Forum Formalités et papiers

je suis née en France en 1950 d'un père portugais arrivé en France à l'âge de 11 ans , et d'une mère suisse . Toute la famille a été naturalisée quan...

bonjour j aurait voulu savoir si pour une association de loi 1901 le tiers sortant doit etre nomme sur l ordre du jour . Merci de vos reponses

Bonjour voila Ma question; j'aimerais savoir quand à lieu le premier rendez vous de demande de titre sejour comment cela se deroule t-il ? est ce...

Bonjour, Je ne parviens pas à trouver le formulaire pour le remboursement des frais de déplacement domicile travail. Quelqu'un aurait-il le lien ? me...

bjr je voulais savoir c est que je me suis mariee y a 2ans et 3mois et je viens de recevoir seulement l accuse de reception et je voulais savoir si mo...

Pouvez vous m'indiquer la validité du certificat de naissance de ma future belle fille d'origine Sud Africaine, en vue du mariage avec mon fils, ce ce...

Bonjour, Je porte le nom de mon père uniquement, et je souhaiterais utiliser le nom de jeune fille de ma mere seul comme nom d'usage. Je sais q...

Bonjour, s'il vous plait j'aimerais avoir votre aide, je suis dans une situation assez embarrassante, car je suis en séparation de corps légale ave...

Bonjour ! J'aimerais savoir si j'ouvre droit à l'acquisition de la nationalité française par filiation paternelle, sachant que feu mon père est déten...

voila mon mari était émigre en France il et rentre en Algérie et son permis de conduire il la passe en France mais maintenant qu'il a exprimée il voud...

Bonjour, J'ai reçu une lettre du ministère de l'intérieur qui m'informe que je suis française depuis 03/09/2013 et que dans un délai d'environ de ...

bonjour a toutes et à tous ... je suis en france exactement depuis 2 ans . je suis arrivé en aout 2011 . je faisais L3 physique Chimie que j'ai...

Bonjour, je souhaiterai participer a un concours photo (lien vers le site supprimé par la modération) mais je ne mis connais pas en droit d'image ...

Bonjour, je suis inscrite au centre européen de formation pour un cap petite enfance, problème... j'avais signalé au centre que je ne pourrais pa...

Bonjour jai ma femme qui est enceinte elle dois acoucher ses jours ci mais je viens de perdre mon passeport pourtant on me dis que pour reconnaitre l'...

Bonjour, j'ecris pour mon épouse qui a du mal a faire refaire sa carte d'identité périmée de plus de 10 ans. Le probleme c'est que son pere en 19...

Bonjour, je vous expose mon problème: Je dois prendre le train demain pour aller à Paris. Le billet aller est direct et me coûte en 2ième classe ...

Bonjour, Je viens à vous aujourd'hui pour savoir s'il est possible de voir une suspension de permis ou annulation sur le permis de conduire ? Je...

Bonjour à tous, alors tout d'abord je me présente, je m'appelle Ophélie, j'ai 15 ans, et je me suis inscrite sur ce site, dans l'espoir d'y trouver d...

je suis un français vivant en france et je veux reconnaitre un enfant au cameroun pour venir vivre avec lui ici en france quelles sont les modalités a...

Bonjour, je suis etranger et j'aimerai savoir si je peut accoucher en france et pouvoir y rester avec mon epoux qui est lui aussi etrange. jai de ...

bonjour je suis un fils d un ancien combattant .mon père a servi pendant 16ans la France entre 1930et 1946 es-que j ai le droit a la nationalité franç...

Bonjour. Alors je suis voudrait de l'aide a propos de de nationalité française par filiation. Je suis un algerien, j'ai le père qui est né en Franc...

Bonjour, je me suis marier avec une française et je suis en plein démarche pour une demande titre de sejour, jai eux un recipice de 3 mois mais ma f...

Je suis veuve depuis 2000, j'ai un fils qui vit pas chez moi , nous sommes tous deux imposables , mon fils est majeure. Ma belle mère doit bientôt a...

bjr,j' aimerais savoir si je pourrais voter sur une autre commune ou mes parents sont propriétaire d' une maison secondaire merci de vos réponses .

Je suis un citoyen marocain vivant en Italie , titulaire de la carte de séjour de longue durée en Italie. (illimité) Je suis actuellement en Belgique...

Bonjour, je suis actuellement en études et je voudrai arrondir mes fins de mois en animant des soirée et pour cela j'ai le matériel necéssaire, j'...

Bonjour, je suis algèrienne de trois enfants ,j ai double nationalitè algèrienne et française et j ai aussi un livret français j ai obtenu en 2011 ...

bonjour, j'ai appris ce samedi que la mairie de quartier avait été cambriolé et ma carte d'identité volée dans leur locaux. on m'a dit l'enquête...

bonjour Je me suis mariée en septembre de cette année j'attend un heureux événement des jumeaux moi je suis israélienne mon mari français je suis ...

bonjours, ma grand mere est dans un centre de retraite.. il a été designer un juge de tutelle pour gerer ces bien vu que je ne pouvais pas le faire ...

Bonjour je suis locataire depuis 2 ans et je dois malheureusement quitter les lieux dù a des problemes financiers (2 mois impayés) a mon entrée dans ...

Bonjour puisje pretendre a la medaille du travail si je ne possede pas les certificats de travail de tout mes employeurs? dans l'atente du ...

Bonjour, Ma mère m'avait donné des titres au porteur non nominatif avant son décès il y a 3 ans, sans m'expliquer ce que je devais en faire et je vie...

bonjour, je suis toujours mariée mais séparée je voudrai changer ma carte d'identité la mettre à mon de jeune fille sans le nom de mon mari. quelle ...

concernant la medaille vereil quelle est la suivante et au bout de combien d annees de travail

j ai perdu ma carte didentité j aimerais deposer de l argent sur mon compte a la poste est ce que le passeport francais perimé d 1 an peut suffir a ju...

Bonjour, voila ma situation a l'époque je n'était pas mariée je vivait en comcubinage j'ai eut une fille et j'ai donné le nom de famille du père c a...