Forum Formalités et papiers

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Les discussions

max Formalités et papiers

Droit d'auteur

Bonjour, J'ai écrit un livre qui contient des dessins fait par un dessinateur. Es se que je dois d'abord protéger mon livre ( juste le texte) ou ...

2 réponses 2 oct. 2012 par max
Utilisateur anonyme Formalités et papiers

Acte d'état civil

 Résolu

Bonjour, Depuis plusieurs mois, je cherche désespérément à obtenir un acte de décès d'une de mes arrière grand mères, celle-ci faisant partie d'un...

7 réponses 2 oct. 2012 par Utilisateur anonyme
khoukhia Formalités et papiers

Renseigner moi svp

Bonjour, j'ai vécue en france depuis 64 avec ma famille,ensuite mariée en 80,j'ai eu 2 filles ,puis en 84 ce fut le retour en algerie! toute ma fami...

2 réponses 1 oct. 2012 par khoukhia
pariscity Formalités et papiers

Proprietaire garde son numero

Bonjour, je déménage bientôt, et je fais les démarches pour installer internet on a déjà un abonnement free et on aimerait Transférer ...

1 réponse 1 oct. 2012 par Fab67
Selkie Formalités et papiers

Commerce ambulant

Bonjour, Voila je suis fonctionnaire ! , est que je peu ouvrir un commerce ambulant ? J ai lu pour les loi, les place , m est rien sur mon sujet ......

3 réponses 1 oct. 2012 par CHAUMIR
il0531 Formalités et papiers

Carte de sejour de 10 ans

Bonjour, je suis tunisienne mariee a un francais et titulaire d une carte de sejour de 10 ans je suis actuellement residente a l etranger et je doi...

5 réponses 30 sept. 2012 par sarah2012
titifa80 Formalités et papiers

Perte de carte de séjour

Bonjour, j'ai perdu ma carte de séjour qui ne porte pa mon adresse actuelle,je ne sais pas comment faire. aidez moi svp merci -- samy

1 réponse 30 sept. 2012 par sarah2012
aspabe Formalités et papiers

Fondateur d'une association

 Résolu

Bonjour, seul fondateur d'une association de peintres,obligé de démissionner de la présidence de cette association,le nouveau président ne veut pas m'...

1 réponse 30 sept. 2012 par Talcinum
minilou91 Formalités et papiers

Stage de 3éme

 Résolu

Bonjour, Je suis en classe de 3ème et je recherche un stage d'observation dans un tribunal. Il y a un tribunal de grande instance juste à côté de...

2 réponses 29 sept. 2012 par minilou91
zafy Formalités et papiers

Urgent: convocation par qui ??

Bonjour, au mois de août je reçu un courrier de la préfecture seulement l'adresse c' été pas la mienne je voulais savoir est ce que la convoc...

7 réponses 28 sept. 2012 par feline26140
pocahantas2 Formalités et papiers

Terrain en vendée

Bonjour, ma mère possède un terrain en Vendée sur l'acte de propriété figure un autre propriétaire en tant que indivisible,depuis son divorce, elle...

1 réponse 28 sept. 2012 par manombolo
jackyfranco Formalités et papiers

Transcription a nantes

Bonjour, SVP AIDEZ MOI J'ai envoyer mon dossier de paris le 23 aout 2012 sans accusé de réception et sans ccam avec l'adresse suivante (bureau des ...

5 réponses 27 sept. 2012 par linda
dealest Formalités et papiers

3eme personne facture edf

 Résolu

Bonjour, J'habite chez ma soeur et mon beau frere depuis plus d'un an et j'aimerais savoir s'il est possible de rajouter un 3eme nom sur la factur...

5 réponses 26 sept. 2012 par Energizor
mandy-mahieu Formalités et papiers

Demande fsl

Bonjour, je voudrais savoir un renseignement pour le FSL je doit monté un dossier FSL avec mon assistante social je suis en couple et j'attente un enf...

2 réponses 26 sept. 2012 par mandy-mahieu
li_char Formalités et papiers

Aberration

Bonjour, j'ai acheté trois billets d'avion direction thailande , un pour ma fille et deux billets pour ma compagne et moi meme depart le19 fevrier 2...

1 réponse 26 sept. 2012 par Enchanter
DrZedT Formalités et papiers

Refus titre de séjour étudiant

Bonjour, Je viens vers vous par peur de refus de mon titre de séjour, Je vous explique ma situation: Arrivée en 2010 en France - Première année à l...

1 réponse 25 sept. 2012 par zoulou33
amlanna Formalités et papiers

Chnagement du permis étranger

Bonjour, J'ai besoin de votre aide. J'ai un permis étranger depuis 2008 obtenu en ALGERIE. Je suis venue en France en 2009, et j'avais le statut étu...

8 réponses 25 sept. 2012 par sarah2012
charlotte4493 Formalités et papiers

Amende ratp

Bonjour, Je me suis faite contrôlée hier, j'avais composté par erreur un ticket demi-tarif et les contrôleurs n'ont rien voulu savoir et m'ont mis 6...

5 réponses 25 sept. 2012 par yanou
farid075 Formalités et papiers

Comment je dois faire ma lettre

Bonjour, je vient de m inscrire je sais pas comment je pourai faire ma lettre pour effacer mon casier n:2 pour le travaille jai entendu par mon ento...

1 réponse 25 sept. 2012 par Selma19
melle thomassin celine Formalités et papiers

Impots sur le revenu 2011(perte)

Bonjour, je souhaiterais avoir un duplicata de l impot.sur le revenu 2011base sur les revenu de l annee 2010 pour la bourse du college j ai perdu l...

1 réponse 24 sept. 2012 par GrandCaribou
tellyboy Formalités et papiers

Passeport annulé

 Résolu

Bonjour, Est ce qu'il est possible d'entrer au canada avec un passeport annulé contenant un visa valide ?

6 réponses 23 sept. 2012 par tellyboy
MOMOOMAR Formalités et papiers

Régularisation

Bonjour, Bonjour, MOI JE SUIS ALGÉRIEN J AI UNE CARTE DE SÉJOUR D UN AN ET MA FEMME ELLE A UN TITRE DE SÉJOUR DE 5 ANS ESPAGNOL J AI UNE FILLE Né EN...

1 réponse 23 sept. 2012 par Enchanter
ahlem23000 Formalités et papiers

Regroupement familial

 Résolu

Bonjour, Bonjour, je suis marié de puis 4 moins mon mari habite a Nantes de puis 26 ans il a la nationalité algérienne es ce que je peux le rejoi...

11 réponses 22 sept. 2012 par ahlem23000
razane wafia Formalités et papiers

Comment vivre aupres de son mari

 Résolu

Bonjour, je suie une algérienne mariée a un émigré depuis 22ans je vie en Algérie lui en France j ai jamais fait des démarche pour le rejoindre main...

1 réponse 22 sept. 2012 par sarah2012
ventrachou Formalités et papiers

Paiement par carte bancaire

Bonjour, La présidente de mon association "club de tarot" a t elle le droit d'acheter un ordinateur pour le dit club en payant la facture avec sa ...

2 réponses 22 sept. 2012 par ventrachou
60110 Formalités et papiers

Tutelles qui paie?

Bonjour à tous et par avance; MERCI. Quand quelqu'un mis sous tutelle part pour toujours; qui paie les frais d'obsèques: le juge des tutelles ou le ...

1 réponse 21 sept. 2012 par fanchb29
sorlorkortor Formalités et papiers

<àl'aide>

Bonjour, j'aimerais quelles sont actuellement dans le droit du travail les aides financières s'ils en existent pour creer une petite entreprise quand ...

1 réponse 21 sept. 2012 par alfred
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