture

bonjour à tous. je vous explique. mon voisin à installer Ya2ans du grillage dont un piquet de grillage sur notre façade de notre maison. signaler à pl...

4 réponses 5 mars 2016 par stefoliv3106
potager35 Voisinage

Réglementation hauteur sapin !

Bonjours, mon voisin qui habite de l’autre côté de la route (à environ 10 m), a des sapins qui font environ 20 m de haut. Il refuse de les couper. Du ...

2 réponses 5 mars 2016 par bern29
dedigraph Voisinage

Servitudes

Bonjour, il y a pratiquement 1 ans, mon conjoint et moi avons acquis une propriété. Celle-ci est engagée avec une propriété mitoyenne par une servi...

2 réponses 4 mars 2016 par Guillaume
messadal Voisinage

Qualite d un chemin

Le chemin d accès a mon terrain est un ruisseau qui a été betonne par la mairie il y a plusieurs années il ni a aucun panneau avec le nom de ce chem...

5 réponses 4 mars 2016 par BmV
michaelzitte Voisinage

Ma fille a des problèmes avec des voisins

Bonjour, en faite ma fille a des problèmes avec des voisins c est a dire : ma femme et ma fille se sont fait insultes dans un magasin par des filles d...

1 réponse 4 mars 2016 par kasom
jipe044 Voisinage

Droit de voisinage

Bonjour , mon voisin viens de faire abattre sa maison en très mauvais état qui était en limite de propriété donc de ce fait les murs que j'ai érigés ...

2 réponses 3 mars 2016 par jipe044
ninemillas Voisinage

Chaudière

Bonjour, Je viens de recevoir un recommandé de mon nouveau voisin qui me demande de mettre en conformité ma chaufferie pour l'évacuation de la chem...

1 réponse 3 mars 2016 par Rochat1
deniseca Voisinage

Problème eau de pluie

 Résolu

bonjour,j'une mare qui héxiste depuis avant 1830 elle se remplie par temps de pluie et se vide seule par quand il ne pleut pas par contre elle se répa...

7 réponses 3 mars 2016 par BmV
JP Voisinage

Extension en limite de propriété

Bonjour, Notre voisin construit une extension en limite de propriété le mur visible de notre propriété doit être enduit a t-on l'obligation de lui a...

2 réponses 2 mars 2016 par Rochat1
LEVRINO Voisinage

Taille de haie : ( article 673 code civil )

 Résolu

Bonjour, Je viens de faire élaguer ma haie de sapins sur une longueur de 75 mètres et 35 mètres de hauteur se trouvant a 3 mètres de ma clôture par...

8 réponses 1 mars 2016 par Marley
Domi Voisinage

Hauteur d'arbres

Bonjour, J'ai fait construire ma maison avec une vue mer, mon voisin qui est en contre- bas de chez moi, a maintenant des pins qui ont atteint une...

1 réponse 1 mars 2016 par BmV
Bens33 Voisinage

Arpentage et bornage

Bonjour, J'ai acheté un terrain il y a 20 ans il y avait un acte d arpentage et à ce jour mon voisin me dit que la clôture n'est pas au bon endroit...

4 réponses 29 févr. 2016 par bern29
Utilisateur anonyme Voisinage

Place de parking privée squattée

Bonsoir, Malgré mes recherches, je ne trouve pas de réponse précise à mon problème précis. Je suis propriétaire d'une placée de parking régulièr...

5 réponses 29 févr. 2016 par Utilisateur anonyme
LENS 19 Voisinage

Mur entre voisins

Bonjour, Actuellement un mur de béton me sépare de mon voisin. Ce mur est sur mon terrain. Mon voisin peut il mettre une bache, sans mon accord mê...

1 réponse 29 févr. 2016 par feloxe
vanillou83 Voisinage

Parking privd

 Fermé

Bonjour J ai une résidence secon d'aire dans une copropriété Mon parking privé est occupe par des locataires d appartements voisins très désagréable...

2 réponses 29 févr. 2016 par vanillou83
totony59 Voisinage

Goutiere mitoyenne

Bonjour, Les grands parents de ma copine possèdent une maison avec un mur mitoyen, leurs toitures ne sont pas face à la maison mais sur le coté, ...

4 réponses 29 févr. 2016 par totony59
dibujo14 Voisinage

Parcelle de terrain à usage de voie

Bonjour , J'ai acheté ma maison en OCTOBRE 2015 (plan 409) et la MOITIE INDIVISE d'une parcelle de terrain à usage de voie d'accès (plan 408) avec ...

2 réponses 29 févr. 2016 par dibujo14
Dada Voisinage

Parking sur place publique

Bonjour, Je voudrais savoir si l'on peut stationner sur une place de lotissement en impasse et qui n'est pas délimitée par des bandes ainsi que le ...

