Problème eau de pluie
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deniseca
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BmV Messages postés 98544 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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bonjour,j'une mare qui héxiste depuis avant 1830 elle se remplie par temps de pluie et se vide seule par quand il ne pleut pas par contre elle se répand sur les terres qui l'entoure mais ses terrain ont toujours été inondé par elle méme par temps de pluie Lieu dit s'appelles les champs blanc. sur ses terrains il y a depuis environ 2 ans des constructions.le Maire de notre commune demande aux propriétaire qui entour ses nouvelles maisons de bien vouloir prendre des dispositions pour ne plus inondé les terrains de ses nouveaux propriétaires.IL y a toujours eu de l'eau de pluie sur ses terrain et tous le monde le sait .
merci .
merci .
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4 réponses
Ah tiens ?
Voilà une info très intéressante ...
Merci de nous avoir fait part de cet épisode particulier de ta vie.
Quelle aventure pour toi, tout de même !
À +
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djivi38
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Et la question est... ?
Répondre au maire qu'il a autoriser les constructions sur des terrains humide, avec passage d'eau.
Donc c'est sa responsabilité, a lui de mettre en oeuvre les solutions.
Vérifier auprès de lui (ou autre maire des communes voisines) si il y a un un syndicat des bassins versants pour qu'il demande un diagnostique, a lui de gérer la situation.
Donc c'est sa responsabilité, a lui de mettre en oeuvre les solutions.
Vérifier auprès de lui (ou autre maire des communes voisines) si il y a un un syndicat des bassins versants pour qu'il demande un diagnostique, a lui de gérer la situation.
!!!
"il a autoriser les constructions sur des terrains humide" : encore fallait-il qu'ils soient officiellement classés comme tels dans un PLU ou un PPR, avec l'indication que les constructions y sont interdites puisque ces zones sont créées pour protéger le milieu faunistique et floristique, pas pour éviter des désordres dans les constructions.
Si tel n'était pas le cas, le maire n'est en rien fautif.
C'est aux professionnels du bâtiment, architecte en tête, de prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour qu'une construction sur un terrain particulier (spongieux, rocailleux, sablonneux, remblayé, etc.) puisse se réaliser dans les règles de l'art.
Voir par exemple
>>> http://www.zones-humides.org/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de-travaux-0
"La vraie paresse, c'est de se lever à six heures du matin pour avoir plus longtemps à ne rien faire." - Tristan Bernard
"il a autoriser les constructions sur des terrains humide" : encore fallait-il qu'ils soient officiellement classés comme tels dans un PLU ou un PPR, avec l'indication que les constructions y sont interdites puisque ces zones sont créées pour protéger le milieu faunistique et floristique, pas pour éviter des désordres dans les constructions.
Si tel n'était pas le cas, le maire n'est en rien fautif.
C'est aux professionnels du bâtiment, architecte en tête, de prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour qu'une construction sur un terrain particulier (spongieux, rocailleux, sablonneux, remblayé, etc.) puisse se réaliser dans les règles de l'art.
Voir par exemple
>>> http://www.zones-humides.org/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de-travaux-0
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