Les discussions

DEDE.24 Formalités et papiers

Vote suite changement d'adresse!

Bonjour, Possédant une carte d'électeur et ayant déménagé récemment dans un petit village voisin à quelques kilomètre (4km) de mon ancien logement...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2014 par
BmV
chouchoudu17 Formalités et papiers

Voyage scolaire

Bonjour, Je voudrais partir en voyage scolaire en Espagne mais, je n'ai pas la nationalité française (et mes parents non plus) et je suis aussi mineu...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2013 par
GrandCaribou
danielet jeanpierre41500 Formalités et papiers

Tabac

bonsoir je voudrais savoir si avec la nouvelle loi au nombre des cartouches de cigarette a l etranger le pas de la case fais partie de cette nouvelle ...

7 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2013 par
BmV
bilou86 Formalités et papiers

Carte de sejour,logement

 Fermé

Bonjour, je veux s'avoir si 1 bayeur social demande ou pas ma nouvelle carte de sejour qui a expirée et s'il a le droit de me retirer mon logement so...

Dernière réponse le 23 déc. 2013 par
GrandCaribou
nacero Formalités et papiers

Cnf

Bonjour, Je suis un jeune Algérien âgé de 34 ans, je veux demander mon CNF par filiation à mon grand père maternel auprès de service de la n...

1 réponse Dernière réponse le 22 déc. 2013 par
sarah2012
bilou86 Formalités et papiers

Titre de sejour et logement

 Fermé

Bonjour,Bonjour, je suis 1 immigré ,je veux s'avoir si 1 bayeur social peut me retirer mon logement social, si je ne presente pas ma nouvelle carte de...

Dernière réponse le 21 déc. 2013 par
GrandCaribou
CASEYTOM Formalités et papiers

Radiation de la liste électorale

Bonjour, je viens de recevoir une lettre de la mairie de mon village qui me stipule que je suis radié des listes electorale car je ne vis plus sur cet...

7 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2013 par
CASEYTOM
xxxxx Formalités et papiers

Famille

 Fermé

Bonjour, mon histoire c est que j'étai marié avec une marocaine nationalité française et on avais des problèmes après tt sa jai sorti de la maison...

Dernière réponse le 16 déc. 2013 par
gerber1
anonymouse1987 Formalités et papiers

Commande cdiscount

bonsoir voila je viens ici pas que j ai un problème j ai commandé un samsung galaxy note 3 d une valeur de 650euros sur cdisount ce luis si devais mai...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2013 par
blackdraft94
France744 Formalités et papiers

Nom sur carte grise

Bonjour, Nous avions acheté il y a 3 ans une voiture neuve; mon fiancé à fait un crédit et pour l'instant sur la carte grise je suis co-titulair...

4 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2013 par
France744
Peio Formalités et papiers

Adresse cni

Bonjour, l'adresse de ma carte d'identité n'est pas a jour. Cela peut me poser un problème pour prendre l'avion vers l'italie? Merci bien

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2013 par
maylin27
kazaroma Formalités et papiers

Acte de vente de la maison

Je recherche l'acte de vente de la maison de mon grand-père (décédé). Je n'ai pas le nom du notaire et je ne parviens pas à faire une recherche de cad...

18 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par
BmV
marmotte587 Formalités et papiers

Dossier d'aide juridictionnelle

 Résolu

Bonjour, quelqu'un peut-il me dire si on peut télécharger sur internet un dossier d'aide juridictionnelle? Si oui pouvez vous me donner le site? M...

6 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2013 par
sarah2012
marre42 Formalités et papiers

Demande de l'article 700

bonjour je cherche une reponse a ma question,voila j'ai fait signifier un jugement et je voulait savoir si dans cette signification le huissier reclam...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2013 par
Enka1
margil38 Formalités et papiers

Apostille

Bonjour J'ai besoin de faire apposer une apostille sur un original de contrat de mariage]. Comment procéder, à quel endroit dois-je l'envoyer, le not...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2013 par
domdo76
bbabis Formalités et papiers

Timbre fiscal pour saisir la justice

bonjour, voila mon ex doit passer au tribunal car il m'empeche de voir mon fils donc j'ai demander a avoir un jugement, cependant la secrétaire de m...

4 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2013 par
bbabis
Sariirii Formalités et papiers

Changement de nom

Bonjour, Ma fille de 2 mois porte le nom de son père, nous ne sommes pas mariés. Je voudrais savoir s'il est possible de rajouter mon nom à celui...

5 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2013 par
Monsieur dit
meliange Formalités et papiers

Problème avec la secrétaire

 Résolu

Bonjour, Je vis en campagne dans une commune très spéciale (beaucoup d'injustice et de différence entre les habitants), Toutes nos demande pas...

4 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2013 par
Monsieur dit
nicolas 2013 Formalités et papiers

Moment pasce

Bonjour, je voudrais savoir quel est le meilleur moment (si il en a un) pour ce pacser dans une année civil pour les impôts et autres ? merci !

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2013 par
doris33
mimibonif Formalités et papiers

Fco voyageurs

bonjour a tous je souhaiterai savoir comment embaucher dans une entreprise de transport (en commun) sans etre titulaire de la fco voyageurs je posse...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2013 par
A.A.C.F.T.  
OmarMakhlouf Formalités et papiers

Demande la nationalité française

 Résolu

Bonjours , je suis un fils d'ancien combattants , mon pére a passé sont service nationale en france en 1959 , il a la nationalité française en 195...

7 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2013 par
DorisOups
kenzouzi Formalités et papiers

S12

Bonjour, je suis née en algerie et j'ai aussi la nationalité française mon acte de naissance m'est délivré par le consulat de nantes comment faire...

1 réponse Dernière réponse le 22 nov. 2013 par
sarah2012
Nathou 25 Formalités et papiers

Double nationalité franco italienne

Bonjour , ma mère qui est née en Italie en 1945 ,a été naturalisée française en épousant mon père en 1967 .aujourd'hui , elle souhaite bénéficier de l...

1 réponse Dernière réponse le 22 nov. 2013 par
Sandi
grenouille5644 Formalités et papiers

A t'elle le droit? ( belgique )

Bonjour, voilà notre père est décédé il y a plus d'un an. Nous avons hérité d'une maison qui est en vente, nous sommes 4 enfants et ma mère. Ma mère p...

3 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2013 par
grenouille5670
pepiro Formalités et papiers

Français par option

Bonjour, SVP,j'ai un acte d'état civil de mon grand père délivré de nantes,ou il est mentionner qu'il est français par option depuis 29/12/1962.est ce...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2013 par
pepiro
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