Forum Formalités et papiers

mon père a été mis sous tutelle il y a un an ,mon frère est son tuteur a cela il c'était engagé a me rendre des comptes de ses dépenses .....il n'en a...

bonjour. voila je voudrais avoir la double nationalité c'est a dire français- italienne mes parent eux avant ils avait la nationalité italienne et ils...

Bonjour, J'ai 25 ans et je viens de recevoir une convocation pour la Journée Défense et Citoyenneté JDC (anciennement Journée d'Appel à la Défense...

bonsoir, je voudrais savoir est t il possible donner des papiers a une personne avec la carte de 10ans avec pacs est comment faire ?

bonjour voila j'ai dépose mon dossier de transcription d'acte de naissance et de mariage mon dossier et reçu le 23/12/2013et a ce jour j'ai pas eu de ...

Bonjour, je voudrais savoir les dossiers a fournir pour la demande de regroupement familiale pour destination la France ( pour moi et mon mari pour ...

BONJOUR je voulais savoir , si la reconnaissance de dette s appliquais à une personne résident dans un autre pays , en dehors de l Europe, la Rus...

bonsoir bon j'ai un permis algérien international je peux savoir est ce que j'ai droit de conduire avec en France mai j'ai -nationalité français et je...

Bonjour, Voila j'ai quelques questions sur mon lycée. Je suis en terminal ES, 'ai eu quelques absences, pas de retard, une moyenne assez basse (8/...

bonjour je voudrais savoir quel demarche fout t il fair pour avoir la double nationalitè franco algerienne mon père a eu sa double en 2003 moi j ètè m...

jevoudrai savoir quelle formalitè doit remplir unHindou travaillant en Belgique pour avoir un visa pour pouvoir travailler en france d avan...

Bonjour, permettez moi de vous demander si la procedure de traitement dans ce cas de mariage celibré en algerie sans ccam est similaire au mariage...

Bonjour, j'ai déposé un dossier de naturalisation en janvier 2010, j'ai reçu un ajournement de ma demande en mai 2011, motivé par problème de cotisa...

Mon frère n'arrive pas à se faire établir une carte d'identité il a tous les documents demandés mais un certificat d'hébergement délivré par l'hôtel ...

bonjour Combien d'années , un hopital psychiatrique , doit il conserver le dossier médical d'un patient ? merci à celui qui aura la réponse cordi...

Bonjour, Voila mon père à été enterré de sa il y a 8 mois, et ce qui me dérange c'est que j'ai retrouvé un papier sur lequel était noté qu'il sou...

Bonjour Domiciliée depuis peu en France dans l'appartement de mon mari qui est nu propriétaire, puis je faire des papiers à la mairie attestan...

, je souhaiterais ajouter au mon de mon bebe de 22 mois le nom de la mere et pas uniquement celui du pere les deux noms accolé. A la naissance de m...

Comment supprimer le nom de famille du père de mon enfant scolarise encore mineur pour mettre le mien? le deuxième prénom je souhaite aussi l enleve...

bonjour mon grand pere qui est algerien decedé en1952 a elbeuf il as travaillé dans l'un des usunes qui se trouvé a elbeuf il as fait la guerre de...

je voudrais savoir si j'aie encore droit la carte famille nombreuse? en ayant eu 5 enfants aujourd'ui tos majeur.

salut ma mere et né en algérie en 1961 est ce qu'elle a le droit de prendre une nationnalité française?? si elle peut s'il vous plais aider moi pour q...

Bonjour, Je suis en train de remplir un dossier de naturalisation et je manque l'acte de mariage de mes parents (qui sont divorcé depuis 10ans). ...

Bonjour, Etant le président d'une asso d'intérêt général, je me pose la question suivante : - Si mon père (non membre ni trésorier de l'asso) fa...

Bonjour, comme dans le titre tout est dit. Je suis en france de puis 2000 et j'ai la nationalité française ,ma fille vie en france et maintenant j'...

Bonsoir, Devant partir au maroc et apres renseignement sur les delais d'obtention du passeport je l'ai fait faire a la mairie de ma petite ville où l...

bonjour je n es toujours pas recu ma retraite je suis a la retraite depuis le 1 avril 2013 mais il me manque 2 annees de 1975 et 1976 car a mon sie...

Bonjour voilà actuellement avec mon propriétaire c l imcomprenhansion je voudrez savoir si je peux me retracter si je lui donne mon préavis qui et de ...

bonjour, mes soeurs et moi avont été reconnu par notre beau père car mon père ne l'avait pas fait meme ci il s'est toujours occupé de nous et qu il et...

MERCI de bien vouloir me conseiller le site où télécharger un bail de mocation pour logement vide. Cordialement. dom2006

Bonsoir, nouvelle sur le forum, je souhaiterai vous poser une question, je m'explique, j'ai acheté une voiture il y a, maintenant trois semaines et...

comment pourrais_je retrouver a travers internet le formulaire de mon ancienne reservation de billet d avion?

Bonjour, Peut on signifie un divorce gagné par une défunte avant sont deces quand le mari ni le divorce.moi j garde les papiers les papiers du juj...

bonjour ou bonsoir, donc je m'appelle marie, je suis en couple avec un marocain qui est immigré depuis 4 ans. il est d'abord passé par l'Espagne avant...

Bonjour je possède un passeport qui expire le 12/01/2015 je veux me rendre en Thaillande au mois de novembre 2014 pour un voyage de classe et je s...

Je suis en invaliditée et perçois une pension, l'indemnité d'adjoint sera-t-elle imposable, peut-elle être cumulée avec ma pension ? Est-ce que ma pen...

je vis en france depuis 9 ans,je suis marièè depuis 7 mois, mon conjoint et francais,ma demande de titre de sejour a ete rejeter car je suis venu du ...

Bonjour, Mon auto école me demande 60€ pour que je puisse récupérer mon dossier auprès d'elle. Je me demande si il y a un délai, car cela fait 6 ans...