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Bruit

Ophelie -  
ptiboy Messages postés 6501 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
J'ai besoin d'un renseignement svp
J'habite au dessus d'un restaurant bar j'aimerais savoir si quelqu'un c'est jusqu'à quelle heure là semaine peu il faire du bruit? Parce que la c'est jusqu'à 01h-02h du matin ont entend la musique à fond (boum boum) je connais pas ses loi si quelqu'un peu m'aider merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour

Je t'invite à lire cette discussion qui devrait te permettre de trouver quelques informaations.

Cordialement
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Réponse 2 / 2
ptiboy Messages postés 6501 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 132
 
bonjour
peut importe l'horaire, que le tapage, soit diurne, ou nocturne, il est sanctionable, s'il trouble la tranquillité
tu peut le faire constater, par la police, ou par un huissier

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