Problème eau de pluie

Résolu
deniseca Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 2 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2016 - 2 mars 2016 à 19:20
BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 - 3 mars 2016 à 12:05
bonjour,j'une mare qui héxiste depuis avant 1830 elle se remplie par temps de pluie et se vide seule par quand il ne pleut pas par contre elle se répand sur les terres qui l'entoure mais ses terrain ont toujours été inondé par elle méme par temps de pluie Lieu dit s'appelles les champs blanc. sur ses terrains il y a depuis environ 2 ans des constructions.le Maire de notre commune demande aux propriétaire qui entour ses nouvelles maisons de bien vouloir prendre des dispositions pour ne plus inondé les terrains de ses nouveaux propriétaires.IL y a toujours eu de l'eau de pluie sur ses terrain et tous le monde le sait .

merci .

4 réponses

BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458
2 mars 2016 à 21:52
Ah tiens ?
Voilà une info très intéressante ...
Merci de nous avoir fait part de cet épisode particulier de ta vie.

Quelle aventure pour toi, tout de même !

À +
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djivi38 Messages postés 52042 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2024 15 392
2 mars 2016 à 22:05
Et la question est... ?
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Répondre au maire qu'il a autoriser les constructions sur des terrains humide, avec passage d'eau.

Donc c'est sa responsabilité, a lui de mettre en oeuvre les solutions.
Vérifier auprès de lui (ou autre maire des communes voisines) si il y a un un syndicat des bassins versants pour qu'il demande un diagnostique, a lui de gérer la situation.
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deniseca Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 2 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2016
3 mars 2016 à 09:14
bonjour et merci beaucoup pour votre réponse.
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BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458
Modifié par BmV le 3/03/2016 à 09:28
!!!

"il a autoriser les constructions sur des terrains humide" : encore fallait-il qu'ils soient officiellement classés comme tels dans un PLU ou un PPR, avec l'indication que les constructions y sont interdites puisque ces zones sont créées pour protéger le milieu faunistique et floristique, pas pour éviter des désordres dans les constructions.

Si tel n'était pas le cas, le maire n'est en rien fautif.

C'est aux professionnels du bâtiment, architecte en tête, de prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour qu'une construction sur un terrain particulier (spongieux, rocailleux, sablonneux, remblayé, etc.) puisse se réaliser dans les règles de l'art.

Voir par exemple
>>> http://www.zones-humides.org/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de-travaux-0




"La vraie paresse, c'est de se lever à six heures du matin pour avoir plus longtemps à ne rien faire." - Tristan Bernard
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Je vous l'accorde, mais si c'est le cas, le maire n'a pas a demander au voisin de pendre des dispositions pour régler le problème des nouvelles constructions.

On est d'accord que Deniseca est en rien responsable de l'écoulement naturelle de l'eau.
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BmV Messages postés 91261 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 octobre 2024 18 458 > dd
3 mars 2016 à 12:05
"le maire n'a pas a demander au voisin de pendre des dispositions pour " : en effet.
Bien d'accord avec ça aussi.

S'il y a souci entre voisins pour une histoire d'écoulement gênant, c'est du ressort du civil, pas de l'urbanisme.
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