Forum Formalités et papiers

Bonjour, Je veux acheter un chien à un particulier mais comment savoir si ce chien n'a pas été volé? Merci de vos réponses

Bonjour, Ayant une reconnaissance dégâts de sécheresse en 2011 , après avoir fait faire un devis , et exploré le sol , mon assureur me demande une at...

Bonjour, j'ai eu 25 ans en septembre 2013. j ai eu un bac pro commerce en 2009 j ai enchainé des petits boulots en interim ainsi qu un cdd il y a ...

Bonjour, c'est pour poser une question (je crois que c'est un peu le but du forum lol) alors ce serait pour savoir si on obtient un visa prolongée on...

Bonjour, Je possède une carte de séjour temporaire (validité 1 an). Jusqu'à il y a maintenant quelques jours, je demeurais dans le département ...

Bonjour, je suis de nationalité américaine et je vis en France depuis l âge de 7ans. Mes enfants aujourd'hui hui majeurs peuvent ils avoir un passepor...

bonjour ma grand mère elle a une carte ancienne identité française de 1956 de la guerre France Algérie et je ve savoir si elle peux avoir une national...

Peut-on se presenter sur 2 listes différentes (et concurrentes) pour l'election au conseil d'administration d'une association, qui élira ensuite le bu...

bonjour je recherche les dates précises pour les élections municipales et européennes en France 2014 urgent important merci

Bonjour, Possédant une carte d'électeur et ayant déménagé récemment dans un petit village voisin à quelques kilomètre (4km) de mon ancien logement...

bonjour $ j habite en france depuis 3 ans et je suis au lycée cette année je passe mon BAC et jai pas un titre de séjour par contre jai envoyé ...

Bonjour, Je voudrais partir en voyage scolaire en Espagne mais, je n'ai pas la nationalité française (et mes parents non plus) et je suis aussi mineu...

bonsoir je voudrais savoir si avec la nouvelle loi au nombre des cartouches de cigarette a l etranger le pas de la case fais partie de cette nouvelle ...

Bonjour, 23 12 2013 salut moi je suis houari agé 53 ans jabutte algerie deman...

Bonsoir à toutes et à tous, Je reviens vers vous pour poser une autre question que j'ai posé sous différentes formes (pension alimentaire) Mon f...

Bonjour, une étrangère épousé un Français. si quoi les premiers démarche pour avoir la carte de séjours

Bonjour, j'ai l le grand pere de ma grand mere naturalise.Francais. en 1816 . Ai je le droit a la nationalite Francaise .Dans mon cas, quel est le ...

Bonjour, Je suis un jeune Algérien âgé de 34 ans, je veux demander mon CNF par filiation à mon grand père maternel auprès de service de la n...

Bonjour, je viens de recevoir une lettre de la mairie de mon village qui me stipule que je suis radié des listes electorale car je ne vis plus sur cet...

Bon voilà j'ai pris rendez vous pour moi et ma maman pour un visa d'espagne et je l'ai eu pou le 20 novembre le seul souci c'est que je n'ai pas reçu ...

Bonjour, je veux savoir est ce que j'ai le droit d'avoir une double nationalité française algerienne sachons que mon grand pére a une nationalité fr...

Bonjour, je suis gabonaise j ai un enfant de nationalité française comment je peut faire pour obtenir un visa afin de lui rendre visite au moins une f...

Bonjour, je viens d'acquérir une moto d'occasion et elle n a pas de carte grise sachant qu'elle doit en posséder une comment faire pour faire sa car...

Bonjour, Mon domicile est situé sur 2 lots cadastraux contigüs, avec donc 2 adresses (au bout d'une petite impasse). j'ai une boite aux lettres ...

bonsoir voila je viens ici pas que j ai un problème j ai commandé un samsung galaxy note 3 d une valeur de 650euros sur cdisount ce luis si devais mai...

Bonjour, Nous avions acheté il y a 3 ans une voiture neuve; mon fiancé à fait un crédit et pour l'instant sur la carte grise je suis co-titulair...

Bonjour, J'aimerais savoir combien de temps prend une nationalité, sachant que j'suis née au Suriname et que mn père est français Cordialement

Bonjour, l'adresse de ma carte d'identité n'est pas a jour. Cela peut me poser un problème pour prendre l'avion vers l'italie? Merci bien

Bonjour, j ai fait une demande de passeport a Arles il y as un mois je précise première demande vue que j'en ai jamais eu, tout les documents étais ...

Je recherche l'acte de vente de la maison de mon grand-père (décédé). Je n'ai pas le nom du notaire et je ne parviens pas à faire une recherche de cad...

Bonjour, Voilà je me retrouve dans une situation un peu délicate. Je suis actuellement une formation en alternance, et mon entreprise étant éloigné ...

bonjour je cherche une reponse a ma question,voila j'ai fait signifier un jugement et je voulait savoir si dans cette signification le huissier reclam...

Bonjour J'ai besoin de faire apposer une apostille sur un original de contrat de mariage]. Comment procéder, à quel endroit dois-je l'envoyer, le not...

Bonjour, je cherche un avocat spécialise dans le changement de permit

bonjour, voila mon ex doit passer au tribunal car il m'empeche de voir mon fils donc j'ai demander a avoir un jugement, cependant la secrétaire de m...

Bonjour, Ma fille de 2 mois porte le nom de son père, nous ne sommes pas mariés. Je voudrais savoir s'il est possible de rajouter mon nom à celui...

Bonjour, je voudrais savoir quel est le meilleur moment (si il en a un) pour ce pacser dans une année civil pour les impôts et autres ? merci !

Bonjour, J'ai le projet d'ouvrir une maison d'assistantes maternelles et nous allons accueillir 12 enfant de 0 à 6 ans...Toutes les ouvertures de Ma...