Forum Formalités et papiers

J'ai un problème de raccordement EDF de terrains. Après avoir une demande de CU-B, pour la création de deux lots celui-ci me revient défavorable sous...

Bonjour, je voudrais savoir combien de fois il faut renouveller la carte sèjour de 1 ans (vie privèe familliale) pour obtenir la carte de rèsid...

Je suis Français , Et je souhaite avoir la double nationalité Franco-Algérienne sachant que Ma Mère est Française . Mon Père est Algérien Mais mes par...

bonjour je suis une maman d un garcon qui es née en belgique nous somme illégale depuis trois ans j ai recncontrer un francais et je suis enceinte a d...

Bonjour, svp comment pourrai-je, rédiger une attestation sur l'honneur, que pendant toute mon activité salariale n'ayant jamais pris une mise en dispo...

Bonjour, Apres de multiple recherche ,demarche pour preuve ma nationalité francaise ,que j'ai absolument besoin imposible de retrouver a Nantes ser...

Bonjour, Je pense Que j ai eu à faire à une arnaque . Que j ai répondu par mail qui propose de jouer 400 grille de euro million pour le prix ...

Bonjour, je souhaiterais faire mes études au Canada l'année prochaine, je suis actuellement en terminal littéraire. Je souhaiterais savoir, pour le do...

Bonjour, je suis née en 1972(par jugement) et je veux obtenir un acte de naissance S12 pour un passeport ordinaire. et j'en ai vraiment besoin. puis j...

Bonjour, Ma fille âgée de 13 ans doit se rendre a l'île de la réunion dans 3 jours et je viens de me rendre compte que son passport et périmé depuit...

Bonjour, le père a disparu de la vie de mes enfants ,quel sont les démarches a effectuer pour ajouter mon nom de famille. ils les as reconnus a la ...

Bonjour, Le formulaire de la demande de transcription je peux l'avoir ou ?

Bonjour, j'ai un enfant et ma femme est de l'Espagne. Celle-ci voyage toujours car elle ne pence pas travailler mais plutôt voyager. Alors j'ai...

Bonjour, je viens de recevoir mon CNF ,et j'aimerais bien savoir si je peut rentrée en France en présentant tout simplement mon CNF et passeport algé...

Bonjour, J'ai une question assez importante j'ai envoyé un recours hiérarchique début septembre jusqu'à maintenant je n'ai eu aucune réponse. Vendre...

Bonjour, je suis nee en algerie mon pere est un ancien combattant j'aimerais savoir asque je peux avoir la nationalité française

Bonjour, Je suis née Française par ma grand mère Paternel, mes parents mon abandonne ma tante maternelle ma élève depuis plusieurs années en Algérie...

Bonjour, Deux de mes enfants, agés de 32 et 25 ans sont partis vivre en Belgique quelques années. Aujourd hui ils decident de revenir vivre en Franc...

Bonjour, En avril 2012 dernière, j'ai fait une demande de naturalisation or mon dossier a été ajourné pour cause de revenu insuffisante. Alors j'a...

Bonjour, je voulais emmener mon petit fils en corse avec corsica ferries lui faut il un pièce d identité. il est agée de 29 mois Cordialement

comment connaître son nombre de point sur son permis de conduire sur internet

Bnj.je suis en France depuis presque un an dans une situation irrégulière (sans papiers) chez ma soeur est ce que j'ai le droit d'inscrire a la fac e...

Bonjour quel temps recuperation d'un retrait de 4 points : 4 ou 5 ans ?

Madame,Monsieurs,bonjours, Je suis si contente d'avoir enfin trouvée des personnes qui pourraient nous éclaircir sur des questions qui nous trouble...

bonsoir, je suis une étudiante étrangère(africaine). je suis enceinte et je l'ai appris récemment. je dois renouveler mon titre de séjour étudiant en...

Bonjour, Je voudrais savoir combien de temps cela prends pour transcrire un acte de naissance à Nantes. Ma fille est née en Afrique et j'ai envoyé...

Bonjour, En juin 2013, j'ai envoyé mon dossier pour acquisition de la nationalité française en Bretagne à Rennes et fin juillet 2014, j'ai reçu un...

Bonjour, Voilà cinq ans que je fais toutes les démarches possibles pour supprimer mon nom de la carte grise du véhicule de mon ex-compagnon qui refu...

Bonjour,j'aimerais avoir une reponse svp en 2011 jai fais une demande de titre de sejour qui à été refusé et jai recu un OQTF depuis 2011 et jusqu'a...

slt tt le monde je suis nationalité algerienne et mon epoux c un vrai français alors en a tt fait mm le ccam mais comment me renseigner pour le dossi...

Bonjour, ma fille de 17ans doit se rendre au maroc la semaine prochaine. Elle s'aperçoit que son passeport est périmé depuis 3 mois. En revanche sa ...

Bonjour, Je voulais me renseigner sur les perte de papier . J'ai perdu mon sac a main dont il y avais ma carte bleu , ma carte d'identité , ma car...

nous devons faire un voyage organisé ,ma femme et moi ,en Russie.Nous serons accompagnés de 2 de nos petites filles mineures(nous sommes les grands pa...

Bonjour, Je vous explique mon problème : Je suis français, marié avec une chinoise depuis 7 ans. Nous avons vécu pendant plus d'un an en France pu...

bonjour, bon je veux savoir svp et c urgent pour une chose très importante ! je suis tunisien j'ai travaillé en Italie + que 8 ans j'ai la carte sé...

Bonjour, Comment obtenir d'une carte de séjour ou reconnu pour la nationalité française pour une personne sans papier qui vive depuis 34 ans en Fran...

Bonjour, bonjour , Si je me rends en Allemagne , pour faire un achat en espèces "euros" combien ai-je droit de transporter ?

Bonjour, Je suis étudiant sur Paris depuis 2010. Je suis un roumain né en Roumanie et de nationalité roumanie. Mais je voudrais les avoir toutes l...

Bonjour, je suis fille d'un bi nationaux de grand mère paternel Française de souche et père Algerien; je suis né en ALGERIE en 1964 je souhaite qu'on...

Bonjour, Je suis Italien et ca fait plus d'un an que je suis en France , Je suis inscrit à pole emploi depuis plus d'un an aussi et Je voudrais sa...

Bonjour mon père a eu la nationalité française apres ma naissance est ce que j'ai ke droit de l'obtenir moi ayssi j'ai 24an

Bonjour, mon père était un ancien combattant de la France si j'ai le droit de demander nationalite française et comment je fait

Bonjour, algérien né en 1961 sous le drapeau français(couleurs françaises) je tiens a réintégrer ma nationalité d'origine qui était française 0que...

Bonjour, il y a un fusain qui passe derrière ma maison, sur le cadastre de ma commune ils disent que cela appartient aux riverains, mais dans mon cont...