Forum Formalités et papiers

Bonjour, Après 12 ans d'abonnement chez Canalsat, et avec une fin de contrat le 31/10/13, j'ai voulu résilier. Etant absent en septembre, j'...

Bonjour, je cherche un document sur la distance entre une propriété batie et un champs de céréale, j'ai entendue que c'est 6 m mais comment le prouv...

salut j'ais un passeporte française et algerien + les double nationalitè et la carte d'identitè algerien est ce que je peut partire en france ...

bonjour, je suis une mére de 4 enfants dont 2 que g eut avec mon conjoint actuel, g actuellement un problème dont je ne sait plus comment mit prend...

je suis français, et je veut reconnaître en paternité une petite vietnamienne, comment faire ?

bonjour je voudrais deposer une demande de visa a l'ambassade d'espagne j'ai deja fai l'inscription dan l'une des universite d'espagne j'ai meme p...

Mon fils et 3 amis veulent aller à un congrès à PAris mais aucun parent n'est disponible à ce moment là ... ils ont 16 et 17ans, nous avons trouvé un...

Bonjour sa fais 3mois que j'ai fais une demande de visa de long séjour a l ambassade de france a kinshasa sur un tvc je veu dire titre de voyage pour...

Bonjour, Faisant la généalogie de ma famille et le tour des tombes familiales, on m'a répondu dans une certaine commune que pendant une période ass...

Bonjour à tous, En préambule, je dois préciser que je n'ai pas trouvé de réponse à la question qui va suivre malgré de longues recherches. Mais la ...

j ai signe 1 bail avec mon concubin le 10.06.2013 hors je suis separee depuis le 23.09.2013 celui ci garde le logement j ai envoye 1 lettre de resiali...

mon ex mari vient de dcd, je me suis remariée puis divorcer à nouveau. je suis à la retraite actuellement. ai je droit à la pension de reversion ?

Bonjour jaimerais vous m"aidez je suis français jai une fille avec une africaine sans papier comment faire pour quelle puisse ce régularisee notre f...

Bonjour, Je d avoir un enfant il a fait 2 mois ,,ca mére na pas de papier et je voudrait savoir etant donner que je suis francais si la mere va pou...

Bonjour, Je suis séparée du père de ma fille. La résidence habituelle de la petite est chez moi (son père la voit un week-end sur deux et la moitié...

Bonsoir, Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre soutien sur un ajournement d'un an de naturalisation pour cause de déclaration...

salut j'ai un problème concerne ce dernier alors qu'il est expiré et la dernière fois je suis passé avec quoique j'aie un passeport français ; il f...

bonjour, Peut_on me donner la marche à suivre pour vendre un caveau acheté ds une commune par la mairie, ayant déménagé et changer de région, puis j...

je désire faire ne demande sous curatelle, et je ne trouve pas le formulaire. pouvez vous m'indiquer ou je peux le trouver merci

bonjour tout le monde je suis un étudiant étranger inscrit licence 3, pour la 2eme fois vu que je refais l'année et j'aimerais savoir, est ce que y a ...

Bonjour, je marie avec une femme qui a une nationalité française je veux savoir combien de temps qui il foudera pour que notre livret de famille soi...

je fais ma demande de naturalisation et je eu le recue la sa fais 8mois ni convocation de la police rien n c passe c normal

Ma fille suite à une perte d'emploi est tombée malade, elle est encore hospitalisée et a pour projet de déménager étant donné qu'elle ne se plaît plus...

Bonjour à tous, Je viens de découvrir de forum :) J'ai un petit ( gros problème) . J'ai 26 ans et je n'ai pas fais de recensement ni de journée d'...

Bonjour, J'ai signé un devis pour la pose d'un carrelage en terrasse le 13 Novembre dernier et à ce jour, 28 Septembre 2013 les travaux n'ont toujour...

Bonjour, une somme d'argent liquide m'a été volée dans mon propre domicile, après avoir porté plainte pour ces faits, la personne en question s'est ...

Bonjour, Bonsoir à tous! J'aimerais avoir votre avis sur mon problème s'il vous plait. Voilà je suis inscris à l'auto-école depuis le mois d'aou...

ma question dans le cadre de ma demande d'obtention de la nationalité française Comment je peut avoir la nationalité française car mes demi soeurs e...

Bonjour, J'envisage d'acquérir un terrain contigüe à celui sur lequel est déjà ma maison. Quelle est la procédure à suivre pour que ces 2 terrains...

Bonjour, j'ai signé un contrat précaire avec le propieté du logement pour habiter avec mes enfant avec des conditions : - quitter le logement quant...

Bonjour, Je suis un adolescent qui à 17 ans. Actuellement, j'ai la nationalité turc. Je souhaiterais avoir la nationalité française ou la double...

bonjour, je suis mere d un enfant de19 mois italien .ayant des probleme de couple , je veux me transferer avec mon enfant en france pour ameliorer , c...

bonjour j'ai un résepeci de carte moi valide j'usau 27/10/2013 et la la préfecture de sergy 95 ma envoyez une convocation pour passer devon une commis...

salut coment faire pour un demande de visa espagne

Bonjour, Âgée de 20 ans et souhaitant prendre des cours de conduite pour passer mon permis (ce que je n'ai pas pu faire plus tôt pour diverses rai...

bonjour, j ai formalité une demande de naturalisation auprès de la sous-préfecture de Douai le mois de avril .j ai reçu une courrier (récépissé de dé...

je veux acheter un vieux tracteur mais la carte grise a ete perdu est-il possible de faire une demande a la sous prefecture pour en avoir une nouvelle...

Bonjour, s il vous plai pourquoi ils me font deux enquette de police ????????? ca ralenti le demarche du regroupement ?????? merci

Bonjour, ma cousine, 93 ans, à la recherche d'une maison de retraite, a reçu par téléphone une proposition d'un directrice d'un Ehpad pour "une chambr...

Mme AOUDAH KHADIDJA Bonsoir, j'ai reçue aucune réponse concernant mon dossier de retraite à ce jour . ...