1 réponse 28 févr. 2016 par Josh Randall
Lolitta Voisinage

Porcheries à proximité des maisons/canada ?

Bonjour, Nous venons d'acheter une maison à la campagne prêt d'une porcherie. Jusque là tout était OK pour nous. par contre depuis le début ...

1 réponse 28 févr. 2016 par Josh Randall
helpvoisin Voisinage

Barbecue et voisinnage

Bonjour, je vous explique la situation , mes voisins ont un chien et moi un chat donc en signant pour l'appartement le maire m'a promis de mettre un...

1 réponse 28 févr. 2016 par Josh Randall
gegevonruob Voisinage

Mur face à fenêtre

Pouvez vous me preciser la distance minimum a laquelle un tiers peut ériger un mur plein de 3,80 m de haut devant une fenêtre. Avec mes remerciement...

5 réponses 27 févr. 2016 par BmV
Nanou Voisinage

Haie de sapin

Bonjour, Ma voisine a une haie de sapin à coller au mur mitoyen. De plus je lui ai demandé de les couper car il m'empêche de voir de la lumière che...

5 réponses 26 févr. 2016 par dd
Ophelie Voisinage

Bruit

Bonjour, J'ai besoin d'un renseignement svp J'habite au dessus d'un restaurant bar j'aimerais savoir si quelqu'un c'est jusqu'à quelle heure là sem...

2 réponses 25 févr. 2016 par ptiboy
François Voisinage

Gros travaux dans appartement dans mon immeuble

Bonjour, Je ne sais pas si une loi intervient pour des travaux dans la journée..Nous subissons depuis plusieurs jours le bruit d'une perceuse à perc...

1 réponse 25 févr. 2016 par william049
Folloye Voisinage

Mon coq a était jettè pour mort

Bonjour, Un voisin vient de me prévenir que mon coq est en piteux état devant le portail de voisins possédant un chien, piteux état le mot est faibl...

7 réponses 25 févr. 2016 par djivi38
Alper1er Voisinage

Implantation abusive d'arrêt de bus

 Résolu

Faut-il un permis de construire pour implanter un arrêt de bus ? Faut-il une enquête publique ?

7 réponses 25 févr. 2016 par dna.factory
Pazo Voisinage

Servitude conventionnelle et légale

Bonjour, Peux -t-on par voie judiciaire exiger une servitude légale de passage sur l'assiette d'u chemin déjà grevé d'une servitude conventionnelle...

4 réponses 24 févr. 2016 par PAZO
Anna Voisinage

Terrain enclavé

Bonjour, Alors, il y a plus d'une dizaine d'années un accord pour un chemin a été établi de vive voix entre voisins! En effet cet accord a permi de ...

2 réponses 24 févr. 2016 par Anna
manylle Voisinage

Droit mur non mitoyen

Bonjour, mon voisin a une entreprise de couverture (tuiles).il les entassent sur son terrain et son terrain est donc plus haut et les tuiles s'écroul...

1 réponse 24 févr. 2016 par aie mac
Jcava Voisinage

Fuite et servitudes

Bonjour, Mon voisin est alimentée en eau potable à travers mon terrain. Sa canalisation est percée et il doit réparer. Je désirerais savoir ce que...

1 réponse 24 févr. 2016 par aie mac
asraia Voisinage

Délimitation de jardin

Bonjour, Nous allons acheter une maison et on se pose une question. Nous avons 2 voisins mitoyens qui ont chacun une délimitation de terrain dan...

1 réponse 24 févr. 2016 par bern29
polo Voisinage

Droit de passage

Bonjour, je veux vendre le fond de mon terrain,il y a un chemin pour y accéder qui appartient aux trois propriétaires d à coté,comment obtenir un dr...

3 réponses 23 févr. 2016 par dominiquecaen
JLL Voisinage

Cloture fils barbelé

Bonjour, malgre l'affirmation précédente (Art 674 du code civil, article 19 du décret du 30 nov 61) je ne trouve pas cette information obligeant à ...

5 réponses 23 févr. 2016 par dl76
Yann Voisinage

Troubles de voisinage

Bonjour, Bien que beaucoup de posts traitent le sujet, chaque cas est différent. Je vais donc exposer le mien. Depuis 3 ans, nous vivons au 2èm...

3 réponses 23 févr. 2016 par ptiboy
BABABATT Voisinage

Ordre du jour

Bonjour, Dans ma copropriété on a un locataire qui fait souvent du tapage-nocturne- le copropriétaire qui habite au dessus se plain a déjà ap...

2 réponses 23 févr. 2016 par BABABATT
mamie Voisinage

Terrain avec un rruissellement d'eau

Bonjour, Mes petits enfants font construire sur un terrain acheté à la commune, mais depuis qu'ils ont commencé les travaux, le terrain est sillonné...

1 réponse 23 févr. 2016 par dl76
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