Forum Formalités et papiers

Bonjour, Je voudrai savoir a propos d' un mariage il ya deux ans entre une femme de double nationalité Algerienne et Francaise et un algerien qui...

Bonjour, Je voudrais savoir si un proprietaire ou l un de ses enfants peux recuperer des terres louees a un agriculteur .Merci

Bonjour a tous, Je vit avec une personne qui et d'origine Roumaine cela fais déjà prés de 1 an. Elle travail dans un restaurant occupant le poste d...

Bonjour, je me présente je m'appel hocine ,je suis marier de puis mai 2012 . je présente mon cas avant 2010 jetait en algérie et j'ai fais plus...

Bonjour, je veux juste vous demander la procédure la plus rapide pour faire une transcription. je viens de me marie avec une française. et en a pas...

Bonjour, Mon fils est né à l'étranger,je suis étrangère séparée de mon ex concubin français. Je voudrais savoir si MOI je peux faire la demande de ...

Bonjour, ma mere a achete des bosn au porteur qui sont a terme depuis aout 12,mon pere est decede depuis 3 ans. la societe est venu voir avec elle ,...

Bonjour, a tous jai vraiment des grand probléme et je ne sais plus quoi faire de ma vie et j'ai personne qui peut m aide meme pas mon compagnant je su...

Bonjour, , Je dois prendre l'avion (low cost) de Marseille à Lille et ma carte d'identité est périmée depuis plusieurs années Vais-je pouvoir embarqu...

Bonjour, je suis née des deux parents sont nés dans une ex colonie française, réintégrer de puis quelles années entant français. puis je bén...

Bonjour, je veux renouveler mon passpeort j' habite a montpellier mon consulat de metz ma demander de faire une demande de transcription pour obteni...

Bonjour, Voilà mon problème , j'ai passé ma visite médicale pour renouveler mon permis de conduire. Maintenant je suis apte définitive et je n'ai p...

Bonjour, je suis un tunsain adopté par un francais depuis 2002 la j ai 30 ansest que j ai le droit de la nationalité francaise parcontre l adoption a...

Bonjour, J'ai mon pere qu'il a sa nationalité francaise par reintegration an 2011, et mon grand pere a il a fait une declaration en vue de reconnais...

Bonjour, moi je suis algerienne mon mari a double nationalité on a envoyé le dossier de la transcription du livret de famille en aout et depuis rien...

Bonjour, Je voudrais connaitre les modalités afin que mon fils 16 ans, puisse rentrer dans l'armée. Merci d'avance

Bonjour, mon fils a eu un accident il y a une semaine et je doit porter plainte mais je n'ai pas d'assurance scolaire comment je dois faire ????

Bonjour, mon pére est décédé il y a 6 mois,il était marié avec une femme qui n'est pas notre mére et nous sommes 3 enfants.Ils habitaient une maiso...

Bonjour, Je suis étudiant à la fac de droit de strasbourg. Je suis un peu inquiet pour le renouvellement de mon titre de séjour. En effet, j'ai ...

Bonjour, mon carte de résident as perimée pendant je faisais mon service militaire de 15 mois a lage de 48 ans. il est perimé en 17.09.2005. ai je...

Bonjour, je suis né en France après 1980 de parents etrangers.Je suis actuellement âgé de 20 ans et pour faire ma première demande de CNI l'on m'a dem...

Bonjour,pour vous expliquer ma situation rapidement. Je rencontre une femme étrangère(du Venezuela) en novembre 2011 en France (elle rendait visite ...

Bonjour, Mon mari et moi nous posons souvent cette question: Si mon mari venait à mourir avant sa mère,je tiens à préciser qu'il 3 frère et soeurs....

Bonjour, Existe-t-il des éléments à faire apparaître obligatoirement sur le papier entête d'une Mairie, comme par exemple le département, la menti...

Bonjour j'ai quitter le père de ma fille quand j'été enceinte de sept moi. j'ai revu le père de ma fille quand elle avait six mois. il ne la pas reco...

Bonjour, J'ai envoyé un dossier au TGI suite au décès de mon mari sachant qu'il avait des dettes. Lorsque les créanciers vont se manifester que do...

Bonjour, je suis mamie et j'aimerais partir en vacances une semaine avec ma petite fille en italie. Je precise que ma fille est séparée mais que j...

Bonjour, je souhaiterai savoir à partir de quel age on peut passer le bafa et où faut il se renseigner pour s'inscrire. Merci bonne journée

bonjour, est-ce qu'un notaire peut communiquer le montant d'un passif d'une succession qui concerne des enfants mineurs par courrier florenc...

Bonjour, suite a une succession ,sur le testament de ma mere ,ma soeur est légataire universel, mais ce que je ne comprends pas c'est que ma soeur ...

Bonjour, bonjour je voulais des rensegnement concernant le permis tunien pour le chnger contre un permis francais car ca fait 25 ansque jai j ai mon...

Bonjour, Ma mère vient d'avoir son certificat de nationalité Française,et elle va partir en France.elle souhaite emmener mon petit frère(22 ans) qui...

Bonjour, j'ai dû envoyer mon amplificateur de guitare en réparation pour un problème dont je ne connaissais pas la source, mais il s'avère finalemen...

Bonjour, Que faut-il faire ou à quel saint se vouer pour obtenir l'avis d'imposition sur la déclaration des revenus 2011 ??? >>> Indications p...

Bonjour, Je ne suis pas impossable depuis plusieurs années, j'aurai 65 ans en mars 2013, puis je demander l'exonération de la redevnce télé merci ...

Bonjour, je voudrais savoir combien de temps je peux conduire avec un permis camerounais a savoir que je suis francais bien sur merci de me repo...

Bonjour, j ai recu un avis depulsion pour le 21 novembre est ce ke je beneficie de la treve hivernal

Bonjour, voilà mon colis est arrivé le 7 août à la douane de Bruxelles, depuis plus rien. Au téléphone il me dise qu'il est bloqué/saisi mais ne saven...

Bonjour, je souhaite savoir combien de temp mais une banque en france pour envoyer une nouvelle carte bleu a l etranger suite a une perte car cela f...

Bonjour, Ayant procédé à l'inscription d'une Université ,j'ai spécifié que je souhaitais mon nom d'usage inscrit à côté de mon nom de naissance ....

Bonjour, Sans succession faite que devient le compte bancaire du defunt

Bonjour, Je veux déposer mon dossier de demande de visa en France mais je n'ai pas la liste des documents a fournir sachant que je suis algérienne...

Bonjour, j'ai 2 contraventions pour stationnement interdit de 17 euros depuis en Avril entre temps elles ont majorée à 33 euros j 'ai été au trés...