Problème eau de pluie
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deniseca
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2 mars 2016 à 19:20
BmV Messages postés 91728 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 - 3 mars 2016 à 12:05
BmV Messages postés 91728 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 - 3 mars 2016 à 12:05
A voir également:
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BmV
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2 mars 2016 à 21:52
2 mars 2016 à 21:52
Ah tiens ?
Voilà une info très intéressante ...
Merci de nous avoir fait part de cet épisode particulier de ta vie.
Quelle aventure pour toi, tout de même !
À +
Voilà une info très intéressante ...
Merci de nous avoir fait part de cet épisode particulier de ta vie.
Quelle aventure pour toi, tout de même !
À +
Répondre au maire qu'il a autoriser les constructions sur des terrains humide, avec passage d'eau.
Donc c'est sa responsabilité, a lui de mettre en oeuvre les solutions.
Vérifier auprès de lui (ou autre maire des communes voisines) si il y a un un syndicat des bassins versants pour qu'il demande un diagnostique, a lui de gérer la situation.
Donc c'est sa responsabilité, a lui de mettre en oeuvre les solutions.
Vérifier auprès de lui (ou autre maire des communes voisines) si il y a un un syndicat des bassins versants pour qu'il demande un diagnostique, a lui de gérer la situation.
deniseca
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3 mars 2016
3 mars 2016 à 09:14
3 mars 2016 à 09:14
bonjour et merci beaucoup pour votre réponse.
BmV
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Modifié par BmV le 3/03/2016 à 09:28
Modifié par BmV le 3/03/2016 à 09:28
!!!
"il a autoriser les constructions sur des terrains humide" : encore fallait-il qu'ils soient officiellement classés comme tels dans un PLU ou un PPR, avec l'indication que les constructions y sont interdites puisque ces zones sont créées pour protéger le milieu faunistique et floristique, pas pour éviter des désordres dans les constructions.
Si tel n'était pas le cas, le maire n'est en rien fautif.
C'est aux professionnels du bâtiment, architecte en tête, de prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour qu'une construction sur un terrain particulier (spongieux, rocailleux, sablonneux, remblayé, etc.) puisse se réaliser dans les règles de l'art.
Voir par exemple
>>> http://www.zones-humides.org/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de-travaux-0
"La vraie paresse, c'est de se lever à six heures du matin pour avoir plus longtemps à ne rien faire." - Tristan Bernard
"il a autoriser les constructions sur des terrains humide" : encore fallait-il qu'ils soient officiellement classés comme tels dans un PLU ou un PPR, avec l'indication que les constructions y sont interdites puisque ces zones sont créées pour protéger le milieu faunistique et floristique, pas pour éviter des désordres dans les constructions.
Si tel n'était pas le cas, le maire n'est en rien fautif.
C'est aux professionnels du bâtiment, architecte en tête, de prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour qu'une construction sur un terrain particulier (spongieux, rocailleux, sablonneux, remblayé, etc.) puisse se réaliser dans les règles de l'art.
Voir par exemple
>>> http://www.zones-humides.org/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de-travaux-0
"La vraie paresse, c'est de se lever à six heures du matin pour avoir plus longtemps à ne rien faire." - Tristan Bernard
BmV
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16 février 2025
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>
dd
3 mars 2016 à 12:05
3 mars 2016 à 12:05
"le maire n'a pas a demander au voisin de pendre des dispositions pour " : en effet.
Bien d'accord avec ça aussi.
S'il y a souci entre voisins pour une histoire d'écoulement gênant, c'est du ressort du civil, pas de l'urbanisme.
Bien d'accord avec ça aussi.
S'il y a souci entre voisins pour une histoire d'écoulement gênant, c'est du ressort du civil, pas de l'urbanisme.
2 mars 2016 à 22:05