Forum Formalités et papiers

bonjour je voudrais savoir cela met cb de temps a recevoir un bsr en seine et marne svp mercii

Bonjour a tous, tout d'abord j'espère avoir posté ce message au bon endroit... j explique ma situation : Nous partons en Tunisie via un tout ...

Bonjour, je suis actuellement en pleine séparation. J'avais reconnu ma fille (âgée d'1 an maintenant) avant le papa ce qui fait qu'elle portait th...

Bonjour, la loi de 2012 sur "la capacité de s'exprimer en français", a t - elle un effet rétroactif sur une AMDFL (Attestation Ministérielle de Di...

Bonjour, est-il possible de faire passer une facture qui n'a pas les même coordonnées (nom prénom) que le detenteur de la carte ayant été utilisée...

Pour une dérogation de vote pour un garçon vivant en Australie. Le délai et les démarches? Merci

Bonjour, J'ai 23 ans et je suis naturalisé français par décret depuis 2004. Je ne suis plus résident en France depuis quelques années, je n'ai pas ...

Bonjour, Je voudrais faire donner une procuration à qelqu'un pour voter à ma place car je ne peux pas y être le jour J. Comment dois je m'y prendr...

Bonjour, Dans le village voisin, il y a un terrain de motocross qui a reçu par arrêté préfectoral (haut-rhin, arrêté n°2013095-0010) depuis de nomb...

Je suis une femme algerienne nee 1977 a oran marie et j 4 enfant mes parent vie en france mais il sont divorce .ma mere a le residence alors q...

Bonjour, je suis un étudiant tunisienne , j'ai une carte de séjour italienne de 5 ans , je veux continuer mes études en Allemagne , est-ce que je ...

Bonjour, voilà ma situation; je me suis separer de mon ex copine (maman d'une petite fille) nous étions en union libre. Tout commence en septembre 20...

bonjour nous sommes agruculteur eleveur bio sur la région nantaise et souhaiterion demmarer quelques marchés pour faire connaitre nos produits issu...

Bonjour, j'ai demandé il y a plus de quinze jours une copie intégrale de l'acte de naissance de mon grand-père paternel, que je n'ai jamais connu,( n...

bonjour, je souhait parti au Cambodge pour 2-3 semaine ( 17/03/14 au 7/04/14) pour refaire mon passeport, mais mon titre de séjour français prend ...

Bonjour je m'adresse à vous ce jour car je viens d'^tre déchue de la nationalité française et j'aimerais savoir quels sont les recours? et surtout que...

j'ai reçu un courrier du préfet ,me refusant la naturalisation, estimant que j'ai payé certains de mes impôts et taxes avec majoration. mon recours a...

Bonjour à tous, Je voulais savoir quels risques fiscaux encoure une personne qui prête juste son adresse postale à quelqu'un? Je m'explique. En re...

Bonjour, Merci de m'aider pour un petit problème. Candidat à l'élection municipale, je suis allé voir la secrétaire de mairie du village il y a 15 j...

ma fille agée aujourd'hui de 9 ANS EST Née hors mariage et porte le nom de son pére je voudrais ajouter le mien elle porte déja un nom double de part ...

Bonjour, le lien ne fonctionne pas pour avoir une réponse pour la double nationalité.

Bonjour, j ai un gros soucis si quelqu'un sur ce site peut me conseiller. Je suis étudiant en 1ere année anglais mais vu qu il n y a pas eu de progre...

bonjour, je suis italienne est je viens d arriver en France, j'ai 29 ans je suis marié avec un italien mais ma mère est française elle vit en France ...

Bonjour, Je voulais savoir si quelqu'un pourrait me donner quelque infos sur la préfecture de Montpellier. Je vis avec mon concubin depuis 6 an...

Voilà mon fils a obtenu son Master 2 informatique a université de Toulouse. Il s'est inscrit pour une 2 année licence Anglais toujours a Toukouse. Il...

bonjour , voila je vous décris mon cas je suis de nationalité algérienne marié en Algérie septembre 2010 avec une française je réside en France depuis...

Bonjour, je désire savoir si il est possible de reconnaître un enfants qui a déjà été reconnu par un autre père sachant que l'enfant a 1 an et dem...

bon jour,je suis marocain d origine,mariee et divorcee avec une francaise,et on a une fille en comain age de 27ans,reconu 1988 le jour de mariage,en s...

fille d'un ancien combattant de la nationalité française par réintégration en 2006. petite fille d'un autre ancien combattant coté maternel mort p...

mon père a été mis sous tutelle il y a un an ,mon frère est son tuteur a cela il c'était engagé a me rendre des comptes de ses dépenses .....il n'en a...

bonjour. voila je voudrais avoir la double nationalité c'est a dire français- italienne mes parent eux avant ils avait la nationalité italienne et ils...

Bonjour, J'ai 25 ans et je viens de recevoir une convocation pour la Journée Défense et Citoyenneté JDC (anciennement Journée d'Appel à la Défense...

bonsoir, je voudrais savoir est t il possible donner des papiers a une personne avec la carte de 10ans avec pacs est comment faire ?

bonjour voila j'ai dépose mon dossier de transcription d'acte de naissance et de mariage mon dossier et reçu le 23/12/2013et a ce jour j'ai pas eu de ...

Bonjour, je voudrais savoir les dossiers a fournir pour la demande de regroupement familiale pour destination la France ( pour moi et mon mari pour ...

BONJOUR je voulais savoir , si la reconnaissance de dette s appliquais à une personne résident dans un autre pays , en dehors de l Europe, la Rus...

bonsoir bon j'ai un permis algérien international je peux savoir est ce que j'ai droit de conduire avec en France mai j'ai -nationalité français et je...

Bonjour, Voila j'ai quelques questions sur mon lycée. Je suis en terminal ES, 'ai eu quelques absences, pas de retard, une moyenne assez basse (8/...