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Bruit

Ophelie - 25 févr. 2016 à 22:33
ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 - 25 févr. 2016 à 23:53
Bonjour,
J'ai besoin d'un renseignement svp
J'habite au dessus d'un restaurant bar j'aimerais savoir si quelqu'un c'est jusqu'à quelle heure là semaine peu il faire du bruit? Parce que la c'est jusqu'à 01h-02h du matin ont entend la musique à fond (boum boum) je connais pas ses loi si quelqu'un peu m'aider merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
25 févr. 2016 à 23:52
Bonjour

Je t'invite à lire cette discussion qui devrait te permettre de trouver quelques informaations.

Cordialement
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Réponse 2 / 2
ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 1 123
25 févr. 2016 à 23:53
bonjour
peut importe l'horaire, que le tapage, soit diurne, ou nocturne, il est sanctionable, s'il trouble la tranquillité
tu peut le faire constater, par la police, ou par un huissier

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