Servitude de passage
Résolu
Fleurortensia
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Fleurortensia -
Fleurortensia -
Bonjour à tous
Je suis nouvelle sur ce forum.
Voici ma question .
J'ai acheté un terrain avec un droit de passage bien défini sur mon acte de vente et cadastré au près du bureau des hypothèques
Mais mon voisin me fait la misère car il n'accepte pas cette servitude .Il veut absolument m'on crée une autre qui ne semble pas possible . En effet le terrain ne le permet pas de plus il est enclave.je suis désespéré de cette situation . En plus il veut porter l'affaire devant la justice.
Merci de vos réponses
Je suis nouvelle sur ce forum.
Voici ma question .
J'ai acheté un terrain avec un droit de passage bien défini sur mon acte de vente et cadastré au près du bureau des hypothèques
Mais mon voisin me fait la misère car il n'accepte pas cette servitude .Il veut absolument m'on crée une autre qui ne semble pas possible . En effet le terrain ne le permet pas de plus il est enclave.je suis désespéré de cette situation . En plus il veut porter l'affaire devant la justice.
Merci de vos réponses
2 réponses
Bonjour à tous
Je reviens dans ce forum au bout d'un an pour vous dire que mon histoire de servitude s'est arrangée car j'ai fait venir un expert pour constater les fait. Il a donné son rapport .nous avons bien raison notre voisin ne peut pas faire ce qu il veut. Nous avons gagné notre sevitudd de passage. Merci pour votre soutien.
Je reviens dans ce forum au bout d'un an pour vous dire que mon histoire de servitude s'est arrangée car j'ai fait venir un expert pour constater les fait. Il a donné son rapport .nous avons bien raison notre voisin ne peut pas faire ce qu il veut. Nous avons gagné notre sevitudd de passage. Merci pour votre soutien.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Malgré mon acte je ne dore pas tranquille car c'est un malade qui a déjà un casier judiciere assez charger.
Que me conseillez-vous de faire car le problème est un peu délicat .
Mais je ne sais pas comment je doit me comporter avec lui.
Restez avant tout courtoise ,je devine que celà reste plus facile a dire qu'a faire...
Ignorée ses menances car comme l'écrit trés bien Bern vous êtes protégée par votre acte de propriétè